Système harmonisé

Le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), communément appelé système harmonisé, est un système international de classification des marchandises mis au point par l’ Organisation mondiale des douanes (OMD). Il s’agit d’un système de classification large d’environ 5,000 catégories de produits à six chiffres, organisé selon une structure hiérarchique:

• sections
• chapitres (2 chiffres),
• positions (4 chiffres) et
• sous-positions (6 chiffres),

et étayée par des règles de mise en œuvre et des notes explicatives.     

Il permet aux opérateurs économiques, aux agents des douanes et aux législateurs de n’importe quel pays d’identifier le même produit au moyen d’un code numérique.

Les pays utilisent le système SH comme base pour les tarifs douaniers et la collecte de données statistiques. Ils subdivisent en outre les catégories de produits SH à six chiffres en huit lignes tarifaires ou plus pour une plus grande spécificité. L’Union européenne utilise des codes à huit chiffres.

Comment la nomenclature du SH est-elle structurée?

• 21 grands tronçons
  • 97 chapitres (2 chiffres) 
    • rubriques (code à 4 chiffres) 
      • sous-rubriques (code à 6 chiffres) 
        • 5,000 groupes de produits

Exemple de classification du produit

• section II Produits végétaux
  • chapitre 07 légumes comestibles et certaines racines et tubercules
    • rubrique: 0705 laitues (lactucasativa) et chicorées (cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré
      • laitues
        • sous-rubrique 070511: laitues pommées
        • sous-rubrique 070519: autres
      • chicorée
        • sous-rubrique 070521: chicorée witloof (Vilniorium intybus var. foliosum)
        • sous-rubrique 070529: autres

Notes relatives à la nomenclature du SH

• presque tous les pays du monde partagent la même interprétation pour les codes SH
• le système est utilisé par plus de 200 pays et économies comme base pour leurs tarifs douaniers et pour la collecte de statistiques du commerce international — plus de 98 % des marchandises dans le commerce international sont classées selon le SH.
• Les codes SH sont constamment mis à jour pour tenir compte de l’évolution technologique et de l’émergence de nouveaux produits — la dernière modification est entrée en vigueur en 2022. La version actuelle de la nomenclature du SH est donc l’ édition 2022 de la nomenclature du SH.
• toutefois, dans la pratique, certains pays peuvent adapter leurs procédures et leur législation à des moments différents, ce qui entraîne parfois des incohérences temporaires.
• la nomenclature combinée de l’Union européenne (UE) est le système de codification à huit chiffres de l’UE, qui comprend les codes SH accompagnés d’autres subdivisions de l’UE et de notes juridiques spécialement créées pour répondre aux besoins de l’UE.

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