Guides de classification des produits clés

Le classement des marchandises repose sur un système complexe de nomenclature et sur un ensemble de règles. Toutefois, dans de nombreux cas, et en particulier lorsque les marchandises sont explicitement et clairement couvertes par la nomenclature, le classement proprement dit ne pose pas de problème. Pour les cas plus difficiles, ou simplement pour rassurer, plusieurs outils sont disponibles pour faciliter les décisions de classification:

CLASSE (DG Taxud)

La CLASSE est un point d'accès unique à différents types d'informations de classification. Différentes informations de classification sont disponibles de manière cohérente. Il existe également un module eLearning sur la CLASSE.

RTCE – Renseignement tarifaire contraignant européen (DG Taxud)

Un RTC est une décision écrite indiquant sous quelle position de la nomenclature des marchandises un produit particulier doit être classé. Les demandes à la base de données peuvent être faites par mot-clé, description ou code produit.

Outils pour faciliter le classement dans le SH (OMD)

En tant que détenteur du Système harmonisé, l'OMD met plusieurs outils à la disposition du public pour l'aider à classer les produits dans le SH.

Décisions de classification (OMD)

Les décisions de classement comprennent des décisions de classement, des modifications aux notes explicatives et des modifications au Recueil des avis de classement.

Système de suivi du SH (OMC)

Le système de suivi du SH est un ensemble d'outils mis au point par l'OMC avec l'aide de l'OMD, afin de permettre aux parties prenantes de suivre les modifications apportées à des positions ou sous-positions spécifiques dans différentes versions du SH.

Partager cette page:

Liens rapides