Version: 1.4.0.39 (2021-03-19 17:25)

Classement des ordinateurs et des logiciels

Ce guide vous aidera à classer correctement les ordinateurs et les logiciels aux fins du tarif.

Les ordinateurs, parties d’ordinateurs et logiciels relevant des chapitres 84 et 85 de la classification européenne des marchandises (NC) peuvent être classés conformément aux dispositions suivantes:

  • leur fonction
  • leur conception, leur construction et leurs performances
  • s’ils disposent de plus d’une fonction, y compris des fonctions sans rapport avec les ordinateurs
  • s’ils font partie d’un système complet ou d’une unité séparée individuelle

Ordinateurs complets

Les articles classés dans la position 8471 en tant que «machines automatiques de traitement de l’information» — ordinateurs — sont des machines qui doivent pouvoir effectuer toutes les opérations suivantes:

  • stocker les programmes de traitement qui les utilisent — et au moins les données nécessaires à l’exécution d’un programme
  • être librement programmées conformément aux besoins de l’utilisateur
  • effectuer des calculs arithmétiques spécifiés par l’utilisateur
  • exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement pour lequel ils doivent modifier leur exécution en prenant des décisions logiques tout au long du processus

La note 5.A. du chapitre 84 définit les «machines automatiques de traitement de l’information» aux fins de la position 8471. Les marchandises classées en tant qu’ordinateurs doivent essentiellement être capables d’utiliser des logiciels d’exploitation standard et d’accomplir des tâches telles que le traitement de texte et le traitement de feuilles de calcul. Ces machines doivent posséder un disque dur.

Un ordinateur peut prendre la forme d’un système composé de plusieurs unités distinctes, par exemple un clavier, un moniteur, une unité de base, etc. À quelques exceptions près, une unité est considérée comme faisant partie d’un système informatique si elle remplit toutes les conditions suivantes:

  • il s’agit d’un type utilisé exclusivement ou principalement dans un système informatique
  • il peut être connecté à l’unité centrale de traitement (CPU) soit directement, soit par l’intermédiaire d’une ou de plusieurs autres unités.
  • il peut accepter ou fournir des données sous une forme utilisable par le système, telles que des codes ou des signaux.

Les claviers, les dispositifs d’entrée à coordonnées x, y tels que les manettes et souris et les unités de mémoires à disques doivent uniquement respecter les deux dernières conditions.

Systèmes de bureau et en tour

Les systèmes standard de bureau et de tour doivent avoir au moins

  • CPU — unité de base ou «boîte système»
  • unité d’entrée — par exemple un clavier
  • unité de sortie — par exemple un moniteur

Ils peuvent également incorporer d’autres unités, telles que des imprimantes et des scanners. Les «extra» intégrés, tels que les cartes réseau et les cartes de syntonisation de télévision, sont également considérés comme faisant partie du système. Les systèmes de bureau et en tour sont classés dans la sous-position 8471 49 00 00.

Serveurs

Les serveurs de fichiers en réseau qui possèdent à la fois un clavier et un moniteur sont, comme les ordinateurs de bureau, classés dans la sous-position 8471 49 00 00.

Les serveurs de fichiers en réseau qui ne possèdent pas à la fois un clavier et un moniteur sont classés comme des unités individuelles distinctes. L’unité de base elle-même est classée dans la sous-position 8471 50 00 90. Si un moniteur est présent (seulement D-sub 15-pin — et non vidéo), il serait classé séparément dans la sous-position 8528 52 10 00, tandis qu’un clavier serait classé séparément dans la sous-position 8471 60 60 90.

Les serveurs d’imprimante et les systèmes pare-feu ne sont pas considérés comme des serveurs informatiques, mais comme des appareils de communication de données. Ils sont classés dans la sous-position 8517 62 00 00.

Petits ordinateurs portatifs

Il s’agit des ordinateurs portables, des blocs-notes électroniques et des assistants numériques personnels possédant des capacités similaires à celles des ordinateurs portables. Pour être classés dans la sous-position 8471 30 00 00, ils doivent peser moins de 10 kilogrammes et avoir au moins

  • CVD
  • clavier
  • affichage
  • moyens de chargement des programmes

Pour classer correctement un ordinateur portable, veuillez également vous référer aux descriptions d’articles suivantes.

Portables de poche

Il s’agit d’organiseurs électroniques personnels ne possédant généralement pas de clavier complet. Ces appareils possèdent généralement des fonctions prédéfinies, telles qu’un agenda et un carnet d’adresses. Ils sont classés dans la sous-position 8543 70 90 99.

Autres ordinateurs portatifs

Les ordinateurs portatifs ne remplissant pas les conditions ci-dessus peuvent inclure les ordinateurs à écran tactile, les ordinateurs transportables et les ordinateurs industriels. Il n’y a pas de poids maximal, mais ils doivent comporter au moins les éléments suivants dans le même boîtier

  • CVD
  • unité d’entrée
  • unité de sortie

Un écran tactile est généralement considéré à la fois comme une unité d’entrée et de sortie.

Ces types d’ordinateurs portatifs sont classés dans la sous-position 8471 41 00 00.

Unités informatiques distinctes — moniteurs, écrans et projecteurs

Les dispositifs de sortie tels que les moniteurs, les écrans et les projecteurs informatiques sont classés en tant qu’unités distinctes s’ils ne font pas partie d’un système complet tel qu’un ordinateur de bureau. Le code de sous-position dans lequel ils sont classés dépend principalement:

  • leur type — par exemple tube cathodique (CRT) ou écran à cristaux liquides (LCD)
  • leur destination — uniquement pour la production d’ordinateurs ou pour un double usage

Il convient de noter que lorsque les écrans d’ordinateur et les projecteurs sont des unités distinctes, ils ne sont jamais classés dans la position 471.

Moniteurs d’affichage plasma, à cristaux liquides (LCD) et autres écrans plats

Il convient de déterminer si un moniteur LCD qui n’est pas combiné avec un quelconque autre appareil est classé dans la sous-position 8528 52 ou en tant qu’ «autre» moniteur dans la sous-position 8528 59 00.

Le no 8528 52 couvre: moniteurs capables de se connecter directement à une machine automatique de traitement de l’information du no 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci, n’étant pas des moniteurs CRT.

La sous-position 8528 59 00 couvre les moniteurs autres que ceux mentionnés ci-dessus.

Pour déterminer quelle sous-position s’applique, il est nécessaire de procéder à une évaluation globale des fonctions exercées par le moniteur ainsi que de leur niveau de performance. Cette évaluation peut tenir compte d’éléments tels que le format, la résolution, la taille de l’écran, etc.

Les règlements d’exécution suivants de la Commission classent différents moniteurs dans les deux sous-positions 8528 52 et 8528 59.

Les moniteurs qui ne sont pas capables de recevoir un signal émanant directement d’un ordinateur, ou qui ne peuvent aucunement recevoir de signal d’un ordinateur, sont classés dans la sous-position 8528 59 00.

Le règlement d’exécution (UE) no 459/2014 de la Commission classe différents produits, dont des moniteurs, dans la sous-position 8528 59 00. Les produits qui comprennent une interface USB destinée uniquement, par exemple, au transfert de fichiers multimédias ou à la reproduction de son ou de vidéos à partir d’une clé USB, etc. sont à classer dans la sous-position 8528 59 00. Veuillez consulter ces produits aux annexes I, II et IV du règlement.

Les moniteurs LCD ou à diodes électroluminescentes (LED) qui comprennent un syntoniseur de télévision sont classés respectivement dans les sous-positions 8528 72 40 00 ou 8528 72 80 00 en tant qu’appareils récepteurs de télévision.

Les moniteurs à tube cathodique (CRT) sont classés dans les sous-positions 8528 42 00 00 ou 8528 49 00.

Projecteurs

Ceux qui ne peuvent être directement connectés qu’à une machine automatique de traitement de l’information relevant de la position 8471 et conçus pour cette utilisation sont classés dans la sous-position 8528 62 00 00.

Les projecteurs à double finalité peuvent afficher des signaux provenant d’un ordinateur ainsi que d’autres appareils, tels que:

  • enregistreurs vidéo et DVD
  • syntoniseurs de télévision
  • caméscope

Ces projecteurs à double usage sont souvent appelés «projecteurs vidéo». Les projecteurs à écran plat utilisant des technologies telles que les LCD et le traitement numérique de la lumière (DLP) et d’autres types de projecteurs, tels que les CRT, sont classés dans la sous-position 8528 69.

  • appareils monochromes — 8528 69 20 00
  • autres — 8528 69 80

Mur d’images LED

Il s’agit de panneaux d’écran de modules conçus pour la visualisation à l’extérieur, par exemple dans un stade de sport, des lieux de divertissement, etc. Les unités comprennent plusieurs modules en carreaux, chaque cartouche contient des LED rouges, vertes et bleues, le panneau est présenté avec un processeur vidéo et un processeur de signaux permettant l’affichage d’images et de vidéos. Ces panneaux sont classés dans la sous-position 8528 52 99 00. Toutefois, les dalles LED, connectées ou non, dépourvues de processeur vidéo et donc incapables d’afficher une source vidéo directement sur écran sont classées dans la sous-position 8529 90 92 99.

Les règlements d’exécution 2015/712 et 875/2014 de la Commission ont classé un mur vidéo LED dans la sous-position 8528 59 39 (actuellement 8528 52 99) et une dalle LED dans la sous-position 8529 90 92.

Mur d’images LCD

Ces modules LCD sont destinés à être utilisés dans de multiples configurations d’écran, par exemple jusqu’à 5x5, sont conçus pour un visionnage en salle, telles les présentations vidéo, l’information du public, les images publicitaires fixes ou mobiles, etc. Le système informatique intégré est conçu pour le traitement vidéo et le contrôle du réseau. Les moniteurs LCD sont classés dans la sous-position 8528 52 91 00.

Le règlement d’exécution 877/2014 de la Commission a classé un mur vidéo LCD dans la sous-position 8528 59 31 (actuellement 8528 52 91).

Autres types d’écrans

Les tableaux électroniques sont classés dans la sous-position 8471 60 70 00.

Les écrans de projection non électriques sont classés au chapitre 90 dans la sous-position 9010 60 00 00.

Imprimantes et scanners d’ordinateurs

Les imprimantes et scanners d’ordinateurs sont classés en tant qu’unités distinctes s’ils ne font pas partie d’un système complet. On notera que les imprimantes (y compris les machines multifonctionnelles) considérées comme des unités distinctes ne sont jamais classées dans la position 8471.

Imprimantes d’ordinateurs

Toutes les imprimantes (laser, à jet d’encre, à transfert thermique, à ruban, etc.) sont classées dans la sous-position 8443 32 10 90 dans la mesure où elles sont conçues comme des dispositifs de sortie pour ordinateurs. Les autres types d’imprimantes sont classés dans la sous-position 8443 39 00 00.

Scanner

Les scanners à plat et les scanners de films sont classés dans la sous-position 8471 60 70 00.

Imprimantes et scanners combinés

Les machines multifonctions combinant une imprimante laser, un scanner, une photocopieuse et parfois une télécopie sont classées dans les sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39.

Cartouches d’encre

Les cartouches d’encre avec tête d’impression sont classées dans la sous-position 8443 99 10 90.

Les cartouches d’encre sans tête d’impression sont classées dans le chapitre 39 dans la sous-position 3923 30 10 00 si elles «sont vides» et dans le chapitre 32 dans la sous-position 3215 90 70 90 si elles ont été rechargées. Les cartouches possédant une «puce» de mesure du niveau d’encre sont également classées dans la sous-position 3215 90 70 90.

Claviers, souris et autres dispositifs informatiques d’entrée

Les dispositifs d’entrée pour ordinateurs, tels que les claviers, sont classés en tant qu’unités distinctes s’ils ne font pas partie d’un système complet.

Claviers d’ordinateurs

Les claviers d’ordinateur sont classés dans la sous-position 8471 60 60 00.

Dispositifs d’entrée à coordonnées X-Y

Les unités d’entrée, telles que les souris, les boules roulantes, les tablettes graphiques et les photostyles sont classées dans la sous-position 8471 60 70 00. Ce code comprend à la fois les dispositifs fictifs standard et les unités sans fil.

Les tableaux électroniques sont également des dispositifs d’entrée et sont classés dans la sous-position 8471 60 70 00.

Concentrateurs, adaptateurs et autres unités de réseau

Les unités de réseau incluent les machines utilisées pour la réception, la conversion, la transmission et la régénération de la voix, d’images ou d’autres données. Cette catégorie inclut différents types d’appareils de commutation et de routage. On notera que les appareils de réseau considérés comme des unités distinctes ne sont jamais classés dans la position 8471.

Tous les articles suivants sont classés dans la sous-position 8517 62 00 00

  • modems, y compris les modems externes et les adaptateurs du réseau numérique à intégration de services (RNIS)
  • unités de réseau local externe (LAN), y compris adaptateurs, ponts et hubs
  • unités réseau étendu (WAN), y compris passerelles et cartes RNIS
  • cartes réseau pour réseaux ethernet, token ring et autres technologies de réseau

Les unités d’accès fixe sans fil (Wi-Fi) sont également classées dans cette sous-position. Il s’agit d’unités d’émission et de réception permettant d’accéder sans fil à des réseaux à lignes fixes. Ces unités peuvent se présenter sous la forme de circuits imprimés ou d’unités complètes dans un boîtier.

Modules du système mondial sans fil pour les communications mobiles (GSM) et du service général de radiocommunication par paquets (GPRS)

Il s’agit d’unités d’émission et de réception permettant un accès distant sans fil à des assistants numériques personnels (PDA) via les réseaux de téléphonie mobile cellulaire. Ces unités sont également classées dans la sous-position 8517 62 00 00.

Câbles munis de connecteurs

Les câbles coaxiaux munis de connecteurs sont classés dans la sous-position 8544 20 00 00.

Les câbles utilisés pour connecter des modems à des prises téléphoniques sont classés dans la sous-position 8544 42 10 00.

Les câbles de transfert de données et les câbles d’alimentation prévus pour une tension maximale de 1,000 volts sont classés dans la sous-position 8544 42 90 00.

Dispositifs informatiques pour le traitement du son, des images et des graphiques

Les webcams et autres appareils photographiques numériques qui n’enregistrent, ne sauvegardent ou ne stockent pas d’images sont classés en tant que caméras de télévision dans la sous-position 8525 80 19 90. Elles sont conçues pour capter des images destinées à être transmises, par voie filaire ou par radio, à d’autres appareils.

Autres caméras numériques

Il s’agit de caméras qui enregistrent ou sauvegardent des images sur une carte ou un module mémoire, un disque, une bande magnétique ou un autre dispositif de stockage.

Les appareils photographiques numériques à images fixes dotés de fonctions de capture vidéo sont classés dans la sous-position 8525 80 91 ou dans la sous-position 8525 80 99 s’ils répondent aux critères suivants:

  • ils sont capables, en utilisant leur capacité de stockage maximale, d’enregistrer des séquences vidéo individuelles d’au moins 800 minutes, d’une définition égale ou supérieure à 600 x 23 pixels à 30 images par seconde;
  • certaines caméras peuvent enregistrer en permanence des vidéos pendant plus de 30 minutes, mais les images capturées sont enregistrées dans des fichiers distincts d’une durée inférieure à 30 minutes — sauf si la caméra est automatiquement éteinte après 30 minutes, la capture d’images dans des fichiers distincts d’une durée inférieure à 30 minutes n’influence pas la durée de la capacité d’enregistrement vidéo continu de la caméra.

Les caméras vidéo — caméscopes numériques — sont classées dans la sous-position 8525 80 99 00 si les fichiers peuvent être transférés à l’appareil à partir d’une machine automatique de traitement de l’information ou d’un autre appareil externe par l’intermédiaire de l’interface USB ou de l’interface DV-in.

On notera que les webcams, appareils photographiques numériques et caméscopes numériques considérés comme des unités distinctes ne sont jamais classés dans la position 8471.

Il existe plusieurs règlements d’exécution de la Commission relatifs aux caméras.

La CJUE a également rendu un arrêt dans l’affaire C-178/14, Vario Tek GmbH contre Hauptzollamt Düsseldorf, au sujet du classement des caméras vidéo sans fonction zoom.

Orateurs

Les haut-parleurs peuvent être des unités passives ou actives. Les unités actives comportent un amplificateur dans leur boîtier ou coffret. La sous-position dans laquelle sont classés les haut-parleurs dépend du nombre d’ «unités de lecture» — les cônes ou rubans de haut-parleurs — dans chaque coffret.

Les haut-parleurs contenant une seule unité de lecture par coffret sont classés dans la sous-position 8518 21 00 00.

Les haut-parleurs contenant plusieurs unités de lecture par coffret sont classés dans la sous-position 8518 22 00 90.

On notera que les haut-parleurs — et les microphones — considérés comme des unités distinctes ne sont jamais classés dans la position 8471.

Lecteurs MP3

Les lecteurs MP3 sont classés comme appareils d’enregistrement ou de reproduction du son. La sous-position dans laquelle ils sont classés varie selon qu’ils possèdent une radio ou un dispositif vidéo intégré.

Les lecteurs MP3 sans radio sont classés dans la sous-position 8519 81 95 90. Ceux équipés d’une radio intégrée sont classés dans la sous-position 8527 13 99 00. S’ils sont capables d’enregistrer ou de lire des fichiers vidéo, ils sont classés dans la sous-position 8521 90 00 90, qu’ils possèdent ou non une radio.

Cartes graphiques

Il peut s’agir d’adaptateurs graphiques de base 2D, de cartes 2D/3D ou d’accélérateurs graphiques 3D utilisant une carte graphique existante ou une carte de capture ou d’édition. Ils sont classés dans la sous-position 8471 80 00 00.

Cartes son

Les cartes son isolées sont classées dans la sous-position 8471 80 00 00.

Cartes de syntonisation de la télévision

Les assemblages de cartes de syntonisation de télévision PCI sont classés dans la sous-position 8528 71 11 00. Les produits contenus dans un boîtier sont réputés avoir perdu leur caractère d’assemblages électroniques et sont classés dans la sous-position 8528 71 19 00.

Autres unités informatiques distinctes

Diverses autres unités informatiques sont classées comme unités distinctes si elles ne font pas partie d’un système informatique complet.

Unités de base

Les unités de base, ou «boîtiers système», doivent contenir au moins une unité centrale de traitement (CPU) et une mémoire principale. Ils sont classés dans la sous-position 8471 50 00 00.

Lecteurs externes

Les unités centrales de stockage, comme les systèmes RAID (Redundant Array of Independent Disks) pour les réseaux, peuvent être composées de disques ou de bandes magnétiques, ainsi que de lecteurs optiques. Ils sont classés dans la sous-position 8471 70 20 00.

Les contrôleurs RAID sans lecteur sont classés dans la sous-position 8471 70 98 00.

Les lecteurs externes destinés à être utilisés avec un seul ordinateur sont classés en fonction du type de lecteur, comme suit:

  • les lecteurs optiques, tels que les lecteurs de CD, de DVD et de MO (magnéto-optiques), sont classés dans la sous-position 8471 70 30 00, qu’ils soient uniquement en lecture ou en lecture et en écriture (les lecteurs de CD peuvent extraire des signaux à partir de CD-Roms, de CD audio et de CD photo et comprennent un jack pour écouteurs, une commande de volume ou un bouton de démarrage/arrêt).
  • les disques durs, y compris les lecteurs de disques durs amovibles et les microdisques, sont classés dans la sous-position 8471 70 50 00.
  • les lecteurs de disquettes, y compris super floppy, sont classés dans la sous-position 8471 70 70 00.
  • les lecteurs de bandes magnétiques sont classés dans la sous-position 8471 70 80 00
  • les lecteurs de stylo — dispositifs portables de mémoire USB — sont classés dans la sous-position 8523 5110 00

Copieurs de CD et de DVD

Les machines autonomes destinées à copier en masse des CD ou DVD sont classées dans la sous-position 8521 90 00 90.

Lecteurs de cartes

Les types de lecteurs de cartes suivants sont tous classés dans la sous-position 8471 90 00 00

  • lecteurs de cartes magnétiques
  • lecteurs de cartes à puce (une carte à puce est une carte qui y a intégré un ou plusieurs circuits intégrés électroniques — un microprocesseur, une mémoire à accès aléatoire (RAM) ou une mémoire en lecture seule (ROM) — sous la forme de «puces» pouvant contenir des contacts, une piste magnétique ou une antenne intégrée, mais ne comprenant pas d’autres éléments de circuit actif ou passif)
  • lecteurs de cartes mémoire — y compris Compact Flash, Smart Media, Secure Digital (SD), Multimedia Card (MMC), Memory Stick, XD Picture Card et PC Card

Modules pour système de positionnement global par satellite (GPS)

Ces unités fournissent une fonction d’identification de la position à des appareils tels que les assistants numériques personnels (PDA) et les ordinateurs portables, par connexion filaire ou sans fil. Ils sont classés dans la sous-position 8526 91 20 20 s’ils se présentent sous la forme d’un assemblage ou dans la sous-position 8526 91 20 90.

Concentrateurs USB externes

Ils sont classés dans la sous-position 8517 62 00.

Dongles

Les dongles sont des dispositifs d’interface USB permettant de communiquer (par Bluetooth ou Wi-Fi) avec un ordinateur. Ils sont classés dans la sous-position 8517 62 00 00.

Les dispositifs matériels de cryptage connectés à un ordinateur via une interface USB pour désactiver un logiciel ou protéger les données contenues sur l’ordinateur sont classés dans la sous-position 8471 80 00 00.

Dispositifs de cryptage de sécurité

Il s’agit de générateurs de codes d’accès permettant aux utilisateurs de se connecter à distance à un réseau. Ces dispositifs ne peuvent pas être connectés directement à un ordinateur. Les dispositifs de cryptage de sécurité sont classés dans la sous-position 8543 70 90 99.

Mises à niveau internes et parties

De nombreux accessoires et parties d’ordinateurs sont classés dans la position 8473. Certains articles sont cependant considérés comme des unités complètes et non comme des parties, et sont donc classés dans d’autres positions.

Parties

Les articles suivants sont considérés comme des parties, et non comme des unités complètes, et classés dans la position 8473.

Lesunités centrales de traitement (CPU) se composent de deux circuits électroniques intégrés ou plus. Elles sont parfois vendues en combinaison avec d’autres composants, généralement un dissipateur de chaleur et parfois un ventilateur. Certains exemplaires comprennent des processeurs. Ils sont classés dans la sous-position 8473 30 20 00.

Lesdissipateurs de chaleur en tant que tels sont classés dans la sous-position 8473 30 80 00.

Les cartes-mères non entièrement équipées d’ une CPU et d’une mémoire vive (RAM) sont considérées comme des parties électroniques et classées dans la sous-position 8473 30 20 00.

Les boîtiers d’ordinateurs, avec ou sans alimentation, sont classés dans la sous-position 8473 30 80 00.

Lesunités «barebone» se composent généralement d’un boîtier d’ordinateur, d’une carte-mère et d’une alimentation. Ils sont classés dans la sous-position 8473 30 80 00.

Lesmodules de mémoire destinés à être utilisés exclusivement ou principalement avec des ordinateurs ou des unités informatiques classés dans la position 8471 sont classés dans la position 8473. Les modules de mémoire destinés à être utilisés exclusivement ou principalement avec des appareils classés dans une autre position sont classés comme faisant partie de ces appareils. Les modules de mémoire destinés à être utilisés avec différents appareils sont classés dans la position 8548.

Les modulesstandard de mémoire RAM dynamique (dynamic random access memory, DRAM) et les modules utilisant la technologie des semi-conducteurs à oxyde métallique (MOS), comme les modules de mémoire simples en ligne (SIMM) et les modules de mémoire doubles en ligne (DIMM), sont classés dans la sous-position 8473 30 20 00.

Lesautres modules de mémoire standard, y compris les mémoires non volatiles telles que les mémoires vives statiques (SRAM), sont classés dans la sous-position 8473 30 20 00.

Unités complètes

Les articles suivants sont considérés comme des unités complètes, et non comme des parties, et sont classés dans différentes positions.

Lesunités d’alimentation spécialement conçues pour être utilisées avec des unités informatiques comme des unités de base ou des imprimantes sont classées dans la sous-position 8504 40 30 90.

Les unités combinées CPU/ventilateur/dissipateur de chaleur pour ordinateurs personnels sont classées dans la sous-position 8414 59 20 90.

Les cartes-mères complètes avec unité centrale de traitement et mémoire vive sont considérées comme des unités de base complètes d’ordinateurs et classées dans la sous-position 8471 50 00 90.

Les lecteurs internes sont classés en fonction du type de lecteur, comme suit:

  • les lecteurs optiques, tels que les disques compacts, DVD et MO, sont classés dans la sous-position 8471 70 30 00, qu’ils soient en lecture seule ou en lecture et en écriture.
  • les lecteurs de disques durs, y compris les lecteurs de disques amovibles, sont classés dans la sous-position 8471 70 50 00.
  • les lecteurs de cartes pour supports à semi-conducteur sont classés dans la sous-position 8471 70 98 00
  • les lecteurs de disquettes, y compris super floppy, sont classés dans la sous-position 8471 70 70 00.
  • les lecteurs de bandes magnétiques sont classés dans la sous-position 8471 70 80 00

Les autres cartes d’extension sont également classées en tant qu’unités complètes et non en tant que parties. Les cartes d’expansion suivantes sont toutes classées dans la sous-position 8471 80 00 00

  • cartes d’entrée/sortie (I/O)
  • cartes de port série et parallèles
  • Cartes USB et adaptateurs
  • Cartes de contrôleur SCSI (interface petit système informatique) et IDE (Integrated Drive Electronics)

Divers autres types de cartes à expansion informatique sont également classés dans cette sous-position.

Lesmodules de mémoire conçus pour être utilisés avec des appareils autres que des ordinateurs et unités informatiques classés dans la sous-position 8471 sont classés dans la sous-position 8548 90.

Machines ayant une fonction spécifique qui ne sont pas des ordinateurs

Une «partie d’ordinateur» est un composant faisant partie intégrante d’un ordinateur. Diverses parties d’ordinateurs sont classées en tant qu’unités distinctes si elles ne font pas partie d’un système informatique complet.

Un «accessoire d’ordinateur» confère une fonctionnalité supplémentaire à un ordinateur, mais n’en fait pas partie intégrante. Il s’agit d’une pièce ou d’un dispositif interchangeables conçu pour adapter une machine à

  • s’agit-il d’une opération particulière?
  • exécuter un service particulier
  • élargir sa gamme d’opérations

Pièces d’ordinateur

La note 2 de la section XVI établit la base légale pour le classement des parties d’ordinateurs.

De nombreuses parties intégrantes d’ordinateurs sont classées dans la position 8473.

Une partie qui fait partie intégrante d’un ordinateur mais qui est couverte spécifiquement par une position des chapitres 84 ou 85 est classée dans cette position. Ainsi, du fait que les câbles coaxiaux sont couverts spécifiquement par la position 8544, ils sont classés dans cette position et non en tant que parties d’ordinateurs dans la position 8473. Il existe cependant certaines positions auxquelles cette règle ne s’applique pas parce qu’il s’agit de positions pour des parties désignées. Ils sont énumérés dans la note 2 bis de la section XVI et sont

  • 8409
  • 8431
  • 8448
  • 8466
  • 8473
  • 8487
  • 8503
  • 8522
  • 8529
  • 8538
  • 8548

Certaines parties sont exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d’une même position, mais ne sont pas couvertes spécifiquement par une position des chapitres 84 ou 85. Ces parties sont classées soit dans l’une des positions visées ci-dessus, soit dans la position afférente à la ou aux machines à laquelle/auxquelles elles sont destinées.

Les parties qui sont destinées exclusivement ou principalement aussi bien à des marchandises classées dans la position 8517 qu’à des marchandises classées dans les positions 8525 à 8528 sont toujours classées dans la position 8517. Cette règle est énoncée dans la note 2b de la section XVI.

Les autres parties susceptibles d’être utilisées avec un certain nombre de machines classées dans différentes positions sont classées, selon le cas, dans l’une des positions suivantes:

  • 8409
  • 8431
  • 8448
  • 8466
  • 8473
  • 8503
  • 8522
  • 8529
  • 8538

Si aucune des sous-positions ci-dessus ne convient, ces parties sont classées dans la position 8487 ou 8548. Cette règle est énoncée dans la note 2 quater de la section XVI.

Accessoires informatiques

De nombreux accessoires pour ordinateurs sont classés dans la position 8473, qui concerne spécifiquement les parties et les accessoires destinés à des machines, parmi lesquelles les ordinateurs. Seules quelques positions des chapitres 84 et 85 couvrent les accessoires d’ordinateurs. Si l’article ou les articles auquel/auxquels l’accessoire est destiné est/sont classé (s) dans une position qui ne couvre pas les accessoires, l’accessoire lui-même est classé ailleurs dans le tarif douanier selon sa fonction ou selon le matériau qui le compose.

Logiciels

Le classement d’un logiciel dépend du support sur lequel il a été enregistré et de sa nature. Les médias comprennent:

  • Les CD, DVD, disques laser, minidisques et autres disques lus par laser. Ces systèmes diffèrent de par leurs processus de fabrication et d’enregistrement — ou d’écriture –, mais ils sont tous conçus pour être lus par un système laser une fois enregistrés;
  • disquettes
  • bandes magnétiques
  • cartes à piste magnétique
  • cartes mémoire
  • cartouches pour consoles de jeux vidéo

Aux fins du classement tarifaire, les catégories de logiciels comprennent:

  • programmes et données
  • enregistrements sonores
  • jeux informatiques
  • fichiers contenant des films, des photos et des images
  • jeux pour consoles de jeux vidéo

Programmes et données

Cette catégorie couvre notamment les programmes de traitement de texte, les tableurs, les programmes de micro-édition, les programmes de peinture ou de dessin, les planificateurs d’itinéraire, les encyclopédies, les répertoires téléphoniques ou commerciaux, les catalogues, les pilotes de périphériques, les disques de démarrage système et les disques de sauvegarde. Les programmes et données sont classés selon le support sur lequel ils sont enregistrés. S’ils sont enregistrés le

  • Les disques compacts, Laserdisc, Minidisc ou autres disques à lecture laser sont ensuite classés dans la sous-position 8523 49 20 00
  • En cas d’enregistrement sur DVD, ils sont classés dans la sous-position 8523 49 10 00;
  • bandes magnétiques et disquettes, puis classées dans la sous-position 8523 29 19 00

Enregistrements sonores

Cette catégorie inclut les disques musicaux, les cours de langues, les enregistrements de scènes naturelles, les effets sonores enregistrés par les passionnés de trains, les livres parlants, etc. Les enregistrements sonores sont classés en fonction des supports sur lesquels ils sont enregistrés. S’ils sont enregistrés le

  • En cas d’enregistrement sur minidisque, ils sont classés dans la sous-position 8523 29 19 00;
  • tout autre disque à lecture laser — par exemple CD, SACD ou DVD — est classé dans la sous-position 8523 49 10 ou 8523 49 20 00

Jeux informatiques

Cette catégorie inclut les simulateurs de vol, les jeux de tir, les jeux sportifs, les courses de voiture, les jeux de stratégie, etc. destinés à être utilisés exclusivement sur une machine automatique de traitement de l’information (ordinateur). Les jeux informatiques sont classés en fonction des supports sur lesquels ils sont enregistrés. S’ils sont enregistrés le

  • CD, Laserdisc, Minidisc ou autre disque à lecture laser, puis classés dans la sous-position 8523 49 20 00
  • les disquettes sont ensuite classées dans la sous-position 8523 29 19 00.

Fichiers contenant des films, des photos et des images

Cette catégorie couvre les films, les séquences vidéo, les CD de photos, les collections d’image clip art, les collections de photos et les disques pour karaoké. Les films, images et fichiers d’images sont classés en fonction des supports sur lesquels ils sont enregistrés. S’ils sont enregistrés le

  • En cas d’enregistrement sur DVD, ils sont classés dans la sous-position 8523 49 10 00;
  • tout autre disque à lecture laser est classé dans la sous-position 8523 49 20 00
  • les disquettes sont ensuite classées dans la sous-position 8523 29 19 00.

Jeux pour consoles de jeux vidéo

Les jeux pour consoles de jeux vidéo sont classés selon le support sur lequel ils sont enregistrés. S’ils sont enregistrés le

  • En cas d’enregistrement sur DVD, ils sont classés dans la sous-position 8523 49 10 00;
  • tout autre disque à lecture laser est classé dans la sous-position 8523 49 20 00
  • les cartouches, puis classées avec les consoles de jeux dans le chapitre 95, dans la sous-position 9504 50 00

Logiciels enregistrés sur des cartes mémoire et des cartes à piste magnétique

Un logiciel enregistré sur une carte mémoire — par exemple carte «Compact Flash», «Smart Media», «Secure Digital» (SD), carte multimédia (MMC), stick USB, «XD Picture Card», carte PC ou carte PCMCIA — est classé dans la sous-position 8523 52 00 00.

Un logiciel enregistré sur une carte à piste magnétique est classé dans la sous-position 8523 21 00 00.

Supports vierges

Les supports vierges comprennent:

  • CD, DVD, minidisques et autres disques lus par laser
  • cartes de mémoire flash
  • bandes et disques magnétiques
  • disques durs amovibles
  • micro-disques
  • disquettes, cookie disquette uniquement et disquettes super disquettes

CD, DVD, minidisques et autres disques lus par laser

Les disques vierges (non enregistrés) sont classés dans la sous-position 8523 41. En fonction de la capacité des disques, ils sont classés dans les sous-positions 8523 41 10, 8543 41 30 ou 8523 41 90.Blank Minidiscs. Ces disques utilisent une technologie magnéto-optique pour l’enregistrement et l’effacement. Il s’agit de disques magnétiques rigides possédant une couche magnétique. Les minidisques vierges sont classés dans la sous-position 8523 29 15 00.

  • autres disques magnéto-optiques vierges — ils sont classés dans la sous-position 8523 29 15 00.
  • Disques DVD-R — la technologie de ces disques est censée être similaire au disque CD-R en ce sens qu’ils utilisent la technologie laser tant pour la lecture que pour l’écriture — Les disques DVD-R sont classés dans la sous-position 8523 41.

Disques DVD + RW: Ces disques utilisent une technologie à changement de phase pour l’enregistrement et l’effacement et sont classés dans la sous-position 8523 41.

Cartes de mémoire flash

Ces cartes contiennent au moins deux circuits intégrés de mémoire flash montés sur une base. Il existe différents types de cartes de mémoire flash, notamment les cartes «Compact Flash», «Smart Media», «Secure Digital» (SD), les cartes multimédias (MMC), les sticks USB, «XD Picture Cards», les cartes PC et cartes PCMCIA. Les cartes à mémoire flash sont classées dans la sous-position 8523 51 10 00 si elles ne sont pas enregistrées. Si elles sont enregistrées, elles sont classées dans la sous-position 8523 51 90.

Bandes et disques magnétiques

Cette catégorie inclut les cassettes compactes, les cassettes VHS et les mini-DV. Ces supports sont classés dans la sous-position 8523 29 15 00.

Disques durs amovibles — disque uniquement, pas le lecteur complet

Ce type de disque est généralement fourni avec certains logiciels préchargés, de sorte qu’il est classé en tant que logiciel enregistré dans la sous-position 8523 80 10 00.

Micro-disques

Il s’agit de lecteurs de disques durs miniatures destinés à être utilisés dans une fente pour carte PC ou un port similaire. Ils sont classés dans la sous-position 8471 70 50 00.

Disquettes

Cette catégorie inclut les disquettes standard, les disques de disquettes seuls et les disquettes à ultra-haute capacité (super floppy) — par exemple de type LS120. Ces supports sont tous classés dans la sous-position 8523 29 15 00.

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