Classification du cuir

Les articles en cuir sont classés dans la nomenclature européenne des marchandises (Nomenclature combinée - NC) en fonction:

  • de leur composition,
  • de leur type et de leur finalité,
  • d’autres caractéristiques, comme le fait qu’ils soient fabriqués de manière artisanale ou non.

Le présent guide vous aidera à classer correctement les articles en cuir aux fins du tarif douanier.

Types de cuir et autres matières principalement utilisées avec le cuir

Les articles relevant de ce chapitre sont constitués de cuir naturel, de cuir reconstitué et, dans certains cas, d’autres matières comme le textile ou des feuilles de matières plastiques.

Les positions ci-après vous aideront à définir les différents types de matières.

Feuilles de matières plastiques

On entend par feuilles de matières plastiques tout matériau plat fabriqué à partir de plastiques relevant du chapitre 39. Elles peuvent être fabriquées par collage, couture, soudure ou moulure (formage sous vide).

Matières textiles

On entend par matière textile tout matériau plat fabriqué à partir de fibres textiles tissées ou en bonneterie. Les fibres textiles pourraient couvrir des bandes en plastique d’une largeur inférieure à 5 millimètres.

Feuilles de matières plastiques alvéolaires

Les feuilles de matières plastiques alvéolaires sont un type de plastique recouvert de nombreuses alvéoles. Les alvéoles peuvent être ouvertes, fermées, ou une combinaison des deux. Elles sont généralement utilisées pour les valises et les contenants classés dans la position 4202. Elles sont souvent utilisées en remplacement du cuir et décrites comme «imitation de cuir», «cuir synthétique», «cuir polyuréthane», «cuir vinyle» ou «cuir PVC (chlorure de polyvinyle)».

Néoprène

Le néoprène est un caoutchouc alvéolaire recouvert de nombreuses alvéoles. Les alvéoles peuvent être ouvertes, fermées, ou une combinaison des deux. Il est généralement recouvert de bonneterie sur au moins un côté.

Cuir naturel, cuir reconstitué et cuir vernis

Le cuir est la peau de certains animaux tels que:

  • les vaches et autres espèces bovines,
  • les caprins et leur progéniture,
  • les ovins et leur progéniture – sans la laine,
  • les porcins,
  • les reptiles comme les serpents, les crocodiles et les lézards.

Les animaux utilisés pour la fabrication du cuir ne doivent pas figurer sur la liste des espèces menacées d’extinction. À des fins de contrôle, veuillez consulter le Trade Helpdesk pour le règlement de la CITES.

Le cuir verni est un cuir recouvert de vernis, de laque ou de feuilles de matières plastiques préformées. Sa surface est brillante et miroitante. Le vernis ou la laque utilisés peuvent comporter des pigments ou non et être fabriqués à partir:

  • d’huile végétale qui sèche et durcit – l’huile de lin est généralement utilisée;
  • de dérivés de la cellulose, comme la nitrocellulose;
  • de produits synthétiques (y compris les matières thermoplastiques) – les matières plastiques en polyuréthane sont généralement utilisées.

Les feuilles de matières plastiques préformées utilisées pour recouvrir le cuir sont généralement constituées de polyuréthane ou de polychlorure de vinyle (PVC).

La surface du cuir verni n’est pas nécessairement lisse. Elle peut être repoussée – pour imiter la peau de crocodile par exemple – ou artificiellement froissée, chiffonnée ou grenelée. Le rendu final doit cependant toujours être brillant et miroitant.

Pour être classé comme cuir verni, la couche de vernis ne doit pas faire plus de 0,15 millimètre d’épaisseur.

Ce groupe de matières inclut également le cuir recouvert de peinture ou de laque pigmentée pour donner un reflet métallique. Ces peintures et laques consistent en des pigments tels que le mica, la silice et des écaillures similaires agglomérés dans un liant comme l’huile végétale qui sèche et durcit, ou en des matières plastiques. Le cuir ainsi traité est appelé «simili cuir métallisé».

Le cuir plaquéest du cuir couvert d’une feuille de matières plastiques préformées d’une épaisseur supérieure à 0,15 millimètre, mais inférieure à la moitié de l’épaisseur totale de la matière finale. Il a le même rendu final miroitant que le cuir verni et est parfois appelé «cuir enduit verni».

Lorsque le cuir est couvert d’une feuille de matières plastiques préformées d’une épaisseur supérieure à 0,15 millimètre, mais supérieure à la moitié de l’épaisseur totale de la matière finale, il relève alors du chapitre 39.

Classement d’articles de sellerie ou autres équipements pour animaux

Les articles de sellerie et autres équipements pour animaux sont classés dans la position 4201. Ils peuvent être constitués de tout type de matière, y compris le cuir naturel, le cuir reconstitué, les pelleteries ou les matières textiles. Certains des articles classés dans cette position sont répertoriés ci-après:

Équipements pour chevaux

  • selles et harnais pour l’équitation, pour animaux de trait et de charge. L’équipement de bourrellerie couvre les rênes (longes, rênes latérales et rênes allemandes), brides, sangles, martingales, colliers, bricoles, étrivières, sursangles pour longer, sangles de dressage et traits;
  • genouillères;
  • œillères et colliers anti-tiques;
  • guêtres – y compris guêtres de tendon, protège-boulets, guêtres de transport, protège-couronnes, bottes de boulet;
  • tapis et coussins de selle;
  • fontes et sacoches de selle;
  • couvre-selles;
  • couvertures pour chevaux spécialement adaptées (si elles ne sont pas spécialement adaptées, elles sont classées dans la position 6301);
  • hipposandales, portées sur le sabot à des fins thérapeutiques, pour le travail sur route, le transport, la compétition et les promenades quotidiennes;
  • sangles bavette en cuir;
  • protège-nuque – elles sont utilisées pour protéger la partie supérieure de la tête du cheval et comportent des ouvertures pour les oreilles;
  • protections d’encolures (neck covers) et couvre-reins;
  • laisses;
  • équipements anti-mouches comme des frontaux, des masques, des protège-naseaux et des chemises.

Équipements pour autres animaux

  • ornements pour animaux de cirque (à l’exception des ornements comme les plumes);
  • muselières;
  • colliers et laisses;
  • ornements pour chiens et chats;
  • manteaux pour chiens.

Les harnais pour enfants ou adultes sont classés ailleurs dans les positions 3926, 4205 et 6307.

Classement des bagages, sacs et autres étuis

Les bagages comme les sacs, les étuis et autres contenants similaires sont classés dans la position 4202. Cette position couvre uniquement:

  • les articles spécialement désignés,
  • les contenants similaires.

Les articles classés dans cette position peuvent être constitués de cuir ou d’une variété d’autres matières, tels que désignées par les différentes positions. Ils peuvent être rigides ou souples.

Les articles classés dans la position 4202 sont répertoriés ci-après.

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires

La surface extérieure de ces articles peut être constituée de toutes matières. Parmi les «contenants similaires» figurent:

  • les boîtes à chapeau;
  • les étuis pour appareils photographiques;
  • les étuis pour chargeurs;
  • les fourreaux pour couteaux de chasse et de camping, à l’exception des sabres, baïonnettes, poignards et armes similaires – qui sont classés dans la position 9307;
  • les boîtes à outils et contenants portatifs spécialement adaptés ou dont l’intérieur est spécialement conçu pour contenir des outils particuliers. S’ils ne sont pas spécialement adaptés ou conçus, ils sont généralement classés dans les positions 3926 ou 7326.

Certains types de contenant ne sont pas similaires aux articles relevant de cette position et sont donc classés ailleurs. Il s’agit notamment d’articles tels que les reliures, les cadres pour photographies, les pots à tabac, les boîtes à bonbons et les flacons en verre ou en céramique. Ils sont classés dans la position 4205 s’ils sont constitués – ou recouverts – de cuir naturel ou de cuir reconstitué.

Sacs à main, pochettes et articles de poche ou de sac à main

Les sacs à main peuvent être munis d’une bandoulière. Parmi les articles de poche ou de sac à main figurent:

  • les étuis à lunettes,
  • les porte-billets, les porte-monnaie et les bourses,
  • les étuis pour clés,
  • les étuis à cigarettes, cigares et pipes,
  • les blagues à tabac,
  • les étuis pour téléphone portable (sans clip ou lanière).

La surface extérieure des sacs à main et autres articles doit être constituée, ou principalement recouverte de:

  • cuir naturel, cuir reconstitué ou cuir vernis,
  • feuilles de matières plastiques,
  • matières textiles,
  • caoutchouc durci (fibres vulcanisées),
  • carton.

Ils peuvent aussi être principalement recouverts de papier. Les étuis à lunettes sont une exception – ils peuvent être constitués de toutes matières.

Sacs de voyage, trousses de toilette, trousses à maquillage, sacs à dos et sacs pour articles de sport

Leur surface extérieure peut être constituée de:

  • cuir naturel, cuir reconstitué ou cuir vernis,
  • feuilles de matières plastiques,
  • matières textiles.

Autres sacs et contenants

Cela inclut une série d’articles différents:

  • écritoires, étuis à stylos et crayons, range-aiguilles (pour aiguilles de couture et aiguilles à tricoter);
  • rouleaux à outils et à bijoux;
  • boîtes à chaussures et étuis à brosses;
  • boîtes à bijoux – généralement doublées avec des matières textiles;
  • housses pour vêtements avec fermeture à glissière;
  • sacs à provisions (à l’exception des sacs en plastique);
  • sacs marins;
  • sacoches pour ordinateurs portables et housses de lecteur CD/DVD portables – généralement munies d’une lanière;
  • étuis pour CD – généralement munis d’une lanière;
  • étuis de téléphone portable (avec clip ou lanière);
  • boîtes de rangement décoratives;
  • porte-documents;
  • contenants pour instruments de musique.

À l’exception des contenants pour instruments de musique – qui peuvent être constitués de toutes matières –, la surface extérieure de ces articles doit être constituée, ou principalement recouverte, de:

  • cuir naturel, cuir reconstitué ou cuir verni,
  • feuilles de matières plastiques,
  • matières textiles.

Ils peuvent aussi être principalement recouverts de papier.

Classement des vêtements et accessoires

Les vêtements et accessoires de vêtement constitués de cuir naturel ou de cuir reconstitué sont classés dans la position 4203. Toutefois, les articles en fourrure naturelle et en fourrure synthétique ne relèvent pas de cette position. Ceux-ci sont classés dans les positions 4303 ou 4304.

Parmi les articles classés dans la position 4203 figurent:

  • les vêtements – comme les robes, les jupes, les pantalons, les vestes, les manteaux, les gilets, les sous-vêtements (y compris les soutiens-gorge et les culottes), les paletots, les tabliers, les shorts et les vêtements de protection;
  • les gants, mitaines et moufles – y compris les gants spécialement conçus pour des activités sportives ainsi que les gants de protection utilisés sur le lieu de travail. Il y a lieu de noter que les gants pour femmes et enfants sont classés dans la sous-position 4203 29 90 00 (autres);
  • les ceintures, ceinturons et baudriers – un baudrier est une ceinture d’épaule portée en écharpe. Sont également couvertes les bandes de cuir qui ont été découpées et taillées en pointe, afin d’en faire des ceintures;
  • les autres accessoires du vêtement – y compris les cravates, les bracelets, les manchons et les bracelets de protection.

Classement des autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

Les autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué sont classés dans la position 4205. Cette position couvre notamment:

  • les étiquettes à bagages;
  • le cuir à rasoir;
  • les lacets;
  • les poignées pour transporter des paquets;
  • les renforts d’angle – par exemple pour les malles et les valises;
  • les housses de poufs sans rembourrage – pas les pouffes rembourrés, qui sont classés dans la position 9404;
  • les lanières à usage général;
  • les couvertures d’attelage – mais pas les tapis de selle, qui sont classés dans la position 4201;
  • les couvre-livres;
  • les sous-mains;
  • les bouteilles d’eau et autres contenants en cuir ou outres;
  • les parties de bretelles;
  • les godets, fermoirs recouverts de cuir et articles similaires;
  • les fourreaux, glands, etc. pour parapluies, parasols ou cannes;
  • les dragonnes;
  • les peaux chamoisées – mais uniquement si elles sont découpées selon des formes spéciales ou ont les bords dentelés – dans le cas contraire, elles sont classées dans la position 4114;
  • les polissoirs d’ongles recouverts de peau de daim;
  • les autres pièces en cuir naturel ou reconstitué découpées;
  • les organisateurs en cuir.

Classement d’ouvrages en boyaux ou autres produits animaux

Les ouvrages en boyaux et autres produits animaux sont classés dans la position 4206. Ils incluent des articles constitués de:

  • catguts – obtenu à partir de l’intestin grêle d’animaux (essentiellement du mouton) après nettoyage et séchage. Les catguts sont principalement utilisés dans la fabrication de raquettes de tennis et autres, d’attirail de pêche et de parties de machines. Il convient de noter que cette position ne couvre pas les catguts stériles – classés dans le chapitre 30 dans la position 3006 –, ni les boyaux utilisés pour fabriquer des cordes d’instruments de musique – classés dans le chapitre 92 dans la position 9209;
  • les baudruches – la pellicule provenant du cæcum de mouton ou d’autres ruminants. Cette position couvre des articles constitués de baudruches ainsi que de pièces de baudruche de forme carrée, rectangulaire ou découpées;
  • les vessies – comme les blagues à tabac;
  • les tendons – par exemple, transformés en courroies ou cordons de courroies;
  • les boyaux «artificiels» – fabriqués en assemblant des boyaux naturels (d’origine animale) qui ont été séparés.