ࡱ> VXQRSTU!` gbjbj -Z]4vvvvvvv2228 3\f3li::(;;;;;;piriririririri$jhOmHiv;;;;;ivv;;i???;6v;v;Bi.?;pi??BvvD,;: =2<<C<DL$i0iDm<m0FDmvFD;;?;;;;;ii>;;;i;;;;ndnvvvvvv Le pays auquel est adresse la prsente Note verbale est pri dindiquer quelle position sapplique aux types de dchets suivants: Liste des dchets de lannexe III du 1013/2006 Lannexe IX de la convention de Ble (reproduite lannexe V, premire partie, liste B du 1013/2006) remplace en partie par des lments de la dcision de lOCDE appendice 3 (comme indiqu lannexe III du 1013/2006) * indique quune note de bas de page ou des explications plus dtailles figurent dans le rglement1. Limportation de ces dchets provenant de la Communaut europenne est interdite Les dchets peuvent tre exports de la Communaut europenne pour tre valoriss dans le pays destinataire ...2. et une procdure de notification et de consentement crits pralables sera applique comme cela est indiqu larticle 353. et il ny aura aucun contrle dans le pays de destinationB1 Mtaux et dechets contenant des metaux B1010 Dchets de mtaux et leurs alliages sous forme mtallique, non susceptible de dispersion: Mtaux prcieux (or, argent, mtaux du groupe du platine, mais pas le mercure) Dbris de fer et dacier  Dbris de cuivre Dbris de nickel  Dbris daluminium  Dbris de zinc Dbris dtain  Dbris de tungstne  Dbris de molybdne  Dbris de tantale  Dbris de magnsium Dbris de cobalt Dbris de bismuth Dbris de titane Dbris de zirconium Dbris de manganse Dbris de germanium Dbris de vanadium Dbris d'hafnium, indium, niobium, rhnium et gallium Dbris de thorium Dbris de terres rares Dbris de chromeB1020 Dbris mtalliques (y compris alliages), propres, non contamins, sous forme finie* (feuilles, tles, poutrelles, fil machine, etc.) des mtaux suivants: Dbris dantimoine  Dbris de bryllium Dbris de cadmium Dbris de plomb ( l'exclusion des accumulateurs au plomb et l'acide)  Dbris de slnium Dbris de tellureB1030 Mtaux rfractaires contenant des rsidusB1031 Dchets mtalliques et dchets constitus dalliages dun ou plusieurs des mtaux suivants: molybdne, tungstne, titane, tantale, niobium et rhnium sous forme mtallique, susceptible de dispersion (poudre de mtal), l'exception des dchets spcifis sur la liste A 1050, Boues de galvanisationB1040 Dbris d'assemblages provenant de la production d'nergie lectrique non contamins par de l'huile lubrifiante, du PCB ou du PCT dans une proportion qui les rendrait dangereuxB1050 Dbris (fraction lourde) de mtaux non ferreux mlangs, ne contenant pas de matires vises l'annexe I des concentrations suffisantes pour prsenter des caractristiques numres l'annexe III(1)B1060 Dchets de slnium et de tellure sous forme mtallique lmentaire, y compris l'tat pulvrulent B1070 Dchets de cuivre et d'alliages de cuivre sous forme susceptible de dispersion, except s'ils contiennent des constituants viss l'annexe I dans une proportion qui leur confre des caractristiques numres l'annexe III B1080 Cendres et rsidus de zinc, y compris rsidus d'alliages de zinc sous forme susceptible de dispersion, except s'ils contiennent des constituants viss l'annexe I des concentrations qui leur confrent des caractristiques numres l'annexe III, ou s'ils prsentent la caractristique de danger H4.3 (2)B1090 Accumulateurs usags conformes une spcification, l'exclusion de ceux au plomb, au cadmium ou au mercureB1100 Dchets contenant des mtaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des mtaux: Mattes de galvanisation cumes et drosses de zinc: Mattes de surface de la galvanisation (> 90% Zn) Mattes de fond de la galvanisation (> 92% Zn) Drosses de fonderie sous pression (> 85% Zn) Drosses de la galvanisation chaud (procd discontinu) (> 92% Zn) Rsidus provenant de l'cumage du zinc Rsidus provenant de l'cumage de l'aluminium (ou cumes), l'exclusion des scories sales Scories provenant du traitement du cuivre, destines un traitement ou un affinage ultrieur, ne contenant pas d'arsenic, de plomb ou de cadmium dans une proportion telle qu'elles prsenteraient des caractristiques de danger numres l'annexe IIIS.O.S.O.S.O. Dchets de revtements rfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivre Scories provenant du traitement des mtaux prcieux, destines un affinage ultrieur Scories d'tain contenant du tantale et ayant une teneur en tain infrieure 0,5%B1110 Assemblages lectriques et lectroniques:S.O.S.O.S.O. Assemblages lectroniques consistant uniquement en mtaux ou alliagesS.O.S.O.S.O. Assemblages lectriques et lectroniques usags ou dbris (1) (y compris les circuits imprims) ne contenant pas de composants tels qu'accumulateurs et autres batteries inclus sur la liste A, interrupteurs mercure, verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activs et condensateurs au PCB ou non contamins par des constituants figurant l'annexe I (par exemple cadmium, mercure, plomb, polychlorobiphnyle), ou dont ces constituants ont t limins, dans la mesure o ils ne possdent aucune des caractristiques numres l'annexe III (voir l'entre correspondante sur la liste A, A1180)S.O.S.O.S.O. Liste des dchets de lannexe III du 1013/2006 Lannexe IX de la convention de Ble (reproduite lannexe V, premire partie, liste B du 1013/2006) remplace en partie par des lments de la dcision de lOCDE appendice 3 (comme indiqu lannexe III du 1013/2006) * indique quune note de bas de page ou des explications plus dtailles figurent dans le rglement1. Limportation de ces dchets provenant de la Communaut europenne est interdite Les dchets peuvent tre exports de la Communaut europenne pour tre valoriss dans le pays destinataire ...2. et une procdure de notification et de consentement crits pralables sera applique comme cela est indiqu larticle 353. et il ny aura aucun contrle dans le pays de destination Assemblages lectriques et lectroniques (y compris circuits imprims, composants lectroniques et fils de cblage) destins une rutilisation directe (2) et non au recyclage ou l'limination finale (3) S.O.S.O.S.O.B1115 Dchets de cbles mtalliques revtus de matires plastiques ou isols par des matires plastiques, non inscrits la rubrique A1190, l'exclusion de ceux qui sont destins des oprations vises l'annexe IV A ou toute autre opration d'limination impliquant, un stade quelconque, un procd thermique non contrl, tel que le brlage l'air libre.B1120 Catalyseurs usags l'exclusion des liquides employs comme catalyseurs, contenant: Mtaux de transition, except dchets de catalyseurs (catalyseurs usags, catalyseurs liquides usags ou autres catalyseurs) figurant sur la liste A Scandium Vanadium Manganse Cobalt Cuivre Yttrium Niobium Hafnium Tungstne Titane Chrome Fer Nickel Zinc Zirconium Molybdne Tantale Rhnium Lanthanides (mtaux de terres rares): Lanthane Prasodyme Samarium Gadolinium Dysprosium Erbium Ytterbium Crium Nodyme Europium Terbium Holmium Thulium LutciumB1130 Catalyseurs usags nettoys contenant des mtaux prcieuxB1140 Rsidus de mtaux prcieux sous forme solide contenant des traces de cyanures inorganiquesB1150 Dchets de mtaux prcieux et alliages (or, argent, groupe du platine, mais pas le mercure) sous forme non liquide, susceptible de dispersion, avec l'emballage et l'tiquetage approprisB1160 Cendres de mtaux prcieux provenant de l'incinration de circuits imprims (voir l'entre correspondante sur la liste A, A1150)B1170 Cendres de mtaux prcieux provenant de l'incinration de pellicules photographiquesB1180 Dchets de pellicules photographiques contenant des halognures d'argent et de l'argent mtalliqueB1190 Dchets de papiers photographiques contenant des halognures d'argent et de l'argent mtalliqueB1200 Laitier granul provenant de la fabrication du fer et de l'acierB1210 Scories provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, y compris les scories utilises comme source de dioxyde de titane et de vanadiumB1220 Scories de la production du zinc, stabilises chimiquement, prsentant une teneur leve en fer (plus de 20%) et traites conformment aux spcifications industrielles (par exemple DIN 4301), principalement destines la constructionB1230 Copeaux de fraisage provenant de la fabrication du fer et de l'acierB1240 Copeaux de fraisage d'oxyde de cuivreB1250 Vhicules moteur en fin de vie ne contenant ni liquides ni autres lments dangereuxB2 DCHETS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS INORGANIQUES POUVANT Eux-mmes CONTENIR DES MTAUX ET DES MATIRES ORGANIQUES B2010 Dchets d'oprations minires, sous forme non susceptible de dispersion:  Dchets de graphite naturel Dchets d'ardoise, dgrossie ou non ou simplement dbite, par sciage ou autrement Dchets de mica Dchets de leucite, nphline et nphline synite Dchets de feldspath Dchets de spath fluor Dchets de silicium sous forme solide, l'exclusion de ceux utiliss dans les oprations de fonderieB2020 Dchets de verre sous forme non susceptible de dispersion: Calcin et autres dchets et dbris de verre, l'exception du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activsB2030 Dchets de cramiques sous forme non susceptible de dispersion: Dchets et dbris de cermets (composites base de cramique et de mtal) Fibres base de cramique, non dnommes ni comprises ailleursB2040 Autres dchets contenant principalement des constituants inorganiques: Sulfate de calcium partiellement raffin et provenant de la dsulfuration des fumes Dchets d'enduits ou de plaques au pltre provenant de la dmolition de btiments Scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilises, contenant une quantit importante de fer (suprieure 20%) et traites conformment aux spcifications industrielles (c'est--dire DIN 4301 et DIN 8201), destines principalement la construction et aux applications abrasives Soufre sous forme solide Carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH infrieur 9) Chlorures de sodium, de potassium et de calcium Carborundum (carbure de silicium) Dbris de bton Groisil et rsidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobiumB2050 Cendres volantes de centrales lectriques au charbon, non incluses sur la liste A (voir l'entre correspondante sur la liste A, A2060)S.O.S.O.S.O.B2060 Carbone actif usag ne contenant pas d'lments de l'annexe I dans une proportion telle qu'ils prsentent des caractristiques de l'annexe III, par exemple carbone provenant du traitement de l'eau potable et de procds de l'industrie alimentaire et de la production de vitamines (voir rubrique correspondante de la liste A, A4160)B2070 Boues de fluorure de calciumB2080 Dchets de gypse provenant de traitements chimiques industriels non inclus sur la liste A (voir l'entre correspondante sur la liste A, A2040)B2090 Anodes usages de coke de ptrole et/ou de bitume de ptrole provenant de la fabrication d'acier ou d'aluminium, et nettoyes conformment aux spcifications industrielles normales ( l'exclusion des anodes usages issues de l'lectrolyse des chlorures alcalins et de l'industrie mtallurgique)B2100 Dchets d'hydrates d'aluminium, dchets d'alumine et rsidus de la production de l'alumine, l'exclusion des matires utilises dans les procds d'puration des gaz, de floculation ou de filtrationB2110 Rsidus de bauxite ("boue rouge") (pH modr jusqu' 11,5 au maximum)B2120 Dchets de solutions acides ou basiques d'un pH suprieur 2 et infrieur 11,5, non corrosives et ne prsentant pas d'autre danger (voir l'entre correspondante sur la liste A, A4090)B2130 Matires bitumineuses (dchets d'asphalte) provenant de la construction et de l'entretien des routes ne contenant pas de goudron (1) (voir rubrique correspondante de la liste A, A3200)B3 DCHETS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES CONSTITUANTS ORGANIQUES POUVANT Eux-mmes CONTENIR DES MTAUX ET DES MATIRES INORGANIQUES B3010 Dchets de matires plastiques sous forme solide:Les matires plastiques ou mlanges de matires plastiques suivants, condition qu'ils ne soient pas mlangs d'autres dchets et soient prpars conformment une spcification: Dbris de polymres et copolymres non halogns, comprenant, mais non limit : thylne styrne polypropylne trphtalate de polythylne acrylonitrile butadine polyactals polyamides trphtalate de polybutylne polycarbonates polythers sulfures de polyphnylne polymres acryliques alcanes C10-C13 (plastifiant) polyurthane (ne contenant pas de CFC) polysiloxanes polymthacrylate de mthyle alcool polyvinylique butyral de polyvinyle actate polyvinylique Dchets de rsines ou produits de condensation polymriss, comprenant: rsines uriques de formaldhyde rsines phnoliques de formaldhyde rsines mlaminiques de formaldhyde rsines poxydes rsines alkydes polyamides * Les dchets de polymres fluors suivants:  perfluorothylne-propylne (FEP) alcane alcoxyle perfluor ttrafluorothylne/ther de vinyle perfluor (PFA) ttrafluorothylne/ther de mthylvinyl perfluor (MFA) fluorure de polyvinyle (PVF) fluorure de polyvinylidne (PVDF)B3020 Dchets de papier, de carton et de produits de papierLes matires suivantes, condition qu'elles ne soient pas mlanges des dchets dangereux: Dchets et rebuts de papier ou de carton: de papiers ou cartons crus ou de papiers ou cartons onduls d'autres papiers ou cartons obtenus principalement partir de pte chimique blanchie, non colors dans la masse de papiers ou cartons obtenus principalement partir de pte mcanique (journaux, priodiques et imprims similaires, par exemple) autres, comprenant et non limits aux: 1. cartons contrecolls;2. rebuts non tris Liste des dchets de lannexe III du 1013/2006 Annexe IX de la convention de Ble (reproduite en annexe V, premire partie, liste B du 1013/2006) remplace en partie par des lments de la dcision de lOCDE annexe 3 (comme mentionn dans lannexe III du 1013/2006) * indique quune note de bas de page ou des explications plus dtailles figurent dans le rglement1. Limportation de ces dchets provenant de la Communaut europenne est interdite Les dchets peuvent tre exports de la communaut europenne pour rcupration dans le pays destinataire ...2. et une procdure crite de notification et daccord pralables sera applique comme prvu dans larticle 353. et il ny aura aucun contrle dans le pays destinataireB3030 Dchets de matires textilesLes matires suivantes, condition qu'elles ne soient pas mlanges d'autres dchets et soient prpares conformment une spcification: Dchets de soie (y compris les cocons non dvidables, les dchets de fils et les effilochs) non cards ni peigns autres Dchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les dchets de fils mais l'exclusion des effilochs: blousses de laine ou de poils fins autres dchets de laine ou de poils fins dchets de poils grossiers Dchets de coton (y compris les dchets de fils et les effilochs) dchets de fils effilochs autres toupes et dchets de lin toupes et dchets (y compris les dchets de fils et les effilochs) de chanvre (Cannabis sativa L.) toupes et dchets (y compris les dchets de fils et les effilochs) de jute et autres fibres textiles libriennes ( l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) toupes et dchets (y compris les dchets de fils et les effilochs) de sisal et autres fibres textiles du genre Agave toupes et dchets (y compris les dchets de fils et les effilochs) de coco toupes et dchets (y compris les dchets de fils et les effilochs) d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) toupes et dchets (y compris les dchets de fils et les effilochs) de ramie et autres fibres textiles vgtales non dnomms ni compris ailleurs Dchets de fibres synthtiques ou artificielles (y compris les blousses, les dchets de fils et les effilochs): de fibres synthtiques de fibres artificielles Articles de friperie et autres articles textiles usags Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matires textiles, sous forme de dchets ou d'articles hors d'usage: tris autresB3035 Dchets de revtements de sols en textile, tapisB3040 Dchets de caoutchoucLes matires suivantes, condition qu'elles ne soient pas mlanges d'autres dchets: Dchets et dbris de caoutchouc durci (bonite, par exemple) Autres dchets de caoutchouc ( l'exclusion des dchets spcifis ailleurs)B3050 Dchets de lige et de bois non traits: Sciures, dchets et dbris de bois, mme agglomrs sous forme de bches, briquettes, boulettes ou sous des formes similaires Dchets de lige: lige concass, granul ou pulvrisB3060 Dchets issus des industries alimentaires et agro-alimentaires, condition qu'ils soient non infectieux: Lies de vin Dchets, rsidus et sous-produits vgtaux, schs et striliss, mme agglomrs sous forme de pellets, des types utiliss pour l'alimentation des animaux non dnomms ni compris ailleurs Dgras; rsidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou vgtales Dchets d'os et de cornillons, bruts, dgraisss, simplement prpars (mais non dcoups en forme), aciduls ou dglatins Dchets de poissons Coques, pellicules, pelures et autres dchets de cacao Autres dchets provenant de l'industrie agro-alimentaire l'exclusion des sous-produits qui respectent les prescriptions et normes imposes aux niveaux national et international pour l'alimentation humaine ou animaleB3065 Dchets de graisses et d'huiles comestibles d'origine animale ou vgtale (par exemple huiles de friture), condition qu'elles n'aient aucune des caractristiques de l'annexe IIIB3070 Les dchets suivants: Dchets de cheveux Dchets de paille Myclium de champignon dsactiv provenant de la production de la pnicilline, utilis pour l'alimentation des animauxB3080 Dchets, dbris et rognures de caoutchoucB3090 Rognures et autres dchets de cuirs ou de peaux prpars ou de cuir reconstitu, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir, l'exclusion des boues de cuir, ne contenant pas de composs du chrome hexavalent ni de biocides (voir l'entre correspondante sur la liste A, A3100)B3100 Sciure, cendre, boue ou farine de cuir ne contenant pas de composs du chrome hexavalent ni de biocides (voir l'entre correspondante sur la liste A, A3090)B3110 Dchets de pelleterie ne contenant pas de composs du chlore hexavalent, de biocides ou de substances infectieuses (voir lentre correspondante sur la liste A, A3110)B3120 Dchets consistant en colorants alimentairesB3130 Dchets d'thers polymres et dthers monomres non dangereux incapables de former des peroxydesB3140 Pneumatiques usags, l'exclusion de ceux destins aux oprations vises l'annexe IV AB4 DCHETS POUVANT CONTENIR DES CONSTITUANTS INORGANIQUES OU ORGANIQUESB4010 Dchets consistant principalement en peintures l'eau/latex, encres et vernis durcis ne contenant pas de solvants organiques, de mtaux lourds ou de biocides dans une proportion qui les rendrait dangereux (voir l'entre correspondante sur la liste A, A4070) B4020 Dchets issus de la production, de la prparation et de l'utilisation de rsines, de latex, de plastifiants, de colles et adhsifs, non inclus dans la liste A, ne contenant pas de solvants ni d'autres contaminants dans une proportion qui leur confrerait une des caractristiques de danger numres l'annexe III, par exemple base d'eau, ou colles base d'amidon de casine, de dextrine, thers de cellulose, alcools polyvinyliques (voir l'entre correspondante sur la liste A, A3050). B4030 Appareils photographiques jetables usags, avec piles non incluses sur la liste A Liste des dchets de lannexe III du 1013/2006 Annexe IX de la convention de Ble (reproduite en annexe V, premire partie, liste B du 1013/2006) remplace en partie par des lments de la dcision de lOCDE annexe 3 (comme mentionn dans lannexe III du 1013/2006) * indique quune note de bas de page ou des explications plus dtailles figurent dans le rglement1. Limportation de ces dchets provenant de la Communaut europenne est interdite Les dchets peuvent tre exports de la communaut europenne pour rcupration dans le pays destinataire ...2. et une procdure crite de notification et daccord pralables sera applique comme prvu dans larticle 353. et il ny aura aucun contrle dans le pays destinatairelments de lAnnexe 3 de la dcision de lOCDE qui remplacent ou compltent les entres de lannexe IX de la convention de BleGB040 7112 Scories provenant du traitement des mtaux prcieux et du cuivre, destines un affinage ultrieur 262030262090Autres dchets contenant des mtaux GC010 Dchets issus d'assemblages lectriques consistant uniquement en mtaux ou alliagesGC020 Dbris d'quipements lectroniques (tels que circuits imprims, composants lectroniques, fils de cblage, etc.) et composants lectroniques rcuprs dont il est possible d'extraire des mtaux communs et prcieuxGC030 ex 890800 Bateaux et autres engins flottants dmanteler, convenablement vids de toute cargaison et de tout matriau ayant servi leur fonctionnement qui pourraient avoir t classs comme substances ou dchets dangereuxGC050 Catalyseurs usags de cracking lit fluidis (oxyde d'aluminium, zolithes, par exemple)Dchets de verre sous forme non susceptible de dispersion GE020 ex 7001 Dchets de fibre de verre ex 701939Dchets de cramiques sous forme non susceptible de dispersion GF010 Dchets de produits cramiques qui ont t cuits aprs avoir t mis en forme ou faonns, y compris les rcipients de cramique (avant et/ou aprs utilisation) Autres dchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant euxmmes contenir des mtaux et des matires organiques GG030 ex 2621 Cendres lourdes et mchefers de centrales lectriques au charbonGG040 ex 2621 Cendres volantes de centrales lectriques au charbonDchets de matires plastiques sous forme solide GH013 391530 Polymres du chlorure de vinyle ex 390410 - 40Dchets issus des oprations de tannage, de pelleterie et de l'utilisation des peaux GN010 ex 050200 Dchets de soies de porc ou de sanglier, de poils de blaireau et d'autres poils pour la brosserieGN020 ex 050300 Dchets de crins, mme en nappes avec ou sans supportGN030 ex 050590 Dchets de peaux et d'autres parties d'oiseaux revtues de leurs plumes ou de leur duvet, de plumes et de parties de plumes (mme rognes), de duvet, bruts ou simplement nettoys, dsinfects ou traits en vue de leur conservation      Questionnaire relatif au rglement (CE) n 1013/2006 du Parlement europen et du Conseil 2006-08-25  PAGE 1  FILENAME \p U:\05.01.03.Sectoral and Thematic Issues\05.01.03.018 Waste and Natural Resources\Shipment Procedures\Translations\Questionnaire in FR - 354-01-00 -FR-TRA-00 bV _ i o q r  # o p + f t u v y ۵۵۵۵ۢ۵ۢۏycy*h">hH5;CJOJQJ_HmH sH *h">h/5;CJOJQJ_HmH sH $h">hHCJOJQJ_HnHtH$h">hp9CJOJQJ_HnHtH$h">h/CJOJQJ_HnHtH$h">he%^CJOJQJ_HnHtH$h">h/CJOJQJ_HnHtHh">he%^_Hh">h/_H  G $If $$Ifa$gd/ $$Ifa$$a$eg 8 u MDD>>$If $$Ifa$kd$$Ifl44F!D6``}  t0    4 laf4pu v 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