Classification des chaussures

Les chaussures sont classées dans la nomenclature européenne des marchandises (Nomenclature combinée - NC) en fonction:

  • de la matière constitutive du «dessus» et de la «semelle extérieure» (toutes matières autres que l’amiante);
  • de leur type et de leur finalité;
  • d’autres caractéristiques comme le fait que la chaussure couvre ou non la cheville, sa taille, la hauteur du talon ou si elle est destinée aux hommes ou aux femmes.

Le présent guide vous aidera à classer correctement les chaussures aux fins du tarif douanier.

Définitions d’une chaussure

Le dessus

Le dessus est la partie d’une chaussure, d’une botte, d’une pantoufle ou d’un autre type de chaussure située au-dessus de la semelle. Le dessus n’inclut pas la languette ou le rembourrage autour du bracelet.

Si le dessus est constitué de plusieurs matières, vous devez alors décider quelle matière recouvre la plus grande surface. Il convient d’ignorer tout accessoire et renfort tels que:

  • les bordures,
  • les protège-chevilles,
  • les ornements,
  • les boucles, les pattes, les œillets ou les dispositifs analogues.

La semelle extérieure

La semelle extérieure est la partie d’une chaussure, d’une botte, d’une pantoufle ou d’un autre type de chaussure qui est en contact avec le sol pendant l’utilisation. La semelle extérieure n’inclut pas les talons fixés séparément.

Afin de déterminer quelle est la matière constitutive de la semelle extérieure, il est nécessaire de définir la matière dont la surface en contact avec le sol est la plus grande. Il convient d’ignorer tout accessoire et ajouts tels que:

  • les crampons,
  • les barres,
  • les clous,
  • des dispositifs de protection ou des dispositifs analogues.

Renforts

Les renforts sont des parties telles que des pièces en plastique ou en cuir qui sont fixées sur la surface extérieure du dessus afin de lui donner une solidité accrue. Ils peuvent être fixés sur la semelle. Pour être considérée comme un renfort, une partie fixée doit recouvrir la matière pouvant être utilisée comme dessus, pas uniquement comme doublure. Si une partie fixée ne recouvre qu’une petite surface de la doublure, celle-ci est considérée comme faisant partie du dessus et non comme un renfort.

Afin de veiller à classer correctement les chaussures, il peut s’avérer nécessaire de découper la matière extérieure afin de savoir ce qu’elle recouvre et de déterminer quelles parties constituent des renforts et quelles parties constituent véritablement le dessus.

Autres définitions utiles

Au moment de classer les chaussures, il est utile de savoir comment les autres parties d’une botte ou d’une chaussure sont désignées. Des exemples sont fournis ci-après:

  • bout – une pièce située sur le dessus et utilisée pour renforcer l’extérieur de la zone des orteils;
  • bracelet – la zone qui forme le bord du dessus d’une botte ou d’une chaussure;
  • claque – la partie supérieure derrière le bout – la claque peut inclure la pointe si la chaussure ou la botte n’a pas de bout;
  • contrefort du talon – une pièce fixée sur l’extérieur de la zone du talon, sur le dessus d’une botte ou d’une chaussure pour le renforcer;
  • garant – la zone d’une chaussure ou d’une botte où sont situés les œillets;
  • languette – un rabat situé sur le dessus et attaché à la claque qui recouvre la cambrure du pied du porteur – la languette est généralement située entre et au-dessous des deux garants;
  • œillet – le renfort placé autour de la bordure d’un trou de lacet, généralement en métal ou en plastique;
  • patte de talon – une pièce fixée sur l’extérieur de la zone de talon sur le dessus d’une botte ou d’une chaussure et au-dessous du bracelet;
  • trépointe – une bande épaisse, souvent en caoutchouc, fixée autour du bout de certaines chaussures et bottes.

Types de chaussures

Afin de classer des chaussures, il importe de définir le type de chaussure dont il s’agit ainsi que leur finalité spécifique possible.

Aux fins du classement, le dessus est la partie de la chaussure qui couvre les côtés et le dessus du pied.

Quelques-uns des types les plus communs de chaussures relevant du chapitre 64 sont répertoriés ci-après:

  • autres chaussures – ce terme couvre les chaussures, y compris les baskets, qui ne sont pas décrites ailleurs dans le présent guide;
  • chaussures de marche –il y a lieu de noter qu’elles ne sont pas classées comme chaussures de sport;
  • chaussures de sécurité – chaussures dont les bouts sont en métal;
  • chaussures en néoprène – généralement utilisées pour la plongée sous-marine et les sports nautiques. Lorsque de la matière textile recouvre ou est plaquée sur les deux côtés du dessus en néoprène, les chaussures sont alors classées comme étant constituées de matière textile. Lorsque le dessus n’est pas recouvert par de la matière textile, ou qu’il est uniquement recouvert sur un côté, les chaussures sont alors classées comme étant constituées de caoutchouc;
  • espadrilles – également appelées «chaussures de plage», leurs semelles en jute tressée ont une épaisseur maximale de 2,5 centimètres. Les espadrilles n’ont pas de talon;
  • mocassins (type Indien d’Amérique du Nord) – une seule pièce – généralement en cuir souple – forme la semelle et le dessus (ou une partie du dessus). Il est donc difficile de déterminer où termine la semelle et où commence le dessus;
  • pantoufles – elles peuvent inclure les mules ainsi que toutes autres chaussures d’intérieur comme les chaussons de ballerines ou des chaussures de danse de salon. Si la semelle extérieure est en plastique ou en caoutchouc (environ 1 centimètre d’épaisseur) et ensuite recouverte d’une couche très épaisse et peu solide de matière textile, les pantoufles sont classées comme ayant des semelles extérieures «en plastique/caoutchouc». Dans certains cas, la semelle extérieure en plastique ou en caoutchouc est entièrement ou partiellement recouverte d’une matière textile plus épaisse et plus durable composée de polychlorure de vinyle (PVC). Cela permet d’éviter au porteur de glisser. Les pantoufles sont classées en fonction de la matière la plus en contact avec le sol. Lorsqu’une pantoufle est dotée d’une semelle en plastique ou en caoutchouc et recouverte de matière textile, elle ne peut être classée dans la position 6405 que s’il s’avère que la matière textile est durable.
  • sabots – le dessus est généralement fait d’une seule pièce et fixé à la semelle par des rivets. Il arrive que les sabots soient faits d’une seule pièce et n’aient pas – ou ne nécessitent pas – une semelle extérieure séparée, auquel cas ils sont classés en fonction de leur matière constitutive et ne relèvent pas de ce chapitre;
  • sandales à lanières – la semelle extérieure et le dessus sont en cuir. Le dessus est constitué par des lanières passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil;
  • sandales – la partie antérieure du dessus (la claque) consiste soit en des lanières soit en une ou plusieurs pièces de matière découpées;
  • tongs – également appelées «sandales de plage». Les tongs – ou claquettes – sont fixées par des lanières attachées dans des trous au niveau de la semelle.

Principales matières utilisées pour la fabrication de chaussures

Les produits relevant de ce chapitre peuvent être constitués de toutes matières autres que l’amiante, qui est classée dans la position 6812. Parmi les exemples de matières principalement utilisées pour la fabrication de chaussures figurent:

  • le caoutchouc,
  • le plastique,
  • le cuir naturel, le cuir artificiel et les pelleteries,
  • les textiles – y compris feutres et non tissés,
  • les matières à tresser,
  • le bois,
  • le liège.

Le caoutchouc et le plastique couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure perceptible de ces matières.

Feuilles de matières plastiques

Il s’agit de toute matière plate en plastique relevant du chapitre 39. Elles peuvent être fabriquées par collage, couture, soudure ou moulure (formage sous vide).

Feuilles de matières plastiques alvéolaires

Il s’agit d’un type de plastique recouvert de nombreuses alvéoles. Les alvéoles peuvent être ouvertes, fermées, ou une combinaison des deux. Ces feuilles sont couramment utilisées pour la fabrication de chaussures classées dans la position 6402. Elles sont souvent utilisées en remplacement du cuir et décrites comme «imitation de cuir», «cuir synthétique», «cuir polyuréthane», «cuir vinyle» ou «cuir PVC (chlorure de polyvinyle)».

Matières textiles

Les matières textiles sont des matières plates faites de fibres textiles tissées ou en bonneterie. Les fibres textiles recouvrent des bandes en plastique d’une largeur inférieure à 5 millimètres.

Paille artificielle et autres matières à tresser

Ces matières sont classées en tant que textiles si elles sont faites:

  • de matières classées dans la position 5308 – fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier;
  • de matières classées dans la position 5404 – monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n’excède pas 5 millimètres.

Les chaussures constituées de matières généralement classées dans la position 5404 sont classées dans la position 6404. Toutefois, si la largeur des fibres ou des bandes est supérieure à 1 millimètre (pour les monofilaments synthétiques) ou à 5 millimètres (pour les bandes et éléments similaires), alors la matière est considérée comme «autres matières» et la chaussure est classée dans la position 6405.

Néoprène

Le néoprène est un caoutchouc alvéolaire recouvert de nombreuses alvéoles. Les alvéoles peuvent être ouvertes, fermées, ou une combinaison des deux. Il est généralement en bonneterie sur au moins un côté. Les chaussures de sport sont souvent faites de néoprène.

Cuir naturel, cuir reconstitué et cuir verni

Le cuir est la peau de certains animaux tels que:

  • les vaches et autres espèces bovines,
  • les caprins et leur progéniture,
  • les ovins et leur progéniture – sans la laine,
  • les porcins,
  • les reptiles comme les serpents et les crocodiles.

Les animaux utilisés pour la fabrication du cuir ne doivent pas figurer sur la liste des espèces menacées d’extinction. À des fins de contrôle, veuillez consulter le site web de la CITES.

Le cuir verni est un cuir recouvert de vernis, de laque ou de feuilles de matières plastiques préformées. Sa surface est brillante et miroitante. Le vernis ou la laque utilisés peuvent comporter des pigments ou non et être fabriqués à partir:

  • d’huile végétale qui sèche et durcit – l’huile de lin est généralement utilisée;
  • de dérivés de la cellulose, comme la nitrocellulose;
  • de produits synthétiques (y compris les matières thermoplastiques) – les matières plastiques en polyuréthane sont généralement utilisées.

Les feuilles de matières plastiques préformées utilisées pour recouvrir le cuir sont généralement constituées de polyuréthane ou de polychlorure de vinyle (PVC).

La surface du cuir verni n’est pas nécessairement lisse. Elle peut être repoussée – pour imiter la peau de crocodile par exemple – ou artificiellement froissée, chiffonnée ou grenelée. Le rendu final doit cependant toujours être brillant et miroitant.

Pour être classé comme cuir verni, la couche de vernis ne doit pas faire plus de 0,15 millimètre d’épaisseur.

Ce groupe de matières inclut également le cuir recouvert de peinture ou de laque pigmentée pour donner un reflet métallique. Ces peintures et laques consistent en des pigments tels que le mica, la silice et des écaillures similaires agglomérés dans un liant comme l’huile végétale qui sèche et durcit, ou en des matières plastiques. Le cuir ainsi traité est appelé «simili cuir métallisé».

Le cuir plaqué est du cuir couvert d’une feuille de matières plastiques préformées d’une épaisseur supérieure à 0,15 millimètre, mais inférieure à la moitié de l’épaisseur totale de la matière finale. Il a le même rendu final miroitant que le cuir verni et est parfois appelé «cuir enduit verni».

Lorsque le cuir est couvert d’une feuille de matières plastiques préformées d’une épaisseur supérieure à 0,15 millimètre, mais supérieure à la moitié de l’épaisseur totale de la matière finale, il relève alors du chapitre 39.

Parties et accessoires de chaussures

Les parties de chaussures sont classées dans la position 6406. Elles peuvent être constituées de toutes matières autres que l’amiante, qui relève du chapitre 68, et est classé dans la position 6812.

Parmi les parties de chaussures classées dans la position 6406 figurent:

  • les parties du dessus, comme le bout et la claque, qui ne sont pas fixées sur une semelle extérieure. Elles peuvent être cousues, collées ou attachées d’autres manières à une semelle première, une semelle centrale ou une semelle intérieure;
  • les pièces de cuir qui ont été découpées pour correspondre approximativement à la forme d’un dessus;
  • les tuteurs – des pièces en matière dure comme le plastique insérées dans une chaussure ou une botte entre la zone du talon ou le bout et son renfort ou sa doublure. Ils visent à augmenter la force et la rigidité de ces zones.
  • les semelles premières et centrales et les semelles extérieures séparées de toute autre partie de la chaussure. Lorsqu’aucune autre partie de la chaussure n’est fixée à la semelle extérieure, celle-ci est considérée comme étant un élément complet de la chaussure et est classée en fonction de la matière constitutive de la semelle extérieure et de la partie de la chaussure;
  • les semelles orthopédiques et les semelles intérieures;
  • les talons – ils peuvent être de tout type et composés de toute matière. Ils pourraient être conçus pour être collés, cloués ou fixés avec des vis. Les parties du talon, comme les bonbouts, sont également inclus;
  • les crampons, les pointes et autres dispositifs similaires pour chaussures de sport.

L’assemblage d’au moins deux parties d’une chaussure est également classé dans la position 6406 pour autant que ces parties ne forment pas essentiellement un élément complet de la chaussure. Tel est le cas indépendamment du fait que ces parties soient fixées ou pas à une semelle intérieure.

Les équipements pouvant être portés à l’intérieur de la chaussure sont également classés comme parties d’une chaussure dans la position 6406. Il s’agit notamment:

  • de semelles intérieures amovibles,
  • de protège-bas,
  • de talonnettes intérieures amovibles.

Les éléments comme les œillets, les fermetures à glissière, les boutons-pressions et les boucles sont des parties de chaussure même s’ils ne seront pas utilisés lors de la fabrication des chaussures. Ils sont classés ailleurs dans leurs positions correspondantes – par exemple, les fermetures à glissière relèvent du chapitre 96 et sont classées dans la position 9607.