Normes de santé et de sécurité applicables aux denrées alimentaires

Pour pouvoir entrer sur le marché de l’UE, les aliments et les boissons, y compris le rhum, doivent satisfaire à certaines normes de santé et de sécurité. Le rhum ne peut être exporté vers l’UE que s’il respecte les conditions établies par la législation alimentaire de l’UE ou des conditions équivalentes. Par exemple, les exploitants du secteur alimentaire, y compris l’importateur final, doivent conserver une trace de la provenance et de la destination de leurs produits. Ils doivent également être en mesure de communiquer rapidement ces informations aux autorités compétentes en cas de besoin. C’est ce que l’on appelle la «traçabilité». Comment y parvenir?

De plus amples informations sur les règles d’hygiène applicables aux aliments et aux boissons sont disponibles via le formulaire de recherche.

Afin de garantir que les boissons vendues sur le marché de l’UE sont sûres et ne contiennent pas de contaminants susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine, les boissons importées dans l’UE sont tenues de satisfaire aux normes de sécurité européennes. Elles doivent notamment respecter certaines teneurs maximales en contaminants. Par exemple, en ce qui concerne les spiritueux, des teneurs maximales ont été définies pour la patuline (antibiotique).

Des informations sur les teneurs maximales en contaminants sont disponibles via le formulaire de recherche.

Règles d’étiquetage des denrées alimentaires et des boissons

L’UE a adopté des règles en matière d’étiquetage des denrées alimentaires permettant aux consommateurs de disposer des informations dont ils ont besoin pour pouvoir effectuer leur choix en toute connaissance de cause lorsqu’ils achètent des aliments ou des boissons. Afin de les aider à faire leur choix, les étiquettes doivent porter des informations spécifiques, telles que:

Rum is a category of spirit, and there are specific EU rules on labelling of spirits, covering the description of the product and the way the information is presented.  

In addition to the information that must appear on all foodstuffs, labels for rum must include the following information:

  • La dénomination de vente. Cette dénomination doit être constituée du nom usuel ou d’une description de la denrée alimentaire. Une marque de fabrique ou de commerce ou une dénomination de fantaisie peut être utilisée, mais l’étiquette doit également mentionner le nom générique du produit, décrivant sa nature. L’état physique dans lequel se trouve la denrée alimentaire ou le traitement qu’elle a subi doit également être mentionné si l’omission de cette indication est susceptible de créer une confusion dans l’esprit de l’acheteur.
  • La quantité nette (poids, volume).
  • Les conditions particulières de conservation et d’utilisation.
  • Le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, du conditionneur ou d’un importateur établi dans l’UE.
  • Le lieu d’origine ou de provenance, dans les cas où l’omission de cette mention serait susceptible d’induire le consommateur en erreur.
  • La présence de substances susceptibles de déclencher des réactions allergiques ou des intolérances doit toujours être indiquée.
  • La référence du lot, précédée de la lettre «L», afin de garantir la traçabilité.

Ces informations doivent figurer sur la bouteille ou sur une étiquette attachée à l’emballage.

Le rhum se classe dans la catégorie des boissons spiritueuses, pour lesquelles l’UE a fixé des règles d’étiquetage spécifiques, couvrant la description du produit et la manière dont les informations sont présentées.

Outre les indications devant figurer sur l’ensemble des denrées alimentaires, les étiquettes des bouteilles de rhum doivent également présenter les informations suivantes:

  • Le titre alcoométrique volumique acquis

Comme toutes les boissons titrant plus de 1,2 % d’alcool en volume, le rhum doit porter une étiquette mentionnant son titre alcoométrique volumique (généralement 40 % ou plus). Cette indication prend la forme d’un chiffre comportant au maximum une décimale. Celui-ci peut être précédé du terme «alcool» ou de l’abréviation «alc.», mais doit dans tous les cas être suivi du symbole «% vol.». Une marge de tolérance de 0,3 % est admise en ce qui concerne la mesure du titre alcoométrique.

  • L’assemblage

Lorsqu’une bouteille contient un mélange de deux ou plusieurs sortes de rhum, l’étiquetage peut être complété par la mention «assemblage», «d’assemblage» ou «assemblé».

  • L’âge du rhum

Lorsque l’âge du rhum est indiqué sur l’étiquetage, celui-ci doit concerner l’âge du rhum le plus jeune du mélange, à condition que le produit ait été vieilli sous contrôle fiscal.

  • Pas de capsules ou d’opercules à base de plomb

Le rhum ne peut être exporté vers l’UE ou conservé dans des récipients équipés d’un dispositif de fermeture revêtu d’une capsule ou d’un opercule à base de plomb.

  • Langue

L’étiquetage doit être rédigé dans au moins une des langues officielles de l’UE, de façon à ce que les consommateurs de l’État membre dans lequel le rhum est destiné à être commercialisé puissent comprendre les informations figurant sur l’étiquette. Le recours à des termes ou des expressions d’origine étrangère faciles à comprendre par l’acheteur peut toutefois être autorisé. Les indications figurant sur l’étiquette doivent être compréhensibles, visibles, lisibles et indélébiles.

See also:

Fiche d'information sur la façon d'exporter du rhum vers l'UE