Système harmonisé
La nomenclature du système harmonisé vous permet d'identifier avec précision votre produit et de déterminer quels tarifs et exigences s'appliquent. Il s'agit d'une structure logique de classement des marchandises qui est utilisée uniformément par les autorités douanières du monde entier.
Le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), communément appelé système harmonisé, est un système international de classification des marchandises mis au point par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Il s'agit d'un système de classification complet d'environ 5 000 catégories de produits à six chiffres organisées selon une structure hiérarchique par
- sections
- chapitres (2 chiffres)
- rubriques (4 chiffres)
- sous-rubriques (6 chiffres).
Cette structure hiérarchique est étayée par des règles générales d'interprétation et des notes explicatives.
Il permet aux opérateurs économiques, aux fonctionnaires des douanes et aux législateurs de tout pays d'identifier le même produit au moyen d'un code numérique.
Les pays utilisent le système SH comme base pour les tarifs douaniers et les données statistiques. Ils subdivisent en outre les catégories de produits du SH à six chiffres en sous-positions régionales ou nationales pour une plus grande spécificité. La nomenclature combinée de l'Union européenne utilise des codes à huit chiffres.
Comment la nomenclature du SH est-elle structurée?
- 21 sections principales
- 97 chapitres (2 chiffres)
- plus de 1 200 rubriques (code à 4 chiffres)
- plus de 5 000 sous-rubriques (code à 6 chiffres)
- plus de 1 200 rubriques (code à 4 chiffres)
- 97 chapitres (2 chiffres)
Exemple de classification de produits
- Section II Produits végétaux
- Chapitre 07 Légumes comestibles et certaines racines et tubercules
- Rubrique: 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), fraîches ou réfrigérées
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- Sous-position 0705.11: Laitue pommée (laitue pommée)
- Sous-position 0705.19: Autres
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- Rubrique: 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), fraîches ou réfrigérées
- Chapitre 07 Légumes comestibles et certaines racines et tubercules
Notes relatives à la nomenclature du SH
- Le système est utilisé par plus de 200 pays et territoires comme base pour leurs tarifs douaniers et pour la collecte de statistiques sur le commerce international – presque toutes les marchandises faisant l’objet d’un commerce international sont classées en fonction du SH.
- Le SH est régulièrement mis à jour pour tenir compte de l’évolution de la technologie et de l’émergence de nouveaux produits – la dernière modification étant entrée en vigueur en 2022, la version actuelle porte le nom de SH 2022.
- Dans la pratique, toutefois, certains pays conservent une version antérieure du SH et retardent donc l’application de la version actuelle, ce qui entraîne des incohérences au moins à titre temporaire.
- La nomenclature combinée de l'Union européenne (UE) est un système de codage à huit chiffres, comprenant les codes SH avec d'autres subdivisions de l'UE et des notes juridiques spécifiquement créées pour répondre aux besoins de l'UE.