Présentation ROSA
Le réseau mondial d’accords commerciaux de l’UE réduit ou supprime totalement les droits de douane.
Pour bénéficier de droits inférieurs ou nuls, votre produit doit respecter les règles d’origine.
Rosa, l’outil d’autoévaluation des règles d’origine dans Access2Markets, fournit des orientations en des étapes simples pour déterminer les règles d’origine pour vos produits.
En janvier 2022, une version bêta du nouvel outil d’autoévaluation des règles d’origine (ROSA 2) a été lancée. Il est désormais plus convivial que jamais d’évaluer si votre produit peut bénéficier d’une réduction des droits de douane dans le cadre des accords commerciaux de l’UE. Essayez-le aujourd’hui et nous expliquez ce que vous pensez, vos commentaires nous aideront à le faire encore mieux. Pour plus d’informations, cliquez ici.
Le guide interactif couvre vos exportations vers ou vos importations en provenance de *
Pays disponibles en rosa1 et rosa2 (31)
- Botswana
- Canada
- Colombie
- Costa Rica
- Côte-d’Ivoire
- Équateur
- El Salvador
- Eswatini
- Îles Féroé
- Géorgie
- Ghana
- Guatemala
- Honduras
- Islande
- Japon
- Jordanie
- Lesotho
- Moldavie
- Mozambique
- Namibie
- Nicaragua
- Macédoine du Nord
- Norvège
- Territoires palestiniens
- Panama
- Pérou
- Afrique du Sud
- Corée du Sud
- Suisse
- Royaume-Uni
- Viêt Nam
Pays disponibles uniquement en rosa1 (7)
- Albanie
- Bosnie-Herzégovine
- Égypte
- Kosovo
- Monténégro
- Serbie
- Ukraine
Pays disponibles uniquement en rosa2 (83)
- Afghanistan
- Angola
- Antigua et Barbuda
- Arménie
- Bahamas
- Bangladesh
- Barbade
- Belize
- Bénin
- Bhoutan
- Bolivie
- Burkina
- Burundi
- Cambodge
- Cabo Verde
- République centrafricaine
- Tchad
- Chili
- Îles Comores
- Congo (République démocratique du)
- Congo
- Îles Cook
- Djibouti
- Dominique
- République dominicaine
- Érythrée
- Éthiopie
- Fidji
- Gambie
- Grenade
- Guinée Bissau
- Guinée
- Guyana
- Haïti
- Inde
- Indonésie
- Jamaïque
- Kenya
- Kiribati
- République kirghize
- République démocratique populaire lao
- Lesotho
- Liberia
- Madagascar
- Malawi
- Mali
- Mauritanie
- Micronésie, États fédérés de
- Mongolie
- Mozambique
- Myanmar/Birmanie
- Népal
- Nigeria
- Niger
- Nioué
- Pakistan
- Papouasie — Nouvelle-Guinée
- Philippines
- Rwanda
- Saint-Christophe-et-Niévès
- Sainte-Lucie
- Saint-Vincent-et-les-Grenadines
- Samoa
- Sao Tomé &Principe
- Sénégal
- Sierra Leone
- Îles Salomon
- Somalie
- Soudan du Sud
- Sri Lanka
- Soudan
- Suriname
- Tadjikistan
- Tanzanie
- Timor-Oriental
- Togo
- Trinité-et-Tobago
- Tuvalu
- Ouganda
- Ouzbékistan
- Vanuatu
- Yémen
- Zambie
* D’autres pays seront ajoutés prochainement
L’accord UE-Japon et l’accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni sont disponibles dans toutes les langues de l’UE.
Rosa est un guichet unique pour les règles d’origine applicables à votre produit dans le cadre des accords commerciaux de l’UE énumérés ci-dessus.
Rosaest gratuite et facile à utiliser!
Comment ça marche?
Allez dans Mon assistant en matière de commerce et saisissez les informations suivantes
- le produit
- le pays d’exportation
- le pays d’importation
- cliquez sur Règles d’origine dans le menu de gauche pour obtenir votre résultat
Rosa vous donne
- les règles d’origine applicables à votre produit dans le cadre de chaque accord
- une liste de contrôle étape par étape pour déterminer si votre produit remplit les critères pour bénéficier des règles d’origine préférentielles;
- une explication des exigences et des termes en matière de règles d’origine;
- des exemples pratiques
- un accès direct aux textes juridiques,
- un rapport d’autoévaluation sur mesure, fondé sur vos réponses, que vous pouvez télécharger ou imprimer
- une vue d’ensemble des procédures relatives aux règles d’origine
Travailler directement avec vos fournisseurs
Vous pouvez utiliser ROSA pour informer directement vos fournisseurs afin de leur permettre de
- vérifier les règles d’origine
- remplir correctement la déclaration du fournisseur
Comparer les règles sur plusieurs marchés
Utilisez ROSA pour comparer les règles par produit dans le cadre des différents accords commerciaux de l’UE.
Et après?
Le Rosa est actuellement disponible en anglais, mais continuera à évoluer, y compris en ce qui concerne davantage de versions linguistiques et davantage d’accords commerciaux de l’UE.