Introduction

Les fruits comestibles sont classés dans la nomenclature européenne des marchandises (Nomenclature combinée - NC) en fonction:

  • de leur «genre» ou famille de plantes – par exemple, les agrumes, tels que les oranges et les pamplemousses;
  • de leur état – ils peuvent être frais, réfrigérés, congelés, séchés ou conservés provisoirement.

Le présent guide vous aidera à classer correctement les fruits comestibles aux fins du tarif douanier.

Définitions

  • Genre – groupe de types de plantes semblables. Ce terme constitue la première partie du nom latin ou botanique de la plante.
  • Genres – pluriel de «genre».
  • Système harmonisé (SH) – classe les marchandises sous différents codes de sorte que les droits de douane et les contrôles adéquats puissent être appliqués aux importations et aux exportations.
  • Notes explicatives du système harmonisé (NESH) – donnent des orientations utiles quant au champ couvert par les chapitres, positions et sous-positions de la nomenclature tarifaire.
  • Oléagineux – dont on peut tirer de l’huile, par exemple les arachides.
  • Espèce – subdivision d’une famille de plante ou d’un genre. Elle constitue la deuxième partie du nom latin ou botanique.
  • Vaccinium – genre d’arbustes à baies, dont les airelles rouges, les myrtilles et les bleuets.
  • Var. – variété. Indique une subdivision d’une espèce.

Classement des fruits congelés

Les fruits congelés sont classés dans la position 0811. Ils peuvent être non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur avant d’être congelés. Ils peuvent contenir ou non des sucres ou d’autres édulcorants ajoutés. «Congelé» signifie que le produit a été refroidi au-dessous de son point de congélation jusqu’à ce qu’il soit congelé à cœur.

Si un produit à base de fruits relevant du chapitre 8 n’est pas congelé à cœur, il ne peut être classé dans la position 0811. Les fruits légèrement ou partiellement congelés doivent être classés dans les produits réfrigérés.

Les types de fruits suivants sont expressément classés dans la position 0811:

  • les fraises;
  • les framboises, les mûres de ronce ou de mûrier, les mûres-framboises et les groseilles à grappes noires, blanches ou rouges, ainsi que les groseilles à maquereau;
  • les airelles rouges, les myrtilles et les bleuets;
  • les fruits tropicaux;

Classement des fruits séchés

Le chapitre 8 comprend divers fruits séchés. Ceux-ci peuvent avoir absorbé un peu de fluides de sorte à être partiellement réhydratés, pour autant qu’ils conservent les caractéristiques des fruits séchés. Ils peuvent aussi avoir été traités afin:

  • de conserver ou de stabiliser le produit – par traitement thermique modéré, sulfurage ou addition d’acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple;
  • d’améliorer ou de maintenir leur aspect – au moyen d’huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple.

Classement des fruits tropicaux congelés

Les sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31 et 0811 90 85 couvrent les fruits congelés, y compris les fruits tropicaux, avec ou sans sucres ou édulcorants ajoutés. Aux fins du classement, pour toutes ces sous-positions, on entend par «fruits tropicaux»:

  • les caramboles,
  • les pommes de cajou,
  • les goyaves,
  • les fruits du jaquier,
  • les litchis,
  • les mangues,
  • les mangoustans,
  • les fruits de la passion,
  • les papayes,
  • les pitahayas,
  • les sapotilles,
  • les tamarins.

Classement des fruits à coques tropicaux

Les sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31 et 0811 90 85 couvrent les fruits à coques congelés, y compris les fruits à coques tropicaux, avec ou sans sucres ou édulcorants ajoutés. Les fruits à coques tropicaux qui sont conservés provisoirement relèvent de la sous-position 0812 90 70. La sous-position 0813 50 31 comprend les mélanges de fruits à coques tropicaux. Aux fins du classement, pour toutes ces sous-positions, on entend par «fruits à coques tropicaux»:

  • les noix d’arec (ou noix de bétel),
  • les noix du Brésil,
  • les noix de cajou,
  • les noix de coco,
  • les noix de cola,
  • les noix macadamia.

Les fruits à coques tropicaux frais ou séchés qui ne sont pas mélangés sont compris dans la position 0801.

Classement des fruits conservés provisoirement

Les fruits conservés provisoirement relèvent de la position 0812. Ils ne doivent pas être propres à la consommation en l’état. Ils sont généralement conservés dans une solution telle que du gaz sulfureux ou de l’eau salée ou soufrée uniquement aux fins du transport et du stockage, avant d’être utilisés dans l’industrie alimentaire (essentiellement pour faire des confitures). Ils doivent rester dans cet état et demeurer impropres à la consommation en l’état.

Par conséquent, les fruits qui ont été conservés mais qui peuvent être mangés directement hors du pot, comme les cerises confites ou la confiture de fraises, ne sont pas considérés comme étant conservés provisoirement et sont classés ailleurs. S’ils peuvent être consommés sans autre traitement ou transformation, ils sont classés dans le chapitre 20.

Classement et noms latins des fruits comestibles

Nom commun

Variantes

Nom latin

Code SH

Akée

 

Blighia sapida

0810 90

Alkékenge

Lanterne chinoise
Tomate fraise
Groseille du Cap

Physalis (divers)

0810 90

Avocat

 

Persea americana

0804 40

Anone

 

Annona (divers)

0810 90

Arbouse

Fruit de l’arbre aux fraises

Arbutus unedo

0810 90

Averrhoa

Carambole

Averrhoa carambola

0810 90

Bael

Coing du Bengale

Aegle marmelos

0810 90

Fruit de l’arbre à pain

 

Artocarpus incisa
Artocarpus communis

0810 90

Crèque

 

Prunus insititia

0809 40

Carambole

Averrhoa

Averrhoa carambola

0810 90

Cériman

 

Monstera deliciosa

0810 90

Chérimole

 

Annona cherimola

0810 90

Chinotte

 

Citrus aurantium var. myrtifolia

0805 90

Cédrat

 

Citrus medica

0805 90

Etrog

 

Citrus medica var.
etrog

0805 90

Noisette

Aveline

Corylus maxima

0802 21 0802 22

Prune malgache

Prune pays
Jujube malgache

Flacourtia indica

0810 90

Reine-claude

 

Prunus italica

0809 40

Merise

Cerise douce

Prunus avium

0809 20

Grenadille (rouge)

Fruit de la passion

Passiflora edulis

0810 90

Grenadille (géante)

 

Passiflora quadrangularis

0810 90

Fruit du jaquier

Pain des singes

Artocarpus integrifolia

0810 90

Nèfle du Japon

Bibasse

Eriobotrya japonica

0810 90

Jujube

Datte chinoise

Zizyphus jujuba

0810 90

Kiwi

Groseille de Chine

Actinidia chinensis

0810 50

Kumquat

 

Fortunella (divers) Citrus
japonica/margarita

0810 90

Langsat

Duku

Lansium domesticum

0810 90

Bibasse

Nèfle du Japon

Eriobotrya japonica

0810 90

Malaquina (hybride de l’orange et de la mandarine)

 

 

0805 20

Nèfle

 

Mespilu germanica

0810 90

Mirabelle

 

Prunus domestica var. syriaca

0809 40

Mineola

 

 

0805 20

Monreale

 

 

0805 20

Papaye

Papaya

Carica papaya

0807 20

Plaquemine

Kaki
Figue caque

Diospyros (divers)

0810 90

Pomelo

Chadèque
Pamplemousse

Citrus grandis

0805 40

Kapoulassan

Litchi doré

Nephelium mutabile

0810 90

Coing

 

Cydonia vulgaris

0808 20

Ramboutan

 

Nephelium lappaceum

0801 90

Sapotille

Nèfle d’Amérique
Sapote

Chiku

Achras sapota

0810 90

Corrosol

 

Annona muricata

0810 90

Sorbe

Corme

Sorbus aucuparia

0810 90

Atte

Pomme cannelle

Annona squamosa

0810 90

Ugli (hybride du pamplemousse et de la tangerine)

 

Citrus

0805 20

Châtaigne d’eau

Macre
Cornouelle

Trapa natans

0802 90