Cumul

Afin de savoir si un produit a été suffisamment transformé dans le pays partenaire, il est important de savoir quand les matières et les intrants utilisés peuvent être considérés comme originaires de l’UE ou du pays partenaire commercial. Les règles d’origine préférentielles de l’UE incluent le concept de cumul, qui vous permet, en tant qu’importateur ou exportateur, sous certaines conditions, de considérer les matières non originaires importées de pays tiers ou la transformation effectuée dans un pays non partenaire comme originaires de l’UE ou d’un pays partenaire commercial. Trois types de cumul sont utilisés dans les régimes préférentiels de l’UE. Ces trois types diffèrent par le nombre de pays participant à l’opération et par les types de matières – originaires ou non originaires – qui peuvent être cumulés.

A) Cumul bilatéral

Le cumul bilatéral implique deux parties: l'UE et le pays partenaire. Il permet d'utiliser des matières originaires de l'UE comme matières originaires du pays partenaire et inversement. Ce cumul s'applique à tous les régimes préférentiels de l'UE.

Le cumul bilatéral s’applique aux trois principales règles décrites dans la section relative aux marchandises suffisamment transformées, comme suit:

• Si la règle de la «valeur ajoutée» est appliquée, le cumul bilatéral vous permet d’exclure la valeur des matières originaires de l’autre partie du seuil maximal en pourcentage des matières non originaires.
• Si la règle du «changement de classement tarifaire» est appliquée, il n’est pas nécessaire de vérifier s’il y a eu un changement dans le classement tarifaire des matières originaires de l’autre partie.
• Si la règle de la «fabrication à partir de certains produits» est appliquée, il n’est pas nécessaire de vérifier si les matières originaires de l’autre partie font référence à un stade ultérieur de la production.

B) Cumul diagonal

Le cumul diagonal est similaire au cumul bilatéral, mais il est utilisé dans les accords concernant plus de deux pays. Il permet d'utiliser des matières originaires d'un pays défini (tel que mentionné dans la disposition de cumul pertinente) autre que les pays partenaires comme matières originaires. Le cumul diagonal ne peut être appliqué qu'aux produits originaires d'un pays déterminé qui font ensuite l'objet d'une transformation ultérieure.

Le cumul diagonal s’applique aux trois règles principales décrites dans la section relative aux marchandises suffisamment transformées comme suit:

• Si la règle de la «valeur ajoutée» est appliquée, le cumul diagonal vous permet d’exclure la valeur des matières originaires du pays défini du seuil maximal en pourcentage des matières non originaires.
• Si la règle du «changement de classement tarifaire» est utilisée, il n’est pas nécessaire de vérifier s’il y a eu un changement de classement tarifaire des matières originaires du pays défini.
• Si la règle de la «fabrication à partir de certains» produits est appliquée, il n’est pas nécessaire de vérifier si les matières originaires du pays défini font référence à un stade ultérieur de la production.

C) Cumul intégral

Le cumul intégral prend non seulement en compte les matières originaires de l’UE ou d’un pays défini (comme indiqué dans la disposition pertinente relative au cumul), mais permet également de comptabiliser les intrants non originaires dans le contenu originaire.

Le cumul intégral s’applique aux trois règles principales décrites dans la section relative aux marchandises suffisamment transformées, comme suit:

• Si la règle de la «valeur ajoutée» est appliquée, le cumul intégral vous permet d’exclure la valeur des matières non originaires utilisées dans une étape de production dans l’autre partie du seuil maximal en pourcentage des matières non originaires.
• Si la règle du «changement de classement tarifaire» est appliquée, il n’est pas nécessaire de vérifier s’il y a eu un changement dans le classement tarifaire des matières utilisées dans une étape de production dans l’autre partie.
• Si la règle de la «fabrication à partir de certains produits» est utilisée, il n’est pas nécessaire de vérifier si les matériaux utilisés dans une étape de production dans une autre partie font référence à une étape ultérieure de la production.

N'oubliez pas que si le traitement effectué dans votre pays partenaire relève simplement de la liste des opérations minimales, le cumul ne peut pas être appliqué.