Classification du bois

Les bois et les ouvrages en bois sont classés dans la nomenclature européenne des marchandises (Nomenclature combinée - NC) en fonction:

  • de la mesure dans laquelle ils ont été ouvrés,
  • de leur nature et leur finalité,
  • du type de bois qui les compose.

Certains articles, mais pas tous, doivent satisfaire à des exigences spécifiques en matière de taille afin d’être classés dans certaines positions.

Des termes spécialisés sont souvent utilisés pour décrire à la fois les processus d’ouvraison du bois et les articles en bois. Les articles en bois d’œuvre et en bois peuvent être classés selon qu’ils sont composés – ou sont fabriqués à partir – de conifères, feuillus ou bois tropical.

Classement des bois de chauffage, des plaquettes de bois, des déchets de bois et du charbon de bois

Les bois de chauffage sont classés dans la sous-position 4401 11 (conifères) ou 4401 12 (autres que conifères). Aucune dimension limite n’est assignée aux bois de chauffage, mais ils ont généralement la forme de petits morceaux de rondins, de rondins refendus ou de bûches. Les bois de chauffage peuvent également se présenter sous la forme de:

  • ramilles,
  • fagots,
  • menus branchages,
  • sarments de vigne,
  • souches et racines d’arbres.

Les rondins destinés à la trituration ou à la fabrication d’allumettes ne sont pas classés comme bois de chauffage, puisque, contrairement aux bois de chauffage en rondins, ils sont triés avec soin, ils peuvent être écorcés et ne comportent généralement pas de rondins cassés, fendus, courbés, noueux ou fourchus. Ces rondins relèvent de la position 4403.

Les bois en plaquettes ou en particules sont classés dans les sous-positions 4401 21 et 4401 22. Cependant, les types de bois suivants ne relèvent pas de ces sous-positions:

  • les bois en éclisses, lames, rubans utilisés en vannerie ou pour confectionner des tamis, des piluliers, etc. Ils sont classés dans la position 4404;
  • les copeaux de bois utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides. Ils sont également classés dans la position 4404;
  • la laine (paille) et la farine de bois. Elles sont classées dans la position 4405.

Les sciures, déchets et débris de bois sont classés dans la sous-position 4401 31. Ils sont constitués de bois qui n’est pas utilisable comme bois d’œuvre et comprennent:

  • les chutes de scierie ou d’atelier de rabotage,
  • les débris d’ouvrages,
  • les planches brisées,
  • les vieux cageots,
  • les écorces et les copeaux de bois,
  • les déchets et débris de menuiserie et de charpenterie,
  • les bois tannants ou tinctoriaux et écorces à tan épuisés.

Les déchets et débris de bois sont notamment utilisés pour la fabrication du papier, de panneaux en particules ou de fibres, ainsi que pour le chauffage. Tous les déchets et débris de bois qui sont destinés à être utilisés pour le chauffage – indépendamment du fait qu’ils aient la forme de types de combustibles ordinaires tels que des rondins, des briquettes ou des pellets – sont toujours classés comme déchets de bois dans la sous-position 4401 31 et jamais comme bois de chauffage.

Les bois de trituration fendus en rondins ou en quartiers ne sont pas considérés comme des déchets ou débris de bois. Ils sont plutôt classés dans la position 4403.

Le charbon de bois – qui provient de la carbonisation du bois à l’abri de l’air – est classé dans la position 4402. Ce code de position comprend également le charbon de bois obtenu par la carbonisation de coques de noix de coco ou de produits similaires. Le charbon de bois peut se présenter sous la forme de:

  • blocs,
  • bâtons,
  • granulés,
  • poudre,
  • briquettes,
  • pastilles,
  • boulets.

Le charbon aggloméré à l’aide de goudron relève également de la position 4402.

Classement des bois bruts ou équarris

Les bois bruts sont les bois dans leur état naturel, tels qu’ils ont été abattus, généralement ébranchés. Ils peuvent être dépouillés de leurs écorces extérieure et intérieure, et toutes les aspérités peuvent être enlevées pour faciliter le transport et pour éviter la détérioration du bois. Les bois bruts sont classés dans la position 4403 et peuvent inclure:

  • les poteaux de clôture – sous forme primaire seulement;
  • les bois à scier;
  • les poteaux téléphoniques, télégraphiques ou similaires;
  • les pieux non appointés et non fendus;
  • les piquets, pieux, échalas et leurs étançons;
  • les bois de mine arrondis;
  • les bois pour la trituration, qui peuvent ou non être refendus en quartiers;
  • les bois ronds utilisés pour la fabrication de feuilles de placage, etc.;
  • le bois pour la fabrication d’allumettes, d’articles en bois, etc.;
  • les souches et les racines de bois spéciaux et certaines excroissances, telles que celles utilisées pour la fabrication de placages ou de pipes.

Les bois simplement dégrossis qui sont utilisés pour fabriquer des cannes, des parapluies, des manches d’outils ou des produits similaires ne sont pas classés dans la position 4403. Ils sont plutôt classés dans la position 4404.

Les bois bruts traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation sont classés dans la sous-position 4403 10. L’injection et l’imprégnation des bois sont destinées à assurer une meilleure conservation et durabilité des bois, à les rendre ignifuges et à les soustraire aux effets du retrait. Le traitement peut être pratiqué par trempage prolongé en cuves ouvertes, à chaud, les bois étant laissés dans le liquide jusqu’à refroidissement. Selon une autre technique, les bois peuvent être traités en autoclave, sous vide ou sous pression. Les produits de traitement comprennent la créosote, les dinitrophénols et les dinitrocrésols.

Les poteaux en bois de conifères sont souvent traités de cette façon et, pour être classés dans la sous-position 4403 10, ils doivent mesurer au moins six mètres de long, mais pas plus de 18 mètres. Leur circonférence au gros bout doit être d’au moins 45 centimètres, mais elle ne doit pas dépasser 90 centimètres.

Les bois bruts équarris sont des troncs d’arbres – ou des sections de troncs d’arbres – dont les surfaces arrondies ont été réduites en surfaces planes à l’aide d’une hache, d’une herminette ou travaillées grossièrement à la scie de manière à leur donner une forme approximativement carrée ou rectangulaire. Les bois bruts équarris sont classés dans la position 4403.

Le code de position 4403 comprend également:

  • les bois mi-équarris: il s’agit de bois dont seulement deux faces opposées ont été travaillées et qui sont prêts à être coupés dans une scierie pour être ensuite utilisés comme bois de charpente;
  • certains bois – comme le teck – qui ont été fendus au moyen de coins ou équarris en billes le long du grain.

Cependant, les bois sciés en forme de traverses pour voies ferrées ou similaires ne sont pas classés dans la position 4403. Ils sont plutôt classés dans la position 4406. Les bois sciés en forme de planches, poutres et similaires ne sont pas classés dans la position 4403. Ils sont plutôt classés dans les positions 4407 et 4418.

Classement des bois légèrement travaillés, de la laine (paille) de bois et de la farine de bois

Les bois légèrement travaillés sont des bois qui ont été travaillés un peu plus que les bois bruts. Ils sont classés dans la position 4404 et comprennent:

  • les bois feuillards, constitués par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, qui peuvent encore avoir leur écorce ou peuvent être grossièrement écorcées. Les bois feuillards sont utilisés pour la fabrication d’articles tels que des cercles de futailles et des claies, et ils se présentent généralement en bottes ou en rouleaux;
  • les échalas fendus, consistant en tiges ou branches d’arbres qui sont fendues sur toute leur longueur. Ils sont généralement utilisés comme tuteurs dans l’horticulture et l’agriculture, pour les clôtures ou, dans certains cas, pour les lattis de plafond ou de toiture; 
  • les pieux et piquets en bois appointés, consistant en poteaux ronds ou fendus dont les extrémités sont appointées et qui peuvent ou non être écorcés ou imprégnés d’un agent conservateur. Ils ne sont pas sciés longitudinalement. Cette catégorie comprend les piquets de clôture;
  • les bâtons de bois, qui ont une longueur et une épaisseur clairement adaptées pour la fabrication de produits comme les cannes, les fouets, les manches de clubs de golf, les manches d’outils, les parapluies, les balais, etc.;
  • les bois en éclisses, lames, rubans, qui sont normalement produits à partir de l’un des bois tendres ordinaires et sont utilisés pour la fabrication de feuilles et de panneaux;
  • les copeaux de bois, qui sont généralement en hêtre ou en noisetier et ressemblent à des bois en éclisses, lames, rubans enroulés. Ils sont principalement utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides. Ils se différencient des copeaux classés dans les positions 4401 et 4404 par le fait qu’ils sont d’épaisseur, de largeur et de longueur uniformes et sont enroulés d’une manière régulière.

Les bois pour montures de brosses et les ébauches de formes pour chaussures ne sont pas classés dans la position 4404. Ils sont plutôt classés dans la position 4417.

La laine (paille) de bois est composée de fines lamelles de bois qui sont frisées ou torsadées pour former une masse enchevêtrée. Les lamelles ont une taille et une épaisseur régulières et ont une grande longueur. La laine de bois est obtenue à partir de bois de conifères et se présente sous la forme de balles pressées. Elle est classée dans la position 4405.

La farine de bois est une poudre provenant du broyage des sciures, des copeaux ou d’autres déchets de bois. Elle peut également être obtenue par tamisage des sciures, dont huit pour cent ou moins de leur poids sont retenus par un tamis ayant une ouverture de maille de 0,63 millimètre. La farine de bois est classée dans la position 4405 et est principalement utilisée dans la fabrication de panneaux de particules et de linoléum.

Classement des traverses et des bois sciés ou dédossés

Les traverses en bois pour voies ferrées ou similaires sont des pièces de bois non rabotées généralement utilisées comme supports pour les voies ferrées. Elles sont classées dans la position 4406. Ce code de position couvre également les traverses d’aiguillage, qui sont plus longues, plus larges et plus épaisses que les traverses ordinaires.

Les extrémités des traverses et des traverses d’aiguillage peuvent être grossièrement chanfreinées et peuvent comporter des trous ou des entailles pour la fixation des rails ou des attaches. Les traverses et traverses d’aiguillage peuvent également être consolidées à leurs extrémités par des crampons, des clous, des boulons ou des feuillards d’acier pour éviter qu’elles ne se fendent.

Les traverses et traverses d’aiguillage qui ont été imprégnées au moyen de créosote ou d’autres agents conservateurs sont classées dans la sous-position 4406 91 (conifères) ou 4406 92 (autres que conifères). Aux fins du classement, on entend par «bois imprégnés» uniquement les bois qui ont été traités à l’aide de créosote ou d’autres produits destinés à en assurer la conservation à long terme. Ce code de sous-position n’inclut pas les traverses et les traverses d’aiguillage qui ont été traitées au moyen de produits fongicides ou insecticides pour les protéger pendant le transport ou le stockage contre les moisissures ou les parasites. Celles-ci sont considérées comme «non imprégnées» et sont classées dans la sous-position 4406 11 (conifères) ou 4406 12 (autres que conifères).

Les bois sciés ou dédossés sont des bois simplement préparés qui ont été sciés ou dédossés le long du grain ou bien tranchés ou déroulés. Leur longueur n’a pas d’importance, mais leur épaisseur doit être supérieure à six millimètres. Ils peuvent être rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale. Les bois sciés ou dédossés sont classés dans la position 4407. Parmi les exemples de ces types de bois, on trouve:

  • des morceaux sciés de différentes tailles,
  • des poutres,
  • des madriers,
  • des frises,
  • des planches,
  • des lattes.

Les feuilles de bois résultant des opérations de tranchage ou de déroulage – coupe rotative – sont également incluses.

Il convient de noter qu‘aux fins du classement, le terme «rabotés» ne couvre pas les bois sciés auxquels on a enlevé certaines aspérités au moyen d’un rabotage sommaire laissant subsister les traces de la scie – parfois qualifié de «bois raboté avec manques». Ces types de bois doivent être classés dans la sous-position adéquate autre que «Rabotés», comme dans «Autres».

Les jeux complets de planchettes destinés à l’assemblage de caisses et cageots – avec ou sans accessoires tels que les parties pour renforcer les coins ou les pieds – ne sont pas classés dans la sous-position 4407. Ils sont plutôt classés dans la position 4415.

Classement des feuilles en bois pour placage et contre-plaqués, des panneaux et des planches

Les feuilles de bois destinées à l’obtention de bois plaqués et contre-plaqués ou d’autres bois stratifiés similaires sont classées dans la position 4408. Pour être classées sous cette position, l’épaisseur de ces feuilles ne doit pas dépasser six millimètres. Elles peuvent toutefois être collées, scellées, assemblées bord à bord pour constituer des feuilles plus larges destinées à la fabrication du contre-plaqué et des bois stratifiés similaires. Les feuilles peuvent également être:

  • rabotées,
  • poncées,
  • assemblées bord à bord,
  • assemblées par jointure digitale, éventuellement en zigzag.

Les feuilles pour placage peuvent également être obtenues par tranchage de blocs de bois stratifié pour remplacer les feuilles de placage obtenues par le procédé habituel.

Le classement des feuilles pour contre-plaqués n’est pas affecté si un défaut a été recouvert de papier, de plastique ou de bois.

Les panneaux et les planches et autres bois qui sont profilés tout au long d’un ou plusieurs de leurs rives ou faces – soit pour faciliter l’assemblage, soit pour créer des contours – sont classés dans la position 4409. Les bois «profilés» peuvent être languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires. Ils peuvent également être rabotés, poncés ou assemblés en bout par jointure digitale, et comprennent:

  • les bois et bois arrondis pour chevilles;
  • les baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires;
  • les lames et frises pour parquets, qui ont été profilées.

Les bois moulurés obtenus en superposant une moulure à une pièce de bois ou à une autre moulure ne sont pas classés dans la position 4409. Ils sont plutôt classés dans les positions 4418 et 4421.

Les lames et les frises qui ont été simplement rabotées, poncées ou assemblées en bout par jointure digitale ne sont pas non plus classées dans la position 4409. Elles sont plutôt classées dans les positions 4407 et 4408.

Sont également exclus de la position 4409:

  • les lames et frises plaquées ou contre-plaquées. Celles-ci sont classées dans la position 4412;
  • les lames plaquées ou contre-plaquées pour les revêtements de sol. Celles-ci sont classées dans la position 4412;
  • les assortiments de panneaux rabotés ou d’autres panneaux travaillés dont l’assemblage est destiné à constituer des caisses complètes. Ceux-ci sont classés dans la position 4415;
  • les bois qui présentent des mortaises, des tenons, des queues d’aronde, etc., ainsi que les assemblages de bois constituant des panneaux, tels que les panneaux de menuiserie, de charpenterie et pour parquets. Ceux-ci sont tous classés dans la position 4418;
  • les panneaux constitués de lattes en bois brutes de sciage, juxtaposées par collage en vue de faciliter le transport ou de permettre un façonnage ultérieur. Ceux-ci sont classés dans la position 4421;
  • les bois bronzés ou recouverts d’une feuille de métal. Ceux-ci sont généralement classés dans la position 4421.

Classement des panneaux de particules, des panneaux dits «oriented strand board» et des panneaux similaires, des panneaux de fibres

Les panneaux de particules, les panneaux dits «oriented strand board» et les panneaux similaires, tels que les panneaux dits «waferboard» sont classés dans la position 4410.

Les panneaux de particules sont couramment appelés «chipboard» au Royaume-Uni et sont des produits plats fabriqués dans des tailles diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont classés dans la sous-position 4410 11 et sont généralement composés de:

  • plaquettes ou particules de bois produites par réduction de bois ronds;
  • résidus de bois;
  • fragments de bois ou d’autres matières ligneuses provenant de la bagasse, du bambou, de la paille de céréale et du lin.

Ces matières sont agglomérées à l’aide d’une résine ou d’un autre liant organique pour former le panneau de particules.

Les panneaux de particules sont généralement poncés et peuvent être imprégnés d’une ou plusieurs substances qui confèrent au panneau une étanchéité, une imputrescibilité, une résistance aux parasites, une incombustibilité, une résistance à la propagation des flammes, aux agents chimiques, etc. Les panneaux de particules extrudés peuvent être percés de bout en bout d’un ou de plusieurs orifices.

Les panneaux de particules plaqués, qu’ils soient ou non percés de bout en bout d’un ou de plusieurs orifices, ne sont pas classés dans la position 4410. Ils sont plutôt classés dans la position 4412.

Les panneaux OSB proviennent des panneaux dits «waferboard». Les panneaux OSB se distinguent des panneaux dits «waferboard» par le fait que les lamelles de bois sont orientées et non placées de manière aléatoire. Les deux types de panneaux sont conçus à partir de lamelles, de flocons ou de plaquettes tranchées à partir de rondins de bois de petit diamètre et mélangées à un liant de type extérieur, à chaud et sous pression. Les panneaux OSB sont classés dans la sous-position 4410 12.

Les panneaux dits «waferboard» sont des panneaux de construction conçus à partir de grandes et fines lamelles de bois ou d’autres matières ligneuses. Les lamelles ressemblent à des morceaux de bois de placage et sont enduites de colle imperméable et liées les unes aux autres à chaud et sous pression. Les panneaux dits «waferboard» sont classés dans la sous-position 4410 90.

Sont également inclus dans la position 4410:

  • les panneaux de particules et les panneaux similaires recouverts de matière plastique, de peinture, de papier, de tissu ou de métal;
  • les panneaux de particules et les panneaux stratifiés constitués de plusieurs panneaux de particules couverts, sur l’une ou les deux faces, d’un panneau de fibres;
  • les panneaux stratifiés constitués par plusieurs panneaux de particules et plusieurs panneaux de fibres assemblés dans un ordre quelconque.

Les panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de particules ne sont pas classés dans la position 4410. Ils sont plutôt classés dans la position 4418.

Les panneaux de fibres sont fabriqués avec du bois ou d’autres matières ligneuses et peuvent être mélangés ou non à une résine ou à un autre liant organique. Les panneaux de fibres peuvent être profilés – par exemple, cintrés, ondulés ou perforés – et découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire. Ils peuvent également être:

  • ouvrés en surface,
  • ouvrés aux extrémités,
  • revêtus ou recouverts de tissu, de matière plastique, de peinture, de papier ou de métal.

Aux fins du classement, le ponçage n’est pas à considérer comme une ouvraison mécanique.

Les panneaux de fibres obtenus par «procédé de fabrication à sec» incluent notamment les panneaux de fibres de densité moyenne (dits «MDF»), dont le procédé de fabrication implique que des résines thermodurcissables supplémentaires sont ajoutées aux fibres de bois séché afin de faciliter le processus du collage dans la presse. La densité varie généralement de 0,45 g/cm3 à 1 g/cm3. À l’état non ouvré, les panneaux présentent deux faces lisses. Les panneaux de fibres de densité moyenne dont la densité dépasse 0,8 g/cm³ sont parfois aussi appelés dans le commerce «panneaux de fibres de haute densité (HDF)».

Le MDF est classé dans les sous-positions 4411 12 à 4411 14, en fonction de son épaisseur.

Les panneaux de fibres obtenus par «pressage humide», (durs, mi-durs ou isolants) relèvent également de cette position (sous-positions 4411 92 à 4411 94, en fonction de leur densité). 

À l’état non ouvré, les panneaux durs ont une face lisse et une face brute. Cependant, ils peuvent également avoir deux faces lisses obtenues au moyen d’un traitement de surface particulier.

La position 4411 comprend également les revêtements de portes en panneaux de fibres ayant une densité supérieure à 0,8 g/cm³ qui sont façonnés et moulés pour avoir la forme et le style d’un panneau de porte traditionnel.

Classement des bois contre-plaqués, des bois plaqués et des bois dits «densifiés»

Les bois contre-plaqués, les bois plaqués et les bois stratifiés similaires sont classés dans la position 4412. Ces produits peuvent être profilés – par exemple, cintrés, ondulés ou perforés – et découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire. Ils peuvent également être:

  • ouvrés en surface,
  • ouvrés aux extrémités,
  • revêtus ou recouverts de tissu, de matière plastique, de peinture, de papier ou de métal.

Les bois contre-plaqués fabriqués à partir d‘espèces de conifères présentent souvent, sur leur face extérieure, des défauts – ou creux – qui sont réparés au cours du processus de fabrication au moyen de matériaux tels que des incrustations de bois ou du mastic de remplissage en matières plastiques. De tels matériaux ne sont pas considérés comme des matières additionnelles et n’affectent pas le classement des bois contre-plaqués dans la position 4412.

Les bois contre-plaqués peuvent être non poncés ou avoir subi une opération complémentaire de ponçage. Les termes «non poncés» recouvrent le «ponçage léger» qui a pour but de traiter les irrégularités de la face extérieure dues au rapiéçage, au colmatage ou à l’obturation.

Sont inclus dans la position 4412:

  • les panneaux à âme panneautée,
  • les panneaux à âme lattée,
  • les panneaux à âme lamellée.

Sont également inclus:

  • les panneaux de bois contre-plaqués ou de bois plaqués, destinés à recouvrir le sol et parfois dénommés «panneaux pour parquets». Ces panneaux sont recouverts d’une fine feuille de placage en bois de façon à imiter un panneau assemblé pour revêtement de sol;
  • les panneaux de bois stratifiés pour portes – dénommés «ébauches de portes» – composés d’une structure de type panneau à âme panneautée. Les bords exposés de la structure peuvent être constitués de morceaux de bois appelés «chants» et les bords peuvent également être plaqués. Ces panneaux peuvent avoir été soumis à une autre ouvraison, en ajoutant par exemple des charnières ou d’autres accessoires de portes.

Les bois dits «densifiés» sont classés dans la position 4413. Ils peuvent avoir la forme de blocs, planches, lames et profilés et sont le plus communément en hêtre, charme, robinier et peuplier.

L’imprégnation et la densification peuvent être réalisées simultanément. On utilise à cet effet des bois stratifiés dont les feuillets, généralement en bois de hêtre, sont collés, imprégnés et compressés simultanément sous forte pression et à haute température au moyen de matières plastiques thermodurcissables.

Classement des cadres, des outils et des articles en bois pour la cuisine

Les cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs et objets similaires sont classés dans la position 4414. Ils peuvent être de toutes formes et de toutes dimensions et obtenus soit à l’aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d’une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres peuvent également être en bois marquetés ou en bois incrustés, et être munis d’un dos, d’un support ou d’un verre.

Les outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois, et les formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois sont tous classés dans la position 4417. Cette position couvre également les manches de pinceaux, de blaireaux, etc.

Les articles en bois ci-après ne sont pas classés dans la position 4417:

  • les bois simplement dégrossis ou arrondis pour manches d’outils. Ceux-ci sont classés dans la position 4404;
  • les bois simplement sciés en blocs ou en d’autres formes, prêts à être transformés en articles classés dans la position 4417, mais qui ne présentent pas encore le caractère d’ébauches. Ceux-ci sont classés dans la position 4407;
  • les manches en bois pour couverts de table. Ceux-ci sont classés dans la position 4421.

Les articles en bois pour la table et la cuisine sont classés dans la position 4419 et comprennent uniquement des articles fonctionnels, tels que:

  • les cuillères,
  • les fourchettes,
  • les couverts à salade,
  • les plats, les bols et les plats de service,
  • les rouleaux à pâtisserie,
  • les moules à beurre,
  • les pilons,
  • les plateaux,
  • les planches à pain,
  • les range-assiettes.Les articles d’ameublement et de décoration ne sont pas couverts. En outre, les parties en bois d’articles pour la table et la cuisine qui ne sont pas fabriqués uniquement à partir de bois ne sont pas classées dans la position 4412. Elles sont plutôt classées dans la position 4421.

Classement des caisses, futailles, coffrets et objets d’ornement en bois

Les caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires en bois sont classés dans la position 4415. Ces articles peuvent être cloués, assemblés à l’aide de mortaises ou assemblés de toute autre manière. Ils peuvent être munis de charnières, de poignées, d’un système de fermeture, de pieds ou de pièces d’angle, ou revêtus de métal ou de papier. Les emballages usagés aptes à être réutilisés en l’état sont également classés dans la position 4415.

Sont également classés dans la position 4415:

  • les tambours (tourets) pour câbles – il s’agit de grands tambours vides, d’un diamètre souvent supérieur à un mètre, utilisés pour enrouler et transporter les câbles électriques, téléphoniques et les câbles similaires;
  • les plateaux de chargement – il s’agit de plates-formes portables sur lesquelles un certain nombre de marchandises peuvent être chargées. Les plates-formes, les plates-formes à ranchers, les plates-formes caisses à rehausse, les plates-formes à ridelles et les plates-formes à dossiers constituent d’autres types de plateaux de chargement;
  • les palettes simples – il s’agit de plateaux de chargement constitués de deux planchers reliés entre eux par des entretoises, ou d’un seul plancher conçu pour permettre les manutentions par chariots élévateurs à fourche ou transpalettes;
  • les palettes-caisses – elles comportent au moins trois parois verticales fixes, repliables ou démontables et permettent le gerbage d’une palette à double face ou d’une autre palette-caisse.

Les jeux complets de planchettes de bois qui sont non montés et destinés à la fabrication de caisses, cageots et d’autres emballages sont classés dans la sous-position 4415 10. Ces planchettes peuvent être sciées, tranchées ou déroulées, et peuvent être importées en un seul envoi. Les fonds, les côtés, les couvercles et les fermetures peuvent être groupés ou non par séries.

Les jeux non complets de planchettes de bois qui sont destinés à la fabrication de caisses, cageots et autres emballages ne sont pas classés dans la position 4415. Ils sont plutôt classés dans la position 4421.

Les futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains, sont classés dans la position 4416. Cette position comprend les futailles qui ont un corps plus ou moins renflé au milieu et possèdent en principe deux fonds. Les cuves, cuveaux, baquets ne possèdent généralement qu’un fond mais peuvent être munis de couvercles amovibles.

Les douves ou douvelles sont des planches planées et cintrées, amincies ou chanfreinées à l’une de leurs extrémités au moins et munies d’une rainure, dite «jable», destinée à permettre l’assemblage. Les douves ou douvelles peuvent être:

  • sciées uniquement sur l’une de leurs faces principales et ne pas avoir fait l’objet d’une autre ouvraison;
  • sciées de manière cylindrique sur au moins l’une de leurs faces principales et ne pas avoir fait l’objet d’une autre ouvraison.

Les nouvelles futailles importées pour être utilisées dans le commerce du whisky sont parfois préparées à cette fin en ajoutant quelques litres de mélange de xérès doux à chaque futaille. Les futailles sont ensuite laissées en l’état pendant plusieurs mois et retournées périodiquement. Les résidus de xérès sont enlevés avant l’envoi des futailles.

Les bois ornementaux et les objets d’ornement en bois sont classés dans la position 4420. Cette position comprend:

  • les bois marquetés et les bois incrustés;
  • les coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires;
  • les tabatières, les petites boîtes qui peuvent être transportées en poche, dans un sac à main ou sur soi, les boîtes à papier à lettres, les boîtes-nécessaires de couture ou de broderie, les pots à tabac et les bonbonnières;
  • les statuettes et autres objets d’ornement;
  • les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du chapitre 94, tels que les porte-manteaux et les porte-chapeaux, les porte-brosses, les cendriers, les classeurs pour lettres à poser sur les bureaux, les plumiers et les écritoires.

Les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés sont classés dans la sous-position 4420 90. La véritable marqueterie consiste habituellement en un collage sur un support de bois de surfaces minces en bois ou en autres matières (métal commun, écaille, ivoire, etc.) à des fins décoratives.

Classement des ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, et autres ouvrages en bois

Les ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction sont classés dans la position 4418. Cette position comprend les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.

Le terme «ouvrages de menuiserie» désigne les ouvrages en bois pour construction, tels que les portes, les fenêtres, les escaliers et les encadrements de portes et fenêtres. La dénomination «pièces de charpente» couvre les ouvrages en bois, tels que les poutres, les poutrelles, les chevrons et les solives utilisés à des fins de construction ou dans la constitution d’échafaudages, de supports de voûtes, etc. Elle comprend également les coffrages assemblés pour le bétonnage et les bois lamellés – ou «lamellés-collés».

Les «shingles» sont des bardeaux de bois sciés longitudinalement dont une extrémité est plus épaisse – le gros bout – et l’autre plus fine – la pointe. Les «shakes» sont des bardeaux fendus pour permettre de conserver la texture naturelle du bois.

Les panneaux à âme épaisse, en bois stratifiés, sont classés dans la sous-position 4418 20, pour autant qu’ils aient subi des ouvraisons les rendant exclusivement utilisables comme portes et cadres, chambranles et seuils de portes. Ils peuvent par exemple présenter des évidements pour poignées, des serrures ou des gonds. Les panneaux non ouvrés, également dénommés «ébauches de portes à âmes épaisses», ne relèvent pas de cette sous-position, même si leurs bords (en longueur ou largeur) sont plaqués. Ils sont plutôt classés dans la position 4412.
 
Les panneaux assemblés pour parquets sont classés dans la sous-position 4418 73 à 4418 79. Ces panneaux sont composés d’une couche dite d’usure constituée de lames, de frises, de planches, etc., assemblées sur un support approprié en bois, en bois aggloméré, en papier, en matière plastique et en liège. Les panneaux pour parquets mosaïques sont des ensembles préfabriqués composés d’un certain nombre de carrés ou rectangles élémentaires. Ils peuvent comporter des cabochons, qui sont des pierres précieuses polies, mais non taillées en facettes. Les lamelles sont disposées selon un certain dessin tel que le damier, le décor vannerie ou à bâtons rompus.

Les panneaux de bois contre-plaqués ou de bois plaqués destinés à recouvrir le sol, recouverts d’une fine feuille de placage en bois de façon à imiter un panneau assemblé pour revêtement de sol, ne sont pas classés dans la sous-position 4418 40. Ils sont plutôt classés dans la position 4412.

Les coffrages sont classés dans la sous-position 4418 40. Ils sont employés pour des travaux de bétonnage de toutes sortes, par exemple pour des fondations, des murs, des planchers, des colonnes, des piliers, des poteaux et des éléments de tunnels. Généralement, les coffrages sont fabriqués à partir de planches et de poutres de bois résineux. Les panneaux fabriqués à partir du bois contre-plaqué sont exclus de cette sous-position, même s’ils sont enduits sur une ou sur les deux faces et si leur utilisation comme coffrages pour le bétonnage n’est pas mise en doute. Ils sont plutôt classés dans la position 4412.

Les panneaux cellulaires sont aussi classés dans la position 4418.

Les autres ouvrages en bois sont classés dans la position 4421 et comprennent:

  • les ouvrages en bois, tournés ou non;
  • les abris pour animaux, tels que les clapiers, les poulaillers, les ruches et les niches;
  • les auges et abreuvoirs, les décors de théâtre, les établis de menuisiers, les échelles et marchepieds, les tréteaux, les étiquettes pour l’horticulture, les cure-dents, les panneaux pour clôtures, les stores roulants, les cintres pour vêtements, les rames, les cercueils, etc.;
  • les jeux non complets de planches constituant une partie de caisses d’emballage en bois, par exemple les couvercles;
  • les étagères en bois, même non assemblées, pour autant qu’elles ne présentent pas le caractère de meubles;
  • les clôtures de jardins, etc., faites d’un lattis cloué en croix puis étiré (système accordéon);
  • les brochettes et baguettes appointées utilisées pour la présentation de certains mets;
  • les manches en bois pour couverts de table;
  • les bandes de bois dentelées ou entaillées sur un côté, servant à la fabrication d’allumettes en pochettes;
  • les stores roulants importés en séries, généralement constitués d’un rouleau en bois muni à une extrémité d’un bouchon métallique et d’un ressort, d’un bouchon métallique à l’autre extrémité, de deux crochets, d’une latte en bois et d’un rail;
  • les sièges de toilette en panneaux de fibres qui ne comportent pas un grain visible et qui sont généralement revêtus d’une peinture acrylique.

Classement des revêtements de sol en bois

Il n’existe pas de code de produit unique couvrant tous les types de revêtements de sol en bois. Le classement dépend plutôt des matières qui composent les revêtements, dans certains cas, de la manière dont ils sont fabriqués et du type de bois utilisé – en bois massif, en fibres de bois, en stratifié tropical, plastique ou bois, etc.

Les feuilles de bois résultant des opérations de tranchage ou de déroulage – coupe rotative – et les lames et frises pour parquets sont classées dans la position 4407. Ce type de bois n’est pas entièrement préparé et il ne donne pas l’aspect fini du parquet. Il n’a pas subi d’autre ouvraison que le rabotage, le ponçage ou le collage par assemblage en bout.

Les bois profilés – par exemple, languetés ou rainés – tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces sont classés dans la position 4409.

Les revêtements de sol en MDF (panneau de fibres à densité moyenne) qui sont languetés ou rainés («système de verrouillage») et dont la surface est une image photographique de bois sur un support papier, imitant un panneau pour parquet, recouverte de résine de mélamine (vernis) à des fins de protection et qui possèdent une base en papier imprégné sont classés dans la position 4411.

Les lames de bois contre-plaqués ou plaqués pour parquets – qui peuvent être ou non profilés tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces – sont classées dans la position 4412. Cette position comprend également les panneaux de bois contre-plaqués ou de bois plaqués destinés à recouvrir le sol, recouverts d’une fine feuille de placage en bois de façon à imiter un panneau assemblé pour revêtement de sol. Ils peuvent ou non être profilés tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces.

Les lames de parquet qui sont assemblées en panneaux ou en carreaux sont classées dans la position 4418.

Les lames et les frises non assemblées pour parquets – constituées de pièces de bois étroites profilées tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces – sont classées dans la position 4409.

Les panneaux cellulaires et les panneaux ou carreaux pour parquets – y compris ceux consistant en lames de parquet assemblées sur un support composé d’une ou plusieurs couches de bois – sont classés dans la position 4418.

Caractéristiques des revêtements de sol en bois

Les bois massifs et plaqués peuvent être poncés et mûrissent avec l’âge. La qualité est déterminée par le nombre de nœuds visibles, les variations de couleur et d’autres marques visibles dans le bois. Les bois de première qualité qui présentent peu de nœuds ou de variations ou des nœuds et variations mineurs sont plus coûteux et moins rustiques que ceux qui n’ont pas un aspect uniforme.

De nombreux sols en bois massif sont livrés «finis en usine», ce qui signifie qu’ils ont été poncés et scellés avant la livraison.

Les sols en bois plaqués sont tous finis en usine et, comme ils sont une combinaison de couches de bois dur et de bois tendre, ils sont généralement plus stables que le bois massif et moins susceptibles de développer des écarts entre les planches.

Les panneaux et les lames de revêtements de sol en bois sont languetés et rainés afin d’éliminer l’effet de courants d’air. Cette technique les solidifie et en facilite le montage, contrairement aux planches et aux blocs équarris de style ancien.

Les bois durs traditionnels, tels que le chêne et l’orme, cèdent la place à d’autres bois tendres et moins chers comme le pin.

Glossaire des revêtements de sol en bois

Certains termes de revêtements de sol en bois utilisés dans le présent guide– et dans le tarif douanier – sont énumérés et définis ci-dessous.

  • Décor «vannerie»: ensemble d’éclisses, de blocs ou de lames placés côte à côte pour former un carré dont les côtés ont la même longueur que l’éclisse, le bloc ou la lame.
  • Décor «brique»: parquet composé de morceaux de même longueur et de même largeur, dont le joint est au centre de l’élément juxtaposé.
  • Bois d’ingénierie: couches de bois dur compressées ensemble, comme le bois massif. Il peut être poncé et rénové après la pose.
  • Sol à la française: revêtement constitué d’éléments qui ont une longueur aléatoire et plusieurs largeurs, disposés dans une direction parallèle.
  • Bâtons rompus: parquets constitués de plusieurs pièces de même taille, dont les extrémités sont coupées à angle droit, fixées perpendiculairement les unes aux autres, à un angle de 45 degrés par rapport à la direction des parois ou des lattes.
  • Décor à la hongroise: parquets constitués de plusieurs pièces de même taille, dont les extrémités sont coupées selon un angle de 45 et de 60 degrés, qui sont mises bout à bout à angle droit ou à un angle de 120 degrés, formant des motifs parallèles.
  • Stratifié: il ne faut pas confondre les bois stratifiés avec les plastiques ou les papiers stratifiés. Certains revêtements de sol stratifiés modernes utilisent une représentation photographique de bois sur du plastique ou du papier qui est appliquée à des panneaux de fibres à haute densité ou des produits similaires. Ces types de stratifiés ne vieillissent pas et ne peuvent généralement pas être poncés ni rénovés comme le bois massif.
  • Revêtement de sol multicouche: revêtement de sol en bois avec une couche supérieure épaisse d’au moins 2,5 millimètres avant l’installation.
  • Parquet: revêtement de sol en bois avec une couche supérieure épaisse d’au moins 2,5 millimètres avant l’installation.
  • Panneau pour parquet: unité de pose pré-assemblée composée de pièces de parquet.
  • Planches: disponibles en différentes largeurs, soit avec rainure et languette en longueur, soit en tant que simples planches équarries simplement mises les unes contre les autres.
  • Bloc de bois massif pour parquet: bloc uniforme ressemblant à une brique - le plus souvent en chêne - posé dans un décor à bâtons rompus ou des décors de type «brique», «échelle» ou «vannerie».
  • Parquet en bois massif: composé de différentes sections de bois dur de couleur pour créer un motif décoratif. Ce type de sol doit généralement être acclimaté au bâtiment dans lequel il sera posé, étant donné que la teneur en humidité du bois peut varier. Ces variations entraînant une expansion et une contraction, le bois a besoin de temps pour se stabiliser.
  • Décor «lame»: parquet constitué d’un assemblage de lames de même largeur, mais de longueurs aléatoires.
  • Plaqué: une seule couche fine ou légère de bois qui a été collée sur une base fabriquée. Les revêtements plaqués se posent généralement de manière «flottante» - ce qui signifie qu’ils ne sont pas fixés sur un sous-plancher. Ils reposent sur une sous-couche en mousse ou en liège et doivent être posés sur une surface plane.
  • Bloc de bois: revêtements composés de petites lames ou de blocs de bois, d’environ trois pouces de large et neuf pouces de long, disposés à bâtons rompus, en décor «vannerie» et en d’autres motifs géométriques.
  • Bois stratifié: présente de fines couches de bois collées sur une base fabriquée.
  • Madriers de bois: sont produits en grandes longueurs avec des largeurs de 10 centimètres ou plus.
  • Lame de bois: les panneaux sont plus étroits et plus courts que les madriers et chaque panneau compte jusqu’à trois lames de bois.