Aide pour mon assistant en matière de commerce

Qu’est-ce que cela englobe?

• exportation de marchandises en provenance de l’UE
  • pays de: Pays de l’UE
  • pays à: pays non membre de l’UE
• importation de marchandises dans l’UE
  • pays de: pays non membre de l’UE
  • pays à: Pays de l’UE
• commerceintra-UE de biens
  • pays de: Pays de l’UE
  • pays à: Pays de l’UE

Comment ça marche?

Saisissez les informations spécifiques à votre produit en quelques étapes aisées:

• «nom du produit ou codeHS» — champ modifiable; vous pouvez:
  • indiquer une valeur exacte du code de produit — la plupart du temps, il s’agit d’un code numérique, étant donné que la grande majorité des codes de produits nationaux sont basés sur le système harmonisé (HS), ou
  • tapez un texte — si vous ne connaissez pas le code produit, vous pouvez taper un ou plusieurs mots — et le système vous aidera à rechercher le bon code, ou
  • laissez le champ vide — si vous souhaitez consulter l’arbre de la nomenclature du système harmonisé pour votre produit
• «pays de» — le pays à partir duquel le produit est exporté
• «pays à» — le pays auquel le produit sera vendu
  • si le «pays de» est un pays de l’UE, le «pays à» peut être:
    • un pays non membre de l’UE (exportation de l’UE), ou
    • autre pays de l’UE (commerce intra-UE)
  • si le «pays de» est un pays non membre de l’UE, le «pays à» doit être un pays de l’UE (importateur dans l’UE).

Pour sélectionner le «pays de» et le «pays à»,

• naviguez dans la liste et cliquez ensuite sur le nom du pays pour la sélection, ou
• commencez à taper les premières lettres du pays pour une recherche rapide, puis sélectionnez le pays.

Cliquez sur le boutonSearch.

Si le système identifie une correspondance exacte pour vos critères de recherche, les «Résultats de recherche» seront présentés. Aller directement à l’étape 3.

Affiner davantage votre recherche

Si aucune correspondance exacte n’est trouvée, d’autres orientations seront affichées sous le titre «Recherche de produits». Veuillez suivre les instructions pour trouver votre code produit.

Comment parcourir la «List of goods»?

Laliste des goods affiche la nomenclature des produits pour le «pays à» sélectionné. Pour trouver votre produit, agissez une branche d’intérêt en cliquant sur le symbole jusqu’à atteindre votre produit. Les codes de produit sélectionnables sont marqués en jaune.

Si vous devez parcourir la «Liste des goods» à la suite d’un résultat de recherche partiellement correspondant, les branches contenant des valeurs qui correspondent partiellement à votre produit recherché sont indiquées en caractères gras. Si vous avez effectué une recherche textuelle pour votre code produit et que l’un des mots que vous avez utilisés figure dans le titre de la branche, cela est également surligné en jaune.

Les codes des produits sont spécifiques à chaque «pays à». Veuillez noter que le système tente de faire correspondre la valeur que vous introduisez avec un code produit pour le «pays à» spécifié, en commençant par les chiffres les plus pertinents qui identifient la chapter.

Les «Résultats de recherche» montrent les résultats exacts disponibles pour vos critères de recherche

• naviguer dans les sections principales à l’aide du menu à gauche
• les sections plus grandes peuvent comporter des sous-sections et/ou une table de contenu supplémentaire à droite.

Si, pour une section spécifique, les données ne sont pas disponibles, la section ne sera pas indiquée (par exemple, si aucune information sur les obstacles au commerce n’est disponible, la rubrique « Obstaclesau commerce» n’apparaîtra pas dans le menu de gauche).

Les résultats couvrent:

• informations spécifiques au «pays à»
  • situation du pays
• informations spécifiques au produit et «pays à»
  • arbre de nomenclature, tarifs réguliers etpréférentiels, mesures potentielles de défense commerciale, notes tarifaires, taxes et droits additionnels tels que VAT, droits d’accises, prélèvements ou redevances, procédures et formalités, barrières commerciales et statistiques sur les flux commerciaux
• Informations spécifiques à un accord commercial/à un arrangement commercial
  • indications géographiques (IG) mutuellement reconnues
• informations spécifiques au produit dans le cadre d’un accord commercial/d’un arrangement commercial
  • calendrierde démantèlement Tarif sur la manière dont les tarifsseront réduits au fil du temps, règles d’origine (y compris l’ outil d’autoévaluation dans certains cas).

En fonction de vos critères de recherche, votre recherche s’inscrira dans l’un des trois scénarios.  Chaque scénario dispose de données spécifiques et d’une identité visuelle propre

• exportation depuis l’UE: fond bleu
• importation dans l’UE: fond jaune
• commerce intra-UE: fond gris

Veuillez également vous référer à la section «Comment lire les résultats?», disponible dans le menu de gauche de vos résultats de recherche.