Classification des herbes médicinales

Le présent guide couvre toute une série de produits pouvant être qualifiés:

  • de médicaments à base de plantes,
  • de remèdes homéopathiques et à base de plantes,
  • de compléments (alimentaires et diététiques),
  • de toniques.

Ces produits sont classés en fonction:

  • de l’usage auquel ils sont destinés – s’ils sont destinés à un usage médicinal ou à des fins de santé et de bien-être en général;
  • de leur contenu et des additifs qu’ils contiennent;
  • de la manière dont ils sont préparés – par exemple, conditionnés pour la vente au détail ou présentés sous forme de doses destinées à un usage spécifique.

En règle générale, ces produits sont couverts par l’un des chapitres suivants du tarif douanier:

  • le chapitre 21 – pour les préparations alimentaires telles que les tisanes ou les compléments alimentaires;
  • le chapitre 22 – pour les boissons contenant des ingrédients ajoutés, comme des vitamines – par exemple, les vins toniques fortifiés;
  • le chapitre 29 – pour les vitamines et les composés organiques similaires de constitution chimique définie, présentés isolément;
  • le chapitre 30 – pour les préparations à base de plantes destinées aux êtres humains et aux animaux;
  • le chapitre 23 – pour les compléments alimentaires pour animaux.

Certains produits peuvent toutefois être classés dans d’autres chapitres, par exemple dans les chapitres 7, 8, 9, 12, 13 ou 19.

Définition des médicaments à base de plantes, des compléments et des préparations toniques

Lors du classement des préparations médicinales aux fins du tarif douanier, en particulier dans le chapitre 30, il se peut que vous rencontriez certains termes et certaines abréviations. En voici quelques exemples:

Termes utilisés en rapport avec les médicaments

  • Substance active – une substance chimiquement définie, un groupe de substances chimiquement définies, comme les alcaloïdes, les polyphénols ou les anthocyanines, ou un extrait de plantes. Les substances actives doivent avoir des propriétés médicinales en vue de la prévention ou du traitement de maladies ou d’affections spécifiques ou de leurs symptômes.
  • Excipient – substance non nutritive (comme le stéarate de magnésium) ajoutée lors de la production de comprimés.
  • Préparations à base de plantes – préparations à base d’une ou de plusieurs substances actives (voir ci-dessus). Elles sont obtenues à partir d’une plante ou de parties de celle-ci, au moyen d’opérations telles que le séchage, le broyage, l’extraction ou la purification.
  • Préparations homéopathiques à usage médical – elles sont obtenues à partir de produits, de substances ou de compositions appelés «souches homéopathiques» ou «teintures mères». Ces teintures mères sont diluées (par exemple, dans de l’alcool ou de l’eau). Le degré de dilution doit être indiqué (par exemple D6).
  • Provitamine – précurseur de vitamine converti par le corps en vitamine active.
  • Préparations de vitamines ou de minéraux – préparations à base de vitamines couvertes par la position 2936 ou de minéraux, y compris les oligoéléments, ainsi que de mélanges de minéraux. Elles sont utilisées pour le traitement ou la prévention de maladies ou d’affections spécifiques ou de leurs symptômes. La teneur en vitamines ou en minéraux de ce type de préparations est beaucoup plus élevée, généralement au moins trois fois plus élevée que l’apport journalier recommandé (voir ci-dessous).
  • AJR/RDA – apport journalier recommandé d’une vitamine ou d’un minéral dont le corps a besoin pour rester en bonne santé. Le tableau ci-dessous repris de l’annexe de la directive 90/496/CEE du Conseil (modifiée par la directive 2008/100/CE) relative à l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires indique l’AJR/RDA pour une série de vitamines et de minéraux.

Vitamines

AJR/RDA

Minéraux

AJR/RDA

Vitamine A

800 microgrammes

Potassium

2 grammes

Vitamine D

5 microgrammes

Chlorure

800 milligrammes

Vitamine E

12 milligrammes

Calcium

800 milligrammes

Vitamine K

75 microgrammes

Phosphore

700 milligrammes

Vitamine C

80 milligrammes

Magnésium

375 milligrammes

Thiamine

1,1 milligramme

Fer

14 milligrammes

Riboflavine

1,4 milligramme

Zinc

10 milligrammes

Niacine

16 milligrammes

Cuivre

1 milligramme

Vitamine B6

1,4 milligramme

Manganèse

2 milligrammes

Acide folique

200 microgrammes

Fluorure

3,5 milligrammes

Vitamine B12

2,5 microgrammes

Sélénium

55 microgrammes

Biotine

50 microgrammes

Chrome

40 microgrammes

Acide pantothénique

6 milligrammes

Molybdène

50 microgrammes

   

Iode

150 microgrammes

Classement de préparations alimentaires diverses

Les produits qui ne servent pas au traitement, à la guérison ni à la prévention de maladies ou d’affections sont généralement classés dans la position 2106 en tant que préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

De très nombreux produits sont classés dans cette position, dont:

  • les mélanges de plantes, ou de parties de celles-ci, avec d’autres ingrédients, comme des extraits de plantes. Ces mélanges ne sont pas consommés sous cette forme, mais sont utilisés pour faire des tisanes et des infusions. Ils peuvent avoir une finalité particulière, par exemple être destinés à être utilisés comme laxatifs, purgatifs ou diurétiques, ou pour soulager les flatulences. D’autres ont pour vertu de soulager des affections ou de favoriser une bonne santé ou le bien-être en général;
  • les mélanges d’extraits de ginseng avec d’autres ingrédients pour faire du thé ou une boisson au ginseng;
  • les compléments alimentaires ou diététiques à base de substances telles que des extraits de plantes, des concentrés de fruits, du miel ou du fructose et contenant des vitamines ajoutées. Il est souvent indiqué sur l’emballage de ces préparations qu’elles sont bénéfiques pour la santé ou le bien-être en général.

Bien que de nombreux produits, comme les vitamines, soient habituellement classés dans cette position, il importe de tenir compte:

  • du contenu réel du produit,
  • de la manière dont le produit est préparé, présenté ou étiqueté.

Ces éléments peuvent entraîner le classement d’un produit dans une autre position. Par exemple, les vitamines mélangées avec de l’eau et d’autres ingrédients et consommables en l’état en tant que boissons ou préparations toniques ne sont pas couvertes par la position 2106, mais bien par le chapitre 22.

Classement des préparations toniques et des compléments alimentaires liquides

Le chapitre 22 couvre les préparations toniques et les compléments alimentaires liquides destinés à être consommés directement. Ces préparations contiennent des vitamines ajoutées ou des composés du fer et sont destinées à maintenir la santé ou le bien-être en général. Ce type de produit est généralement couvert par l’une des positions suivantes:

  • la position 2202 – boissons non alcooliques;
  • la position 2205 – vins aromatisés;
  • la position 2206 – mélanges de boissons fermentées, mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques et autres boissons fermentées;
  • la position 2208 – boissons spiritueuses. Cette position couvre les produits tels que le vin tonique fortifié avec des extraits de plantes et/ou des vitamines, ainsi que les remèdes liquides à base de plantes et d’alcool distillé. Ces produits relèvent de cette position même s’ils sont destinés à être absorbés en très petites quantités.

Classement des provitamines et des vitamines

Les composés organiques de constitution chimique définie, présentés isolément, comme les vitamines, sont couverts par le chapitre 29. Toutefois, pour relever de ce chapitre, ils doivent respecter des conditions strictes qui précisent les additifs autorisés. Ces composés peuvent être dissous dans de l’eau ou dans un autre solvant, mais la solution ne doit être utilisée que parce que c’est nécessaire pour des raisons de sécurité ou à des fins de transport. Des stabilisants, comme des agents antiagglomérants, peuvent aussi être ajoutés, mais uniquement s’ils sont indispensables à la conservation ou au transport des composés.

Ainsi, si un oligoélément essentiel comme le picolinate de chrome est préparé en tant que complément alimentaire sous forme de comprimés ou de capsules, il ne relèvera pas de ce chapitre. En effet, les ingrédients ajoutés, comme le liant, la coquille de la capsule et les excipients, n’ont pas été ajoutés uniquement aux fins de la conservation ou du transport. Ce type de produit est couvert par le chapitre 21, dans la position 2106.

La position 2936 couvre spécifiquement:

  • les provitamines,
  • les vitamines,
  • les dérivés utilisés essentiellement en tant que vitamines,
  • les mélanges de provitamines, de vitamines et de dérivés de vitamines.

Certains additifs spécifiés, comme les antioxydants, sont autorisés pour autant que la quantité ajoutée soit juste suffisante aux fins de la conservation ou du transport des vitamines.

Aux fins du classement, il est très important que toute substance ajoutée à un composé ne rende pas le produit qui en résulte particulièrement adapté à un usage spécifique plutôt que destiné à un usage général. Par exemple, si des vitamines sont préparées en tant que compléments alimentaires sous la forme de comprimés, de capsules ou de dragées, elles ne sont pas classées dans la position 2936. En raison de la manière dont elles sont présentées, avec une posologie journalière, elles sont considérées comme convenant à un usage spécifique. Elles sont aussi exclues de cette position parce que les additifs n’ont pas pour seule finalité la conservation ou le transport des vitamines. Les additifs sont ajoutés pour donner au produit une forme pratique et facile à utiliser.

Classement des préparations à base de plantes

Les préparations ou médicaments à base de plantes sont couverts par le chapitre 30, dans les positions 3003 et 3004. Ils incluent les préparations (à usage interne ou externe) utilisées pour traiter ou pour prévenir des maladies ou des affections humaines ou animales. Les produits bénéfiques à la santé et au bien-être en général sont spécifiquement exclus de ce chapitre.

Si une préparation médicinale est présentée sous forme de doses, comme des ampoules, des seringues ou des capsules, celles-ci doivent être classées dans la position 3004.

Cette position couvre également spécifiquement la vente au détail des produits suivants:

  • les préparations à base de plantes et les préparations homéopathiques à usage médical;
  • certaines préparations contenant des vitamines, des minéraux, des acides aminés essentiels ou des acides gras.

Ces produits doivent inclure certaines informations à l’intention des consommateurs sur leur étiquette, sur leur emballage ou dans leur mode d’emploi. Ces informations doivent indiquer:

  • les maladies, les affections ou les carences spécifiques (ou leurs symptômes) contre lesquelles le produit doit être employé;
  • la concentration des substances actives que le produit contient;
  • la posologie;
  • le mode d’administration.

La teneur en vitamines et en minéraux de ces produits doit être beaucoup plus élevée que l’apport journalier recommandé (AJR/RDA) de ces substances nécessaire pour garder simplement la santé en général ou le bien-être.