Classification des plastiques

Il est plus facile de classer correctement les matières plastiques et les produits en plastique transformés ou finis si l’on comprend la chimie de base des matières plastiques et la manière dont ces produits sont fabriqués.

Si vous importez des polymères sous formes primaires, il importe de connaître la composition chimique et le type de monomère prédominant qui compose le polymère.

Pour les produits transformés ou finis, il est nécessaire de connaître en détail la composition du polymère utilisé, ainsi que le processus de fabrication. Il convient de rappeler que si la principale caractéristique du produit est sa fabrication à partir de plastique, comme dans le cas d’une bouteille en plastique ou d’un tuyau en plastique, celui-ci sera classé dans le chapitre 39 du tarif douanier. Toutefois, si le produit est mentionné ailleurs dans le tarif, comme un jouet en plastique, il doit être classé dans la position adéquate.

Le présent guide fournit un aperçu de la chimie de base liée aux polymères, un résumé simple des processus de fabrication et des conseils pratiques sur le classement de produits spécifiques finis ou transformés.

Classement des polymères sous formes primaires

La définition des «formes primaires» comprend:

  • les liquides et pâtes, y compris les dispersions (par exemple, les émulsions et les suspensions) et les solutions;
  • les blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.

Les polymères sont des molécules de grande taille composées de monomères, et leurs parties constitutives sont appelées des unités monomériques. Un monomère est une molécule ou un composé, contenant généralement du carbone, qui est capable de se convertir en polymères, en résines synthétiques ou en élastomères en se combinant avec lui-même ou avec d’autres molécules ou composés similaires.

Il existe de nombreux polymères différents qui présentent des caractéristiques et des propriétés différentes et sont utilisés à des fins différentes. Par exemple, le polychlorure de vinyle (PVC) est couramment utilisé dans le secteur de la construction pour les châssis à double vitrage. Le polypropylène et le polyéthylène téréphtalate (PET) sont couramment utilisés pour fabriquer des bouteilles.

Afin de classer correctement les polymères sous formes primaires, il est nécessaire d’identifier le monomère prédominant:

  • polymères de l’éthylène (position 3901);
  • polymères de propylène (position 3902);
  • polymères du styrène (position 3903);
  • polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées (position 3904);
  • polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle (position 3905);
  • polymères acryliques (position 3906);
  • polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters (position 3907);
  • polyamides (position 3908);
  • résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes (position 3909);
  • silicones (position 3910);
  • résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones (position 3911).

Les copolymères sont obtenus par la polymérisation simultanée de deux ou plusieurs monomères différents. Ils contiennent plus d’un type ou plus d’une répétition d’unité monomérique. Par exemple, le copolymère poly(éthylène-chlorure de vinyle) est créé par polymérisation de l’éthylène et du chlorure de vinyle.

Dans le classement tarifaire, on entend par «copolymères» tous les polymères dans lesquels la part d’aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.

Quelle que soit la façon dont ils sont produits, les copolymères – y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés– sont classés dans la position couvrant le comonomère prédominant. Si aucun comonomère ne prédomine, il convient de classer les marchandises dans la position placée la dernière par ordre de numérotation qui est pertinente pour chacun des comonomères.

Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont classés dans la position afférente au polymère non modifié.

Classement des produits transformés ou finis

Lors du classement de produits en plastique transformés ou finis, il est utile d’en savoir autant que possible sur ces derniers, notamment:

  • la fonction ou le rôle des marchandises;
  • le polymère qui les compose;
  • la méthode de fabrication.

Il est essentiel de connaître la fonction ou le rôle des marchandises pour les classer correctement. La composition et la méthode de fabrication peuvent également être nécessaires pour classer les marchandises correctement, mais ce n’est pas toujours le cas. Cependant, c’est une très bonne idée d’avoir toutes ces informations à portée de main, car cela vous permettra d’accélérer le processus de classement.

Techniques de fabrication

Les polymères sous formes primaires sont transformés en utilisant trois procédés différents pour créer des produits finis:

  • le moulage par injection est utilisé pour créer des matières plastiques dans des formes creuses – par exemple, des bouteilles et des contenants, des jouets ou des réservoirs à essence;
  • le moulage par compression est utilisé pour créer des formes spécifiques en utilisant un moule – par exemple, les boutons et les poignées de casseroles, de fers à repasser ou de cuisinières, ou les raccords électriques tels que les prises de courant, les douilles et les pièces pour lampes;
  • l’extrusion crée des formes en forçant la matière à travers une matrice en métal – par exemple, les films, les feuilles, les tiges, les formes profilées, les tubes ou les tuyaux.

Classement de types spécifiques de marchandises finies ou transformées

Si les déchets, débris et rognures (position 3915) ont été transformés en une forme primaire, ils doivent être classés comme tels, en utilisant la position adéquate comprise entre les positions 3901 et 3914.

Lors du classement des tubes et tuyaux (position 3917), il faut garder à l’esprit que la définition couvre tous les produits creux, qu’il s’agisse de demi-produits ou de produits finis, utilisés pour acheminer des gaz ou des liquides, tels que les tuyaux d’arrosage nervurés, les tubes perforés ou les tubes et tuyaux plats. Toutefois, si les marchandises ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire ou en forme de polygone régulier, elles doivent être classées comme des «profilés».

Pour le classement des revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques (position 3918), ils doivent avoir une largeur supérieure à 54 centimètres et être constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier. La couche de matière plastique doit également être décorée, à savoir gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou grainée. Cela permet de les distinguer de certains papiers peints.

Les articles d’équipement pour la construction en matières plastiques (position 3925) couvrent des produits très spécifiques.

Ce code de position couvre spécifiquement:

  • les réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d’une contenance excédant 300 litres;
  • les éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;
  • les gouttières et leurs accessoires;
  • les portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;
  • les rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;
  • les volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;
  • les rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;
  • les motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;
  • les accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d’interrupteurs et autres plaques de protection.

Dans certains cas, des matières textiles peuvent être ajoutées à des produits en plastique pour fournir un renforcement. Si le plastique est cellulaire et a été recouvert de matière textile sur une seule face, il faut le classer dans la position adéquate du chapitre 39. Si le plastique est recouvert sur les deux faces, les marchandises doivent être classées en tant que matière textile, dans la position adéquate du chapitre 59.

Abréviations courantes pour les matières plastiques et les polymères

Abréviation

Article

ABS

Acrylonitrile butadiène styrène

BDS

Copolymère en bloc de styrène et de butadiène

CA

Acétate de cellulose

CB

Butyrate de cellulose

CE

Cellulose / cellophane

EVA

Éthylène-acétate de vinyle

GPPS

Polystyrène standard

GRP

Polyester armé de fibres de verre

HDPE

Polyéthylène haute densité

HIPS

Polystyrène impact/choc (polystyrène trempé)

LDPE

Polyéthylène basse densité

LLDPE

Polyéthylène basse densité linéaire

MF

Mélamine-formaldéhyde

OPP

Polypropylène orienté

PA

Polyamide (nylon)

PA 6

Nylon 6

PA 6 6

Nylon 6-6

PA 4 6

Nylon 4-6

PA 6 10

Nylon 6-10

PA 11

Nylon 11

PA 12

Nylon 12

PBT

Téréphtalate de polybutylène

PC

Polycarbonate

PE

Polyéthylène

PET

Téréphtalate de polyéthylène