De quoi s'agit-il?

Le cumul est un système qui vous permet de considérer des matières non originaires utilisées ou des opérations de transformation effectuées dans un autre pays comme étant originaires du pays bénéficiaire/partenaire ou effectuées dans le pays bénéficiaire/partenaire. Vous trouverez les types de cumul suivants:

1) Cumul bilatéral

Les matières originaires de l'UE peuvent être utilisées comme des matières originaires du pays bénéficiaire/partenaire. Ce cumul existe dans tous les régimes préférentiels.

Comment ça marche

Si la règle attribuée à votre produit correspond à celle décrite à la section

  • règle relative à la valeur ajoutée: le cumul vous permet de ne pas comptabiliser la valeur des matières originaires de l'UE dans le seuil maximum de [X] %.
  • modification du classement tarifaire: en raison du cumul, il n'est pas nécessaire de vérifier les éventuels changements du classement tarifaire des matières originaires de l'UE.
  • fabrication à partir de (x): en raison du cumul, il n'est pas nécessaire de vérifier si les matières originaires de l'UE se trouvent à un stade de production postérieur ou non.

2) Cumul diagonal

Les matières originaires d'un pays spécifique mentionné à la disposition correspondante relative au cumul peuvent être utilisées comme des matières originaires du pays bénéficiaire/partenaire.

Comment ça marche

Si la règle attribuée à votre produit correspond à celle décrite à la section:

  • règle relative à la valeur ajoutée: le cumul vous permet de ne pas comptabiliser la valeur des matières originaires de ce pays dans le seuil maximum de [X] %.
  • modification du classement tarifaire: en raison du cumul, il n'est pas nécessaire de vérifier les éventuels changements du classement tarifaire des matières originaires de ce pays.
  • fabrication à partir de laine/viandes/etc: en raison du cumul, il n'est pas nécessaire de vérifier si les matières originaires de ce pays se trouvent à un stade de production postérieur (par exemple, au stade de tissu) ou non.

3) Cumul total

Les transformations effectuées dans l'UE ou un pays spécifique mentionné à la disposition correspondante relative au cumul doivent être considérées comme effectuées dans le pays bénéficiaire/partenaire.

Contrairement au cumul bilatéral ou diagonal, le cumul total vous permet de disposer de matières qui ne sont pas encore originaires de l'UE ou du pays bénéficiaire/partenaire. Cela signifie qu'il y a davantage de matières importées de l'UE ou du pays bénéficiaire/partenaire que vous pouvez utiliser à des fins de cumul conformément à ce type particulier de cumul.

Comment ça marche

Si la règle attribuée à votre produit correspond à celle décrite à la section:

  • règle relative à la valeur ajoutée: le cumul vous permet de ne pas comptabiliser la valeur des matières importées de ce pays dans le seuil maximum de [X] %.
  • modification du classement tarifaire: en raison du cumul, il n'est pas nécessaire de vérifier les éventuels changements du classement tarifaire des matières importées dans ce pays.
  • fabrication à partir de laine/viandes/etc: en raison du cumul, il n'est pas nécessaire de vérifier si les matières que vous avez importées de ce pays se trouvent à un stade de production postérieur (par exemple, au stade de tissu) ou non.

Finalement, vous devez avoir à l'esprit que si la transformation menée dans le pays bénéficiaire/partenaire ne constitue que l'une des opérations indiquées dans la liste des opérations minimales, alors le cumul ne peut pas s'appliquer.