Classification des textiles

Vous trouverez dans le présent guide détaillé des définitions des vêtements courants, avec des explications claires. Bien que le classement semble complexe à première vue, vous devez vérifier les attributs des vêtements pour vous assurer qu’ils sont classés correctement. Souvent, vous devrez classer vos vêtements sous un code de classification différent du code supposé en raison d’une caractéristique ou d’une différence mineure.

Blouses et chemisettes

Les blouses et chemisettes sont classées dans les positions 6106 (s’il s’agit d’articles de bonneterie) ou 6206. Elles sont définies en tant que vêtements:

  • conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps,
  • munis d’une ouverture même partielle, partant de l’encolure,
  • avec manches,
  • le plus souvent avec col,
  • avec ou sans poches,
  • sans poches en dessous de la taille.

L’ouverture à l’encolure se situe généralement sur le devant, de manière similaire aux chemises et chemisettes pour hommes. Néanmoins, l’ouverture se ferme ou se superpose droit sur gauche. Les blouses et chemisettes de ces positions peuvent présenter une ouverture dont les bords ne se superposent pas.

Pour être classées dans la position 6106, les blouses en bonneterie doivent être:

  • des vêtements légers pour femmes ou fillettes;
  • conçues pour recouvrir la partie supérieure du corps;
  • de fantaisie, le plus souvent de facture ample;
  • avec ou sans col;
  • avec ou sans manches;
  • avec une encolure de tout genre ou au moins avec des bretelles;
  • avec un boutonnage ou un autre système de fermeture, sauf si ces vêtements sont très décolletés (un «décolleté» désignant une ligne de cou descendant en dessous d’une ligne droite imaginaire tracée entre les aisselles);
  • avec ou sans garnitures telles que cravates, jabots, dentelles, lacets ou broderie.

La majorité des éléments cités ci-dessus s’appliquent également aux blouses de la position 6206. Celles-ci ne disposent cependant pas d’une ouverture à l’encolure.

Ces positions ne couvrent pas les vêtements comportant des poches en dessous de la taille, un bord-côte ou d’autres éléments resserrants à la base.

S’ils sont munis de poches en dessous de la taille, les vêtements peuvent être classés dans les cardigans de la position 6110 s’il s’agit d’articles de bonneterie, ou dans les vestes des positions 6104 ou 6204 suivant le cas.

S’ils sont munis d’un bord-côte ou d’autres éléments resserrants à la base ou s’ils présentent en moyenne moins de dix points par centimètre linéaire, les vêtements peuvent être classés dans les positions 6102 ou 6110 s’il s’agit d’articles de bonneterie, ou en tant que blousons dans la position 6202 s’il ne s’agit pas d’articles de bonneterie.

Vestes

Pour que le vêtement soit correctement classé en tant que veste dans les positions 6103, 6104, 6203 ou 6204, l’extérieur - sauf les manches et les garnitures ou le col – peut comporter trois pans ou plus (dont deux se trouvent à l’avant) cousus ensemble dans le sens de la longueur. N’oubliez pas que les anoraks, blousons et articles similaires sont classés ailleurs, dans leurs positions respectives.

Chandails et pull-overs

Les chandails et les pull-overs sont classés dans la position 6110 s’ils sont conformes aux caractéristiques suivantes:

  • articles de bonneterie conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps;
  • avec ou sans manches;
  • avec une encolure de tout genre;
  • avec ou sans col;
  • avec ou sans poches;
  • le plus souvent garnis de bords-côtes (ou de tout autre moyen de serrage) à la base, à l’ouverture, aux manches ou aux emmanchures.

Ces vêtements peuvent être en toutes matières textiles et être obtenus à partir de tous types de bonneterie, même légère ou à mailles fines. Ils peuvent présenter toutes sortes de motifs décoratifs, y compris les dentelles et les broderies.

Cette position inclut également:

  • les vêtements qui s’enfilent par la tête (un sweatshirt, par exemple) ne disposant ni d’une ouverture à l’encolure ni d’un système de fermeture;
  • les vêtements qui s’enfilent par la tête disposant d’une ouverture partielle à l’encolure fermée par boutonnage ou par un autre système de fermeture;
  • les gilets et cardigans qui sont complètement ouverts sur le devant;
  • les vêtements confectionnés dans des étoffes légères du genre de celles utilisées pour des T-shirts ou articles similaires, munis d’éléments resserrants à la base tels qu’un cordon coulissant ou un bord-côte.

Ne relèvent pas de cette position:

  • les blouses et les blouses-chemisiers pour femmes ou fillettes;
  • les anoraks, blousons et articles similaires;
  • les vêtements similaires aux pullovers, mais plus longs, qui sont le plus souvent classés dans les robes.

N’oubliez pas que les sous-pulls disposent de leurs propres sous-positions – 6110 20 10 et 6110 30 10.

Le terme «mailles fines» implique la présence d’au moins 12 mailles par centimètre dans les deux sens. Ces vêtements consistent le plus souvent en un jersey simple. Ils sont légers et doivent être près du corps.

Pardessus, parkas, anoraks, blousons et articles similaires

Ces vêtements sont classés dans les positions 6101, 6102, 6202 ou 6202. Cette position exclut les vêtements confectionnés avec des tissus tels que le feutre ou le nontissé, qui sont classés dans la position 6210.

S’ils sont confectionnés avec des tissus de bonneterie portant un revêtement non cellulaire visible sur une surface, ils sont classés dans la position 6113. S’ils sont confectionnés avec un tissu tissé portant un revêtement non cellulaire visible sur une surface, ils sont classés dans la position 6210.

Les parkas sont définis comme étant des vêtements de dessus amples conçus pour assurer une protection contre le froid, le vent et la pluie:

  • qui sont pourvus de longues manches;
  • dont la longueur est comprise entre la mi-cuisse et le genou;
  • qui sont confectionnés à partir de tissus non légers à contexture serrée;
  • qui sont munis d’un capuchon;
  • qui présentent une ouverture complète sur le devant, se fermant à l’aide d’une fermeture à glissière, de boutons-pressions ou de bandes adhésives du type «velcro»;
  • qui disposent d’une doublure normalement matelassée ou d’une fourrure synthétique;
  • qui sont munis d’un cordon coulissant ou d’un autre élément resserrant à la taille, autre qu’une ceinture;
  • qui sont munis de poches extérieures.

Les anoraks sont similaires, mais s’en distinguent par leur longueur. Celle-ci descend bien au-delà de la taille sans dépasser la mi-cuisse. Ils doivent être munis des éléments suivants:

  • un capuchon;
  • une ouverture complète sur le devant, se fermant à l’aide d’une fermeture à glissière, de boutons-pression ou de bandes adhésives du type «velcro», souvent couverte d’une patte de protection;
  • une doublure qui peut être ouatée ou matelassée;
  • des manches longues.

Par ailleurs, les anoraks présentent normalement l’une des caractéristiques suivantes:

  • un mécanisme resserrant tel qu’un cordon coulissant à la taille et/ou au bas du vêtement;
  • des manches ajustées, élastiquées ou munies d’un autre moyen de serrage aux extrémités;
  • un col;
  • des poches.

En ce qui concerne les anoraks, le terme «et articles similaires» inclut les vêtements qui ont toutes les caractéristiques d’un anorak, sauf le capuchon ou la doublure.

Certains blousons sont des vêtements conçus pour assurer une certaine protection contre les intempéries. Ils descendent jusqu’aux hanches ou juste en dessous. Ils sont fabriqués à partir de tissus à contexture serrée. Ils sont dépourvus de capuchon, mais présentent les caractéristiques suivantes:

  • des manches longues;
  • une ouverture complète sur le devant se fermant au moyen d’une fermeture à glissière;
  • une doublure qui n’est ni ouatée ni matelassée;
  • un col;
  • un élément resserrant situé dans la partie inférieure du vêtement, normalement à la base de celui-ci.

Les autres blousons sont des vêtements couvrant la partie supérieure du corps. Leur coupe est généralement plus ample et ils descendent jusqu’à la taille ou juste en dessous. Ils présentent des manches longues qui dépassent la base du vêtement. Ils peuvent éventuellement, mais pas nécessairement, offrir une protection contre les intempéries. Ces blousons présentent les caractéristiques suivantes:

  • une encolure ajustée avec ou sans col
  • une ouverture complète ou partielle sur le devant, se fermant avec tous moyens de fermeture
  • normalement un moyen de serrage élastique, ajusté, à l’extrémité des manches,
  • élément resserrant au bas du vêtement

Ces blousons peuvent présenter des poches extérieures, une doublure ou un capuchon.

Dans le cas de ces blousons, les termes «et articles similaires» incluent les vêtements qui ont toutes les caractéristiques décrites ci-avant, mais qui en diffèrent par l’un seulement des points suivants:

  • présence d’une encolure autre que ras-du-cou;
  • absence d’ouverture sur le devant, l’encolure pouvant être ras-du-cou ou autre que ras-du-cou;
  • présence d’une ouverture sur le devant dépourvue d’un moyen de fermeture.

Les cabans sont des vêtements de dessus amples à manches longues et sont portés au-dessus des autres vêtements pour assurer une protection contre les intempéries. Ils ont un aspect plus habillé que les parkas et sont généralement confectionnés à partir de tissus non légers tels que le tweed ou le loden. La longueur des cabans peut être différente et peut varier de l’entrejambe à la mi-cuisse. Ils peuvent être droits ou croisés.

Les cabans présentent généralement les caractéristiques suivantes:

  • munis d’une ouverture complète sur le devant, ils se ferment à l’aide de boutons, de boutons-pression et/ou d’une fermeture à glissière;
  • une doublure éventuellement amovible, ouatée ou matelassée;
  • une fente médiane à l’arrière ou des fentes latérales.

Des poches ou des cols peuvent être présents sur les cabans, mais ils sont dépourvus de capuchon ou d’élément resserrant à la taille et/ou au bas du vêtement. Toutefois, une ceinture n’est pas exclue.

Les termes «et articles similaires», relatifs aux cabans, incluent aussi les vêtements qui ont les caractéristiques des cabans, mais sont munis d’un capuchon.

Manteaux, capes et articles similaires

Les manteaux et articles similaires descendent au moins jusqu’à mi-cuisse. Ils doivent être conformes à des tailles standard minimales pour hommes et femmes, mesurées du point le plus élevé de la naissance du col (qui correspond à l’emplacement de la septième vertèbre cervicale) à sa base, lorsque le vêtement est posé à plat.

 

Hommes

Femmes

Small

86 centimètres

84 centimètres

Medium

90 centimètres

86 centimètres

Large

92 centimètres

87 centimètres

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets

Pour pouvoir être classé en tant que chemise ou chemisette pour homme, le vêtement doit se fermer gauche sur droit sur le devant ou disposer d’une patte se fermant gauche sur droit et être muni de manches longues ou courtes.

Rappelez-vous que les vêtements se fermant droit sur gauche ou munis d’une patte sont généralement classés en tant que vêtements pour femmes.

Les chemises et les chemisettes sont classées dans les positions 6105 s’il s’agit d’articles de bonneterie ou 6205 s’il ne s’agit pas d’articles de bonneterie. Les chemises et chemisettes confectionnées avec un matériau non léger sont également incluses dans ces positions.

Si les chemises et chemisettes sont munies de boucles de ceinture et de ceintures, les caractéristiques essentielles des vêtements et la manière dont ils doivent se porter doivent être prises en considération et ils peuvent, dans certains cas, être classés en tant que vestes dans les positions 6103 ou 6203 ou en tant que cardigans tricotés dans la position 6110.

Le vêtement, lorsqu’il est muni de poches en dessous de la taille, pourrait par conséquent être classé en tant que veste ou cardigan. S’il dispose d’un bord-côte ou d’autres éléments resserrants à la base ou présente une moyenne de moins de dix points par centimètre linéaire, les positions 6101, 6201 ou 6110 doivent être utilisées selon le cas.

Les vêtements ne disposant pas de manches peuvent être classés dans les positions 6109, 6110, 6114 ou 6211 suivant le cas.

T-shirts et maillots de corps

Le T-shirt se définit comme suit:

  • un article léger, en bonneterie,
  • de type veste,
  • en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles,
  • non confectionné dans un tissu molletonné, ni dans un tissu à peluches ou bouclé,
  • avec ou sans poches,
  • avec des manches près du corps, longues ou courtes,
  • sans boutons ni fermeture,
  • sans col,
  • sans ouverture à l’encolure.

Les T-shirts peuvent être monochromes ou polychromes et présenter des décorations sous la forme de publicité, d’images ou d’inscriptions de mots créés par impression, tricotage ou autres processus similaires. Cependant, la décoration ne peut être en dentelle. Le bas du vêtement est généralement ourlé et ne dispose jamais d’un bord-côte ni d’un autre élément resserrant.

Il n’existe, à des fins de classement, aucune distinction entre les T-shirts pour hommes et pour femmes. Tous sont classés dans la position 6109. Cette position couvre également d’autres formes de singlets et de vestes, mais ne couvre pas les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets (position 6105), les blouses pour femmes ou fillettes (position 6106) ni les vêtements munis d’un capuchon.

La catégorie des maillots de corps comprend des vêtements de ce type, même s’ils sont:

  • de fantaisie,
  • portés à même la peau,
  • sans col,
  • avec ou sans manches (y compris ceux avec bretelles).

Toutefois, le vêtement, s’il présente une ouverture partielle sur le devant à l’encolure – ouverture qui se ferme ou non ou ouverture superposante – est exclu de cette position et est généralement classé dans les positions 6105 ou 6106. S’il s’agit d’un vêtement pour hommes sans manches, le vêtement peut être classé dans la position 6114. La présence d’un bord-côtes, d’un cordon coulissant ou de tout autre élément resserrant à la base entraînera également l’exclusion de cette position.

Les vêtements longs descendant beaucoup plus bas que la taille et ne nécessitant pas le port d’un autre vêtement sur la partie inférieure du corps doivent être classés en tant que robes. Des longueurs spécifiques doivent être prises en considération lorsque ce choix est fait.

Classification des vêtements destinés à la partie inférieure du corps

Jupes et jupes-culottes

Les jupes et les jupes-culottes sont des vêtements conçus pour couvrir la partie inférieure du corps, commençant normalement à la taille et pouvant aller jusqu’aux chevilles ou au-delà. Elles doivent être portées avec un vêtement couvrant la partie supérieure du corps. Elles sont classées dans les positions 6104 et 6204.

Lorsque ces vêtements présentent des bretelles, ils restent classés en tant que jupes. Lorsqu’ils présentent de surcroît des bavettes sur le devant et/ou sur le dos, lesdits vêtements restent classés dans les jupes pour autant qu’ils ne puissent pas être portés sans vêtement supplémentaire couvrant la partie supérieure du corps. S’ils peuvent être portés seuls, ils sont classés dans les robes.

Les jupes-culottes sont des jupes qui, bien qu’enveloppant chaque jambe séparément, pendent de la même manière qu’une jupe et présentent une coupe et une largeur qui permettent de les distinguer des shorts et des pantalons.

Paréos

Un paréo, lorsqu’il dispose d’une fixation en nœud de cravate, doit être classé dans les jupes dans les positions 6104 ou 6204 suivant le cas. S’il s’agit d’un carré de tissu qui a été transformé, avec l’ajout de bords ourlés ou roulottés, le vêtement doit être classé dans les foulards ou châles. Si les bords ne sont pas finis, il doit être classé dans les tissus.

Pantalons, salopettes et shorts

Les pantalons, salopettes et shorts sont classés dans les positions 6103, 6104, 6203 ou 6204 suivant le cas.

Les pantalons sont définis comme des vêtements qui:

  • couvrent chaque jambe séparément,
  • couvrent les genoux et s’étendent jusqu’aux chevilles ou au-delà.

Le vêtement, s’il est muni de bretelles, reste classé dans les pantalons s’il reste fondamentalement un pantalon. Cependant, les pantalons de travail tissés autres que ceux en laine ou en poils fins peuvent être considérés comme des vêtements de travail s’ils satisfont aux critères requis.

Les salopettes à bretelles (ou «salopettes») peuvent éventuellement couvrir les genoux et peuvent également être classées dans les vêtements de travail si elles satisfont aux critères.

Les shorts sont des vêtements qui possèdent toutes les autres caractéristiques des pantalons, mais qui ne couvrent pas les genoux. Les shorts sont classés dans le même groupe que les pantalons, mais ils ne sont jamais classés dans les pantalons. Par ailleurs, ils ne sont jamais classés dans les vêtements de travail.

Classification des robes

Les robes désignent des vêtements conçus pour couvrir l’ensemble du corps à partir des épaules et qui descendent jusqu’aux chevilles ou au-delà. Pour être considéré comme une robe, le vêtement doit pouvoir se porter sans autre vêtement que des sous-vêtements. Les robes sont classées dans les positions 6104 et 6204 suivant le cas.

Lorsque la partie supérieure comprend des bretelles avec des bavettes sur le devant ou sur le dos, le vêtement ne peut être classé en tant que robe que s’il peut être porté sans autre vêtement que des sous-vêtements. Dans le cas contraire, il doit être classé en tant que jupe.

Les articles que vous pouvez envisager de classer dans d’autres positions, par exemple les T-shirts, les blouses ou les pull-overs qui sont longs et descendent à un niveau sensiblement inférieur à la taille, devront peut-être être classés en tant que robes s’ils dépassent certaines longueurs spécifiques. Ces longueurs sont les suivantes:

Taille

Tour de poitrine

Longueur maximale

S

91,5-96,5 centimètres

80 centimètres

M

96,6-101,5 centimètres

80 centimètres

L

101,6-111,5 centimètres

81 centimètres

XL

111,6-117,75 centimètres

82 centimètres

XXL

111,76-127 centimètres

83 centimètres

La mesure de la longueur maximale est prise entre le point le plus élevé sur la couture de l’épaule et la base de l’ourlet.

Classification des costumes ou complets et ensembles

Un costume ou complet désigne un ensemble de vêtements composé de deux ou trois pièces, dont les surfaces sont confectionnées dans des tissus identiques. Les composants peuvent être les suivants:

  • une veste et un veston dont l’extérieur, à l’exception des manches, se compose de quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps. Un gilet tailleur peut également être inclus si la partie avant est confectionnée dans le même tissu que la surface extérieure des autres composants de l’ensemble et que la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;
  • un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps tel qu’un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.

Lorsque plus d’un composant est conçu pour couvrir la partie inférieure du corps (par exemple une jupe-culotte et un pantalon), le pantalon (pour les hommes) et la jupe (pour femmes) seront considérés comme faisant partie du costume, tandis que les autres articles devront être classés individuellement.

Lorsqu’un costume ou un complet à classer dans les positions 6103, 6104, 6203 ou 6204 présente des ornements ou des décorations qui ne figurent pas sur tous les composants, les articles resteront classés en tant que costumes ou complets pour autant que les ornements ou les décorations soient d’une importance réduite et ne figurent qu’à un nombre réduit d’endroits sur les vêtements, par exemple sur les cols et les emmanchures ou sur les revers et les poches. Les vêtements suivants sont toujours classés en tant que costumes, qu’ils satisfassent ou non aux conditions énumérées ci-dessus:

  • les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d’un pantalon à rayures verticales;
  • les fracs, faits ordinairement d’étoffe noire et comportant une veste plus courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;
  • les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, présente la particularité d’avoir des revers brillants faits de soie ou d’un tissu imitant la soie.

Aspects spécifiques aux ensembles

Pour être classés dans les ensembles, les composants doivent être entièrement confectionnés dans une seule et même étoffe. L’étoffe utilisée peut être écrue, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée. Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d’étoffes différentes, même si cette différence ne tient qu’à leurs couleurs respectives.

En outre, si un bord-côte rapporté d’une étoffe différente est présent sur l’un des composants, le tout ne peut être classé dans les ensembles.

Le conditionnement peut revêtir différentes formes et chaque composant peut se trouver dans un conditionnement propre. Néanmoins, lors de la présentation en douane, l’ensemble doit être présenté en tant qu’article unique, sous une forme prête à la vente au détail. Le conditionnement destiné à la vente au détail englobe les sacs en polyéthylène unis, les sacs en polyéthylène marqués pour la vente au détail ou les boîtes contenant un ensemble. L’utilisation de bande adhésive pour lier deux sacs en polyéthylène n’est pas admise.

Dans la plupart des cas, un ensemble doit uniquement contenir un article couvrant la partie supérieure du corps. Un vêtement couvrant à la fois les parties supérieure et inférieure du corps (par exemple un vêtement descendant des épaules jusqu’à un niveau inférieur à la mi-cuisse) ne peut faire partie d’un ensemble. Il existe cependant des exceptions spécifiques lorsque les ensembles comprennent deux vêtements couvrant la partie supérieure du corps, dont l’un est un pull-over, qui, présentés ensemble, constituent un twin-set. Un vêtement couvrant la partie inférieure du corps doit également être fourni. Les gilets peuvent constituer la deuxième pièce de dessus d’un ensemble classé aux chapitres 61 et 62. Toutefois, les vêtements classés dans les positions 6107, 6108, 6109, 6207 et 6208 ne peuvent faire partie d’un ensemble.

Classification des autres accessoires du vêtement

Caches-oreilles

Les caches-oreilles ne sont pas considérés comme des vêtements et sont classés avec d’autres accessoires de vêtement façonnés dans les positions 6117 et 6217.

Gants, mitaines et moufles

Les gants confectionnés au moyen d’une combinaison d’étoffes textiles sont généralement classés en fonction de l’étoffe apparaissant du côté de la paume (faces des doigts et parties situées entre les doigts incluses) dans les positions 6116 ou 6216 selon le cas. Si l’ensemble de la face avant n’est pas confectionné dans une seule étoffe, le vêtement doit être classé en fonction du matériau prédominant sur l’ensemble du gant. Certains gants de sport font exception à la règle. Si leur caractère essentiel est défini par la présence d’une matière sur une partie différente (par exemple des gants de gardien de but, utilisés en hockey sur glace, dont le tissu à l’arrière protège la main), les gants doivent être classés dans la catégorie relevant de cette matière.

D’autres gants sont classés dans des positions différentes:

  • gants fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices ou comportant sur la partie extérieure des pelleteries naturelles ou factices, lesquelles ne sont pas assimilables aux passementeries visées aux positions 4303 ou 4304;
  • les gants ou moufles pour bébés sont classés dans les positions 6111 ou 6209;
  • les gants de friction pour le massage ou la toilette sont classés dans la position 6302;
  • les gants de friction en luffa sont classés dans la position 4602;
  • les gants, mitaines et moufles en papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose sont classés dans la position 4818.

Jambières

Les articles qui ne couvrent pas les pieds sont classés dans la position 6406.

Classification des vêtements spécialisés

Vêtements de nuit

Les pyjamas pour hommes ou garçonnets sont classés dans les sous-positions 6107 21 00 à 6107 29 00, ou 6207 21 00 à 6207 29 00, suivant le cas.

Les pyjamas pour femmes ou fillettes sont classés dans les sous-positions 6108 31 00 à 6108 39 00, ou 6208 21 00 à 6208 2900, suivant le cas.

En règle générale, pour être classés en tant que pyjamas, les vêtements doivent être clairement identifiables comme étant exclusivement ou principalement conçus en tant que vêtements de nuit.

Les pyjamas se composent de deux pièces – l’une pour la partie supérieure du corps, généralement un vêtement de type veste ou pull-over, et l’autre pour la partie inférieure du corps, ordinairement un pantalon ou un short de coupe simple. Les composants doivent être de taille correspondante ou compatible et la coupe, l’étoffe constitutive, les couleurs, les décorations et le niveau de finition assortis doivent clairement montrer qu’ils sont conçus pour être portés ensemble. Ils doivent être confectionnés dans une étoffe pouvant se porter la nuit, présenter une coupe ample et être dépourvus de toute caractéristique potentiellement inconfortable telle que des boutons grands ou volumineux et des décorations appliquées excessives.

Les pantalons de pyjamas, lorsqu’ils sont présentés sans vêtement destiné à la partie supérieure du corps, et les pyjamas en satin de style chinois ne peuvent être classés en tant que vêtements de nuit. Les ensembles de vêtements tricotés comprenant un short et un vêtement pour le haut du corps de style T-shirt ne sont pas classés en tant que pyjamas. Toutefois, les ensembles de vêtements appelés «baby dolls», composés d’une chemise de nuit très courte et d’un slip assorti, peuvent être classés en tant que pyjamas.

Les chemises de nuit correspondent à la définition suivante:

  • longueur: du dessous du genou jusqu’à la cheville;
  • confectionnées dans une étoffe légère ou lourde. Les vêtements confectionnés dans des étoffes légères peuvent être décorés de manière complexe avec des rubans de dentelle, des passepoils, des fronces, des boucles ou de la broderie. Les pièces réalisées avec des étoffes plus lourdes sont en règle générale d’un style plus simple, mais peuvent être brossées et/ou imprimées et présenter certaines décorations.

Ne peuvent être classés en tant que chemises de nuit les vêtements qui présentent les éléments suivants:

  • doublures;
  • cordons ou rubans de fermeture avec accessoires décoratifs (en métal, par exemple) qui les rendraient impossibles à porter au lit;
  • rubans, dentelles ou cordons à nouer à l’arrière du cou;
  • présence d’un élastique excessif au sommet du vêtement ou de fronces importantes à la taille qui rendraient le port du vêtement inconfortable au lit.

Les vêtements légers et amples de style T-shirt long et les vêtements présentant des caractéristiques qui rendraient leur port au lit inconfortable ou inapproprié, qu’ils aient ou non l’apparence de chemises de nuit, ne peuvent être classés en tant que tels, même s’ils portent des décorations relatives à des thèmes nocturnes.

Les vêtements de nuit une pièce couvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps et enveloppant chaque jambe séparément sont couverts plus loin dans le chapitre – positions 6107 91 à 6107 99 ou 6207 91 à 6207 99 pour les articles pour hommes ou garçonnets, positions 6108 91 à 6108 99 ou 6208 91 à 6208 99 pour les articles pour femmes ou fillettes.

Vêtements de travail

Les vêtements de travail - vêtements portés uniquement ou essentiellement pour assurer une protection (physique ou hygiénique) et confectionnés dans un tissu résistant ou irrétrécissable - sont généralement classés au chapitre 62.

Généralement, ces vêtements ne comportent pas de décorations, sauf éventuellement des marques ou des indications relatives à la finalité du vêtement. Ces vêtements sont généralement en coton, en fibres synthétiques ou artificielles ou composés d’un mélange de ces matières textiles. Ils présentent des coutures «safety» et une couture rapportée afin d’augmenter leur résistance et se ferment souvent au moyen de boutons pression, de fermetures à glissière, de bandes du type «velcro» ou d’une fermeture croisée ou nouée au moyen de cordons ou similaires.

Les poches sont généralement plaquées et les poches fendues sont ordinairement constituées du même tissu que celui du vêtement.

Seuls les vêtements d’une taille commerciale de 158 (hauteur du corps = 158 centimètres) ou plus, peuvent être considérés comme vêtements de travail. Les uniformes et autres vêtements officiels comparables (toges de magistrats, vêtements sacerdotaux, par exemple) ne sont pas considérés comme étant des vêtements de travail.

Les vêtements professionnels type tels que les bleus de chauffe ou combinaisons sont utilisés par les mécaniciens, ouvriers d’usine, maçons, fermiers, etc. Ils peuvent également englober des blouses de travail et des cache-poussière pour médecins, infirmières, ménagères, coiffeurs, boulangers, bouchers, etc.

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés

Les vêtements pour bébés sont classés dans les positions 6111 et 6209 suivant le cas. Ils doivent être conçus pour des enfants dont la taille ne dépasse pas 86 centimètres (taille commerciale 86). Cette règle s’applique même si certaines caractéristiques telles que la méthode de fermeture nécessiteraient, pour des vêtements identiques d’une taille supérieure à la taille commerciale 86, une classification en tant que vêtements pour garçonnet ou fillette.

Les articles de layette - des vêtements clairement conçus pour des nouveau-nés - doivent toujours être classés dans ces positions, quelles que soient leurs dimensions. Par exemple les robes et manteaux de baptême, les capes, les nids d’ange ou les chaussons pour bébés sans semelles rapportées.

En vertu du règlement (CE) n° 651/2007 de la Commission, les sacs de couchage avec manches ou emmanchures conçus pour des enfants ou des adultes (donc de plus de 86 centimètres) sont exclus des positions 6111 ou 6209 et sont classés dans des positions couvrant d’«autres vêtements», à savoir les positions 6114 ou 6211.

Il existe des mesures spécifiques et détaillées définissant les tailles maximales de nombreux types de vêtements pour que ceux-ci relèvent de la taille commerciale de 86 centimètres.

Les survêtements de sport (trainings) se caractérisent par leur apparence générale et la nature de leur tissu, d’une part, et par le fait qu’ils sont clairement destinés à être portés exclusivement ou principalement en vue de la pratique d’activités sportives, d’autre part. Ils sont classés dans les positions 6112 et 6211 suivant le cas. Il convient cependant de se rappeler que des critères différents s’appliquent aux survêtements de sport tricotés et tissés.

Les survêtements de sport se composent de deux éléments:

  • un vêtement couvrant la partie supérieure du corps jusqu’à la taille, ou légèrement en dessous de celle-ci. Ce vêtement est muni de manches longues avec des bandes-côtes ou élastiques, des fermetures à glissière ou d’autres éléments de serrage aux manchettes. Des éléments de serrage similaires, cordons coulissants inclus, se trouvent généralement à la base du vêtement. Celui-ci peut être muni ou dépourvu d’ouverture ou présenter une ouverture complète ou partielle à l’avant. Lorsqu’il dispose d’une ouverture complète à l’avant, le système de fermeture doit être constitué d’une fermeture à glissière, de boutons-pression ou d’une bande adhésive du type «velcro». Néanmoins, l’ouverture, lorsqu’elle est partielle, peut se refermer au moyen de n’importe quel type de boutons dans certaines circonstances. Le vêtement peut être muni d’un capuchon, d’un col ou de poches;
  • un vêtement (pantalon) pouvant être ajusté ou ample, muni ou dépourvu de poches, avec un bord-côte ou un cordon élastique ou d’autres éléments resserrants à la taille. Aucune ouverture ne doit être présente à la taille et, par conséquent, aucun bouton ni aucun autre système de serrage. Le pantalon peut être équipé de bords-côtes ou de bandes élastiques, de fermetures à glissière ou d’un autre élément de serrage à la base des jambes du pantalon, qui descend généralement jusqu’aux chevilles. Des sous-pieds peuvent être présents.

Les survêtements tricotés ne doivent pas avoir de doublure, mais la surface intérieure du tissu peut être grattée (molletonnée).

Les survêtements tissés peuvent disposer d’une doublure. Les composants d’un survêtement dont l’extérieur est réalisé dans la même étoffe doivent être classés dans la même position 6211. Les parties supérieure et inférieure des ensembles de vêtements tels que les survêtements en nylon satiné («shell suit») dont les composants sont confectionnés dans des tissus distincts - même si la seule différence concerne la couleur - doivent être classés séparément dans la position 6211.

Les combinaisons et ensembles de ski, définis en tant que vêtements ou assortiments de vêtements qui, compte tenu de leur aspect et de leur étoffe, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski de fond ou du ski de randonnée, sont classés dans les positions 6112 et 6211 selon le cas.

Ils consistent:

  • soit en une «combinaison de ski» - un vêtement d’une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps. Outre des manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
  • soit en un «ensemble de ski», c’est-à-dire un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé d’un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d’une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d’un gilet, d’un pantalon, d’une culotte ou d’une salopette à bretelles.

L’ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski telle que celle décrite ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches.

Tous les composants d’un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition et doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Ils peuvent cependant être de couleurs différentes.

Maillots, culottes et slips de bain

Les maillots, culottes et slips de bain désignent des vêtements qui, en raison de leur aspect général, de leur coupe et de la nature de leur étoffe, sont manifestement destinés à être portés exclusivement ou essentiellement comme maillots de bain. En règle générale, ils sont entièrement ou principalement en fibres synthétiques ou artificielles et sont classés dans les positions 6112 ou 6211.

Les shorts de bain doivent comporter un slip intérieur cousu au vêtement ou, au moins, une doublure sur le devant ou à l’entrejambe et être resserrés à la taille (au moyen, par exemple, d’un cordon ou d’une taille entièrement élastiquée).

Les shorts de bain peuvent avoir des poches, pourvu que:

  • les poches extérieures présentent un système de fermeture fixe permettant de fermer entièrement les poches extérieures, par exemple une fermeture glissière ou de type «velcro»;
  • les poches intérieures soient fixées à la taille et disposent d’un système de fermeture par chevauchement assurant la fermeture complète de la poche.

Les shorts de bain ne peuvent être munis d’une ouverture sur le devant ni d’une ouverture à la taille, même si celle-ci est munie d’un système de fermeture.

Si toutes ces conditions ne sont pas réunies, le vêtement doit être classé en tant que short dans les positions 6103, 6104, 6203 ou 6204.

Vêtements asiatiques et turbans

Les saris sont conçus pour se porter drapés autour du corps, depuis les épaules jusqu’aux chevilles. Ils couvrent partiellement le haut du corps et l’ensemble du bas du corps. Ils sont confectionnés dans une étoffe tissée et sont classés dans la position 6211 s’ils répondent aux critères énumérés ci-dessous. Ils se portent avec un choli (une blouse), qui couvre les épaules et le buste, et un jupon.

Les saris sont des pièces d’étoffe tissée rectangulaires mesurant approximativement entre 4,5 et 5,5 mètres de long sur 122 centimètres de large. Ils sont confectionnés dans des tissus légers en soie, coton ou fibres synthétiques ou artificielles, mais ne sont pas faits en laine. Ils sont munis de deux lisières qui s’étendent sur la longueur de l’étoffe. Pour qu’ils puissent être classés en tant que vêtements, l’un des deux bords courts au moins doit être finis par ourlage, frangeage, tirage de fil ou par toute autre méthode spécifiée à la note 7 de la section XI du tarif.

Les saris munis de deux lisières et de deux extrémités non transformées sont classés en tant que tissu à la pièce, même s’ils peuvent être portés sous cette forme.

Les saris peuvent être de n’importe quelle couleur, être de teinte unie ou arborer toute forme de décoration ou motif - broderie, impression à la main ou décorations en fil d’or ou d’argent incluses.

Les méthodes de manufacture et l’apparence des principaux types de saris négociés sur les marchés internationaux sont les suivants:

  • saris en soie réalisés sur un métier à main avec un bord contrastant sur un côté de la longueur du tissu. Dans certains cas, le modèle final se portant en travers de l’épaule présente également un bord contrastant et des franges nouées, tandis que les deux faces restantes peuvent être décorées, mais dans une moindre mesure bien souvent. Ces articles sont généralement fabriqués individuellement et sont principalement importés d’Inde;
  • saris de rayonne en soie artificielle fabriquée à la machine. Ces vêtements sont fréquemment décorés au moyen de fils de différentes couleurs imitant la broderie et peuvent être finis par frangeage ou tirage de fils;
  • saris confectionnés à la machine, en fibre continue, en polyester et en Georgette. Le motif est généralement imprimé sur l’ensemble du tissu. Les saris sont réalisés dans la longueur, découpés à la taille requise et ourlés aux deux extrémités. Ils sont importés de Hong Kong et du Japon principalement.

Dans certains cas, un sari peut faire un mètre de plus que la longueur standard. Cette pièce de tissu supplémentaire peut être détachée par la personne portant le vêtement et utilisée pour confectionner le choli, c’est-à-dire la blouse présentée ci-avant.

Le point de division entre le sari proprement dit et la pièce supplémentaire est mis en évidence par une ligne de fil tiré sur la largeur du tissu ou par un changement de motif. Ces articles «composites» sont classés en tant que saris pour autant qu’une des extrémités plus courtes au moins soit réalisée conformément aux conditions de la note 7 de la section XI du tarif. À défaut, ils doivent être classés en tant que tissu à la pièce.

D’autres produits (par exemple les châles) importés sous une forme similaire sont classés en tant qu’articles «confectionnés» (par exemple en tant que châles dans la position 6214) ou pièces du même textile selon ces critères.

Le choli est un vêtement court conçu pour le dessus du corps qui ne descend pas jusqu’à la taille. Il est généralement classé dans les «autres vêtements» dans les positions 6114 ou 6211 selon le cas.

Les Kurta salwar ou shalwar kameez ne sont généralement pas classés en tant que costumes, complets ou ensembles. Le kameez est un vêtement conçu pour couvrir le corps des épaules aux genoux, même si ce vêtement peut être légèrement plus court dans certains cas. Il est généralement classé en tant que robe dans les positions 6104 ou 6204 selon le cas. Le shalwar est un vêtement conçu pour couvrir la partie inférieure du corps et est généralement classé en tant que pantalon dans les positions 6104 ou 6204 selon le cas.

Le dupatta est un foulard ou un châle, souvent porté avec cette panoplie. Il peut être classé en tant qu’accessoire de la robe, pour autant qu’il soit réalisé dans le même tissu et qu’il soit d’une teinte et d’un modèle identiques. Lorsqu’il est importé séparément, il doit être classé dans la position 6117 ou dans la position 6214 suivant le cas.

Les complets lehengha ou ghagra peuvent être classés en tant qu’ensembles s’ils satisfont aux critères. Voir les aspects spécifiques aux ensembles pour des informations complémentaires. Les vêtements, s’ils ne correspondent pas aux critères régissant les ensembles, doivent être classés séparément. Cette panoplie se compose d’un vêtement pour le dessus du corps qui est généralement une veste (classée dans les positions 6104 ou 6204) et d’une jupe (classée dans les positions 6104 ou 6204).

Les turbans ne sont pas classés dans la catégorie des vêtements, mais dans la catégorie «autres articles textiles confectionnés» dans la position 6307.