Introduction

Les légumes et racines alimentaires sont classés dans la nomenclature européenne des marchandises (Nomenclature combinée - NC) en fonction:

  • de leur genre, ou famille de plantes – par exemple, les produits du genre Brassica, comme le chou brocoli et le chou;
  • de leur état - ils peuvent être frais, réfrigérés, congelés, séchés ou conservés provisoirement;
  • de l’usage auquel ils sont destinés – par exemple, les produits destinés à servir d’aliments pour animaux et les herbes utilisées pour médicaments ou à des fins similaires sont couverts par d’autres positions.

Le présent guide vous aidera à classer correctement les légumes et racines alimentaires aux fins du tarif douanier.

Définitions

  • Légumes alliacés – légumes faisant partie du genre Allium (voir ci-dessous).
  • Produits du genre Allium – légumes du genre Allium, comprenant les oignons, les échalotes, les poireaux et les aulx.
  • Produits du genre Brassica – légumes du genre Brassica, comprenant les choux, les choux-raves, les choux de Bruxelles et les choux-fleurs.
  • Genre - groupe de types de plantes semblables. Ce terme constitue la première partie du nom latin ou botanique de la plante.
  • Genres - pluriel de «genre».
  • SH - Système harmonisé qui classe les marchandises sous différents codes de sorte que les droits de douane et les contrôles adéquats puissent être appliqués aux importations et aux exportations.
  • NESH - Notes explicatives du système harmonisé. Elles donnent des orientations utiles quant au champ couvert par les chapitres, positions et sous-positions de la nomenclature tarifaire.
  • Légumes à cosse – légumes faisant partie du genre Leguminosae (voir ci-dessous).
  • Produits du genre Leguminosae – légumes du genre Leguminosae, comprenant les pois (Pisum), les haricots (Phaseolus et Vigna) et les lentilles (Lens).
  • Espèce - subdivision d’une famille de plantes ou d’un genre. Elle constitue la deuxième partie du nom latin ou botanique.
  • Var. - variété. Indique une subdivision d’une espèce.

Classement des légumes congelés

Les légumes congelés sont classés dans la position 0710. Ils peuvent être non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur avant d’être congelés.

Les légumes congelés doivent être maintenus à une température inférieure ou égale à -12 °C. Cette température doit être constante dans l’ensemble du produit pour garantir qu’il est bien congelé à cœur.

Si un produit congelé n’est pas refroidi à -12 °C, il ne peut être classé dans la position 0710; il doit être classé comme produit frais ou réfrigéré. En particulier, les produits décrits comme étant de l’«ail congelé» doivent être classés dans la position 0703 (à l’état frais ou réfrigéré) s’ils ne respectent pas l’exigence de la température de congélation.

Outre les types de légumes spécifiquement énumérés dans les sous-positions 0710 10 à 0710 90, les produits suivants sont également classés dans la position 0710 s’ils sont congelés à la température requise:

  • les truffes,
  • les câpres,
  • les citrouilles et les potirons,
  • les aubergines,
  • le fenouil et le cresson,
  • certaines herbes, comme le persil et le cerfeuil.

Classement des racines et des tubercules

Certaines racines et certains tubercules à haute teneur en amidon ou en inuline sont classés dans la position 0714 (l’inuline est un glucide naturel extrait de certaines racines). Sont notamment classés dans cette position:

  • les racines de manioc,
  • les patates douces,
  • les topinambours,
  • les racines d’arrow-root,
  • les racines de salep (farine produite à partir de racines desséchées d’orchidées),
  • la moelle de sagoutier.

Ces produits peuvent être présentés avec ou sans la peau. Ils peuvent être frais, réfrigérés, congelés ou séchés, et entiers, débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets. La sous-position 071410 98 10 couvre les agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de farines et semoules de racines de manioc. Les pellets dispersés dans de l’eau doivent passer à travers un tamis de toile métallique d’une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d’au moins 95 % en poids – calculée sur la matière sèche.

Châtaignes d’eau chinoises

La position 0714 couvre aussi les châtaignes d’eau chinoises. Bien qu’elles ne présentent pas une teneur élevée en amidon, elles sont incluses dans cette position en raison de leur haute teneur en inuline. En revanche, la variété «macre» des châtaignes d’eau est classée parmi les fruits à coques dans le chapitre 8, dans la position 0802.

Classement des légumes à cosse

Les légumes à cosse sont classés dans la position 0708 s’ils sont à l’état frais ou réfrigéré, et dans la position 0713 s’ils sont secs. Les produits secs sont inclus dans cette position, qu’ils soient destinés à des fins alimentaires ou à l’ensemencement.

Les légumes à cosse classés dans ces positions sont notamment:

  • les pois (Pisum sativum),
  • les haricots (espèces Vigna, Phaseolus),
  • les fèves et féveroles (Vicia faba),
  • les pois chiches,
  • les lentilles (Lens).

Certains légumes à cosse ne sont pas couverts par le chapitre 7 et sont classés ailleurs. Par exemple, les fèves de soja sont classées dans le chapitre 12, dans la position 1201. Les caroubes sont classées dans le même chapitre, dans la position 1212.

Classement des légumes conservés provisoirement

Les légumes conservés provisoirement sont classés dans la position 0711. Ils ne doivent pas être propres à la consommation en l’état. Ils sont généralement conditionnés dans des futailles ou des cuves et sont des matières premières qui ont été conservées provisoirement à des fins de transport et de stockage avant d’être utilisées dans la production alimentaire. Ils doivent rester dans cet état et demeurer impropres à la consommation en l’état.

Par conséquent, des légumes tels que des olives ou des cornichons conservés dans une solution vinaigrée ou à l’eau salée et qui peuvent être mangés directement hors du pot ne sont pas considérés comme étant conservés provisoirement et sont classés ailleurs. S’ils peuvent être consommés sans autre traitement ou transformation, ils sont classés dans le chapitre 20, dans les positions 2001, 2002, 2003 ou 2005.

Classement des herbes et des épices

Il n’existe pas de classement unique des herbes dans le tarif douanier. Elles peuvent être couvertes par le chapitre 7, le chapitre 9 ou le chapitre 12, en fonction de l’usage auquel elles sont destinées et de la partie de la plante dont elles proviennent. Par exemple, les feuilles ne sont pas classées dans le même chapitre que les graines.

Herbes couvertes par le chapitre 7

Certaines herbes sont classées comme des légumes et sont couvertes par les positions 0709 à 0712 de ce chapitre. Il s’agit notamment des herbes suivantes:

  • le persil,
  • le cerfeuil,
  • l’estragon, 
  • les feuilles de coriandre, 
  • les feuilles d’aneth, 
  • la marjolaine cultivée.

Herbes couvertes par le chapitre 9

Certaines herbes sont classées comme des épices et sont couvertes par le chapitre 9. Il s’agit notamment des herbes suivantes:

  • le thym,
  • les feuilles de laurier,
  • les graines d’aneth,
  • les graines de coriandre,
  • les graines de cumin.

Herbes couvertes par le chapitre 12

La chapitre 12 couvre les herbes qui sont classées dans la position 1211 en tant que types de plantes utilisés en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Il s’agit notamment des herbes suivantes:

  • le basilic,
  • la bourrache,
  • l’hysope,
  • la menthe,
  • le romarin,
  • la rue,
  • les racines de ginseng,
  • la sauge,
  • la marjolaine vulgaire (origan).

Nombre de ces herbes sont également utilisées en cuisine, mais elles ne peuvent jamais être classées dans le chapitre 7 en tant que légumes. Elles doivent toujours être classées dans la position 1211.

Classement et noms latins des légumes alimentaires

Nom commun

Variantes

Nom latin

Position

Artichaut

 

Cynara scolymus

0709 10

Crosne du Japon ou artichaut chinois

Crosne
Chorogi

Stachys sieboldii
Stachys affinis

0706 90

Topinambour

Soleil vivace

Helianthus tuberosus

0714 90

Aubergine

Mélongène
Bringèle
Bringelle

Solanum melongena

0709 ou 0710

Jets de bambou

 

Bambusa vulgaris
Phyllostachys pubescens

0709 90

Pousses de haricot

Germes de haricot (fèves de soja)
Haricot mungo

Glycine max
Phaseolus aureus

0709 90

Chou brocoli – à jets

Chou brocoli asperge

Brassica oleracea

0704 90

Chou-fleur brocoli

 

Brassica oleracea

0704 10

Carde

Poirée à carde blanche
Bette
Blette poirée
Bette à carde
Côte de blette

Beta vulgaris

0709 90

Chayote

Chouchou

Sechium edule

0709 90

Cerfeuil (autre que le cerfeuil bulbeux)

 

Anthriscus cerefolium

0709 90

Cerfeuil (bulbeux)

 

Chaerophyllum

0706 90

Chou de Chine

Pak-choï

Brassica chinensis

0704 90

Châtaignes d’eau chinoises

Pi-tsi

Eleocharis dulcis et Eleocharis tuberosa

0714 90

Chou caraïbe

Macabo
Malanga

Xanthosoma sagittifolium

0714 90

Ail éléphant

Poireau d’été

Allium ampeloprasum

0703 90

Colocase

Eddo
Taro
Oreille d’éléphant
Chou de Chine

Colocasia esculenta
Colocasia antiquorum
 

0714 90

Dolique

Pois antaque
Lablab
Dolique d’Égypte
Lubia

Dolichos lablab

0708 90

Chicorée

Chicorée frisée

Cichorium endivia var. crispa

0705 29

Calebasse

 

Divers

0709 90

Rhizome de lotus

 

Nelumbium nuciferum

0714 90

Marjolaine – cultivée (séchée)

 

Origanum majorana
Majorana hortensis

0712 90

Marjolaine – cultivée (fraîche)

 

Origanum majorana
Majorana hortensis

0709 90

Citrouilles (légume)

 

Cucurbita pepo var. medullosa

0709 90

Chou de Chine

Pak-choï
Bok choy

Brassica chinensis

0704 90

Comboux

Ketmie comestible
Gombo
Okra
Bamie

Hibiscus esculentus
 

0709 90

Arroches

Épinards géants

Atriplex hortensis

0709 70

Oxalis

 

Oxalis crenata

0709 90

Pak-choï

Chou de Chine

Brassica chinensis

0709 90

Persil (non tubéreux)

 

Petroselinum crispum

0709 90

Persil (tubéreux)

Persil à grosse racine

Petroselinum crispum var. tuberosum

0709 90

Panais

 

Pastinaca sativa

0706 90

Patience des moines

Oseille-épinard

Rumex patientia

0709 90

Pe-tsaï

Wong bok
Chou de Pékin

Brassica pekinensis

0704 90

Potiron

 

Cucurbita pepo

0709 90

Pourpier (commun)

Porcelaine

Portulaca

0709 90

Ail rocambole

Ail d’Espagne

Allium scorodoprasum

0703 90

Rhubarbe

 

Rheum rhaponticum

0709 90

Salsifis

Salsifis à feuilles de poireau
Salsifis blanc

Tragopogon porrifolius

0706 90

Sarriette

Sarriette des montagnes
Sarriette des jardins

Satureja montana
Satureja hortensis

0709 90

Chou de Milan

 

Brassica oleracea var. bullata

0704 90

Scorsonère

Salsifis noir

Scorzonera hispanica

0706 90

Chou marin

 

Crambe maritima

0709 90

Chervis

 

Sium sisarum

0709 90

Oseille

 

Rumex acetosa

0709 90

Oignon de printemps

 

Allium cepa

0703 10

Patate douce

 

Ipomea batatas

0714 20

Estragon

 

Artemisia dracunculus

0709 90

Cresson de fontaine

 

Nasturtium officinale
Nasturtium microphyllum

0709 90

Igname

 

Dioscorea (divers)

0714 90

Courgette

Zucchini

Cucurbita pepo var. medullosa

0709 90