Version: 1.1.0.31 (2021-01-15 15:15)

Système harmonisé

Le système harmonisé, le SH, la nomenclature permet d’identifier avec précision votre produit et de vérifier quelles sont les lignes tarifaires et les règles qui s’appliquent. Il s’agit d’une structure logique permettant de classer les marchandises, utilisées de manière uniforme par les autorités douanières du monde entier.

Le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), communément appelé «système harmonisé», est un système international de classement des marchandises élaboré par l’ Organisation mondiale des douanes (OMD). Il s’agit d’un vaste système de classification d’environ 5,000 catégories à six chiffres, organisé selon une structure hiérarchique:

  • sections
  • chapitres (2 chiffres),
  • positions (4 chiffres) et
  • sous-positions (6 chiffres),

et étayée par des règles de mise en œuvre et des notes explicatives.     

Il permet aux opérateurs économiques, aux fonctionnaires des douanes et aux législateurs de tout pays d’identifier le même produit au moyen d’un code numérique.

Les pays utilisent le système harmonisé comme base pour les tarifs douaniers et la collecte de données statistiques. Elles sous-répartissent les catégories de produits SH à six chiffres dans huit ou plusieurs lignes tarifaires pour une plus grande spécificité. L’Union européenne utilise des codes à huit chiffres.

Comment la nomenclature du SH est-elle structurée?

  • 21 sections principales
    • 97 chapitres (2 chiffres)
      • rubriques (code à 4 chiffres)
        • sous-positions (code à 6 chiffres)
          • 5,000 groupes de produits

Exemple de classification des produits

  • section II produits du règne végétal
    • chapitre 07 légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
      • rubrique: 0705 laitues (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
        • laitues
          • sous-rubrique 070511: pommées
          • sous-rubrique 070519: autres
        • chicorée
          • sous-rubrique 070521: chicorées witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
          • sous-rubrique 070529: autres

Notes relatives à la nomenclature du SH

  • presque tous les pays du monde partagent la même interprétation pour les codes SH
  • ce système est utilisé par plus de 200 pays et économies en tant que base de leurs tarifs douaniers et pour la collecte des statistiques du commerce international: plus de 98 % des marchandises faisant l’objet d’échanges internationaux sont classées dans le SH.
  • Les codes SH sont mis à jour en permanence pour tenir compte de l’évolution des technologies et de l’émergence de nouveaux produits — la modification la plus récente est entrée en vigueur en 2017, de sorte que la version actuelle est appelée édition 2017 du SH.
  • dans la pratique, toutefois, certains pays pourraient adapter leurs procédures et leur législation à des moments différents, ce qui entraîne parfois des incohérences temporaires.
  • la nomenclature combinée de l’Union européenne (UE) est le système de codification à huit chiffres de l’UE, comprenant les codes SH ainsi que les autres subdivisions de l’UE et les notes de droit spécialement créées pour répondre aux besoins de l’UE.

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