Il existe des exigences spécifiques pour chaque type de textile (coton, soie, polyester, etc.) et pour chaque type de produit textile (t-shirts, pantalons, jupes, etc.). Vous trouverez ci-dessous les principales conditions applicables aux t-shirts en coton, mais vous pourrez vérifier les conditions applicables à votre produit spécifique dans le formulaire de recherche.

License d'exportation ou d'importation pour les produits textiles

Un système de double contrôle a été instauré pour certains pays. Dans ce cas, les autorités nationales du pays d’origine du produit doivent délivrer un certificat d’exportation en tenant compte des quotas annuels qui ont été fixés. Ce certificat d’exportation, traduit si nécessaire en anglais, français ou espagnol, doit être présenté aux autorités de l’UE avant le 31 mars de l’année durant laquelle les marchandises sont censées être expédiées. Une fois que vous avez la confirmation que les marchandises ne dépassent pas le quota fixé, vous pouvez transmettre l’original du certificat d’exportation ainsi qu’une demande de certificat d’importation au pays européen où les tshirts seront vendus. Ce pays devra vous délivrer, dans un délai de cinq jours, un certificat d’importation en deux exemplaires, valable pour une durée de six mois et rédigé dans la langue officielle du pays.

Certains textiles, tels que les produits traditionnels, ne sont pas soumis à des quotas. Pour demander un certificat d’importation, vous devez cependant posséder un certificat délivré dans le pays d’origine et attestant qu’il s’agit de produits de l’artisanat.

Pour savoir si ces règles s’appliquent à votre pays ou pour obtenir des informations détaillées sur les formulaires à remplir ou les quotas fixés, consultez le formulaire de recherche.

Équipements de protection individuelle

Si vos t-shirts sont destinés à protéger contre des risques susceptibles de menacer sa santé ou sa sécurité, ils sont considérés comme des "équipements de protection individuelle" et doivent satisfaire à certains critères de santé et de sécurité de l'UE. Il s’agit notamment de normes sur la conception du produit, sa fabrication, les matériaux utilisés, les essais à réaliser, les instructions d’utilisation, les informations fournies par le fabriquant, etc. Pour vous aider à satisfaire à ces exigences, l’UE a défini un ensemble de normes harmonisées. Si vos t-shirts répondent à ces normes, ils sont également présumés conformes aux exigences de l’UE relatives aux importations.

Les équipements de protection individuelle doivent porter le marquage CE. Ce symbole signifie qu’un produit répond aux normes de l’UE en matière de santé et de sécurité. Le marquage CE doit être apposé de manière visible et facilement lisible sur chaque t-shirt, sur une étiquette comprenant, le cas échéant, le numéro d’identification de l’organisme d’évaluation notifié. Votre t-shirt doit également être soumis à une évaluation de la conformité. Cela peut nécessiter qu’un organisme indépendant désigné par un pays européen évalue si votre t-shirt  répond aux exigences de l’UE.

Des informations détaillées sur les normes harmonisées de l’UE, les critères applicables au marquage CE et les évaluations de conformité sont disponibles dans le formulaire de recherche.

Règles relatives à l’étiquetage des produits textiles

Les règles d’étiquetage des produits textiles de l'UE permettant aux consommateurs de trouver facilement les informations dont ils ont besoin pour pouvoir effectuer leur choix en toute connaissance de cause. Il est plus facile de comparer les produits lorsque toutes les informations sont présentées de manière uniforme. Aussi, toutes les étiquettes de produits textiles doivent porter la même information minimale, parmi laquelle la composition fibreuse du produit.

La teneur en fibres des t-shirts doit être indiquée sur l’étiquette, de manière apparente, lisible et séparément des autres informations. Dans certains pays, une traduction dans la/les langue(s) du pays européen vers lequel vous exportez est également requise.

De quoi le t-shirt est-il composé?

Quelles sont les informations à faire figurer sur l’étiquette?

100 % d’une seule sorte de fibre

Indiquez la mention «100 %», «pur» ou «tout», suivie de la dénomination de la fibre.

85 % d’une seule sorte de fibre

Indiquez soit la dénomination de la fibre précédée de la mention "85 %" ou "85 % au minimum", soit la composition centésimale complète du produit.

Fibres mélangées, dont aucune ne représente 85 % du poids total

Indiquez la dénomination et le pourcentage en poids d’au moins les deux principales fibres.

Fibres mélangées, chacune représentant moins de 10 % du poids total

Indiquez soit la dénomination et le pourcentage de chaque fibre, soit la mention "autres fibres". Cependant, si vous spécifiez la dénomination d’une fibre représentant moins de 10 % du poids total, il vous faudra mentionner la composition centésimale complète du produit.

Plusieurs parties, chacune étant composée d’une fibre différente

Indiquez la teneur en fibres de chacune des parties. Cette indication n’est pas obligatoire pour les parties qui représentent moins de 30 % du poids total.

 

Il existe des règles spécifiques quant aux termes à utiliser. Par exemple, la dénomination "coton" est réservée uniquement à la fibre provenant des capsules du cotonnier (Gossypium). La dénomination "métis" est réservée aux produits comportant une chaîne en pur coton et une trame en pur lin et dont le lin représente au moins 40 % du poids total du tissu. Vous devez veiller à préciser la composition exacte de votre produit.

Tous les produits textiles commercialisés dans l’UE doivent être étiquetés. Cependant, l’étiquetage peut être remplacé par des documents commerciaux d’accompagnement lorsque les produits ne sont pas offerts à la vente au consommateur final. S’ils sont destinés à être vendus séparément, les t-shirts doivent être munis d’un marquage individuel. Toutefois, deux ou plusieurs t-shirts ayant la même teneur en fibres et formant un ensemble inséparable peuvent être munis d’une seule étiquette.

De nouvelles règles en matière d’étiquetage des produits textiles entreront bientôt en vigueur dans l’UE.

Toutes les informations actualisées sont disponibles dans le formulaire de recherche.

Label écologique pour les produits textiles

Le label écologique est une marque officielle décernée aux produits ayant le plus faible impact sur l’environnement de leur catégorie. Les produits entrant sur le marché de l’UE ne sont pas obligés de porter ce label. Son seul but est de promouvoir de bonnes pratiques écologiques et d’aider les consommateurs à identifier les produits respectueux de l’environnement. Si vous souhaitez apposer le label écologique sur vos t-shirts, vous devez satisfaire à l’ensemble de ses critères, qui concernent aussi bien les fibres textiles, les procédés et les produits chimiques utilisés que l’aptitude à l’emploi du produit. La demande de label écologique peut être déposée par des fabricants, des importateurs, des fournisseurs de services, des négociants ou des détaillants. Il vous suffit d’envoyer votre demande au pays européen dans lequel vous souhaitez commercialiser votre produit. Les autorités nationales de ce pays examineront si vos t-shirts satisfont aux critères et aux exigences de vérification du label écologique. Si tel est le cas, ils vous inviteront à signer un contrat définissant les conditions d’utilisation du label. Celui-ci s’appliquera à tous les pays de l’UE. Le label écologique peut être apposé n’importe où sur le t-shirt et peut être utilisé dès sa date d’attribution et jusqu’à la fin de sa période de validité. La demande d’attribution du label et son utilisation sont soumises au paiement d’une redevance.

Voir aussi:

Fiche d'information sur la façon d'exporter des t-shirts vers l'UE