Présentation du ROSA

Présentation du ROSA

Le réseau mondial d’accords commerciaux de l’UE réduit ou supprime totalement les droits de douane.

Pour bénéficier de droits réduits ou nuls, votre produit doit respecter les règles d’origine.

Rosa— l’outil d’autoévaluation des règles d’origine dans Access2Markets — fournit des orientations par étapes simples pour déterminer les règles d’origine de vos produits.

En janvier 2022, une version bêta du nouvel outil d’autoévaluation des règles d’origine (ROSA 2) a été lancée. Il est désormais plus convivial que jamais d’évaluer si votre produit peut bénéficier de droits de douane réduits dans le cadre des accords commerciaux de l’UE. Essayez aujourd’hui et veuillez nous dire ce que vous pensez, votre retour d’information nous aidera à le faire encore mieux. Pour de plus amples informations, cliquez ici.

Le guide interactif couvre vos exportations ou importations en provenance de *

Pays disponibles à Rosa1 et Rosa2 (28)

  • Botswana
  • Canada
  • Colombie
  • Costa Rica
  • Côte-d’Ivoire
  • Équateur
  • El Salvador
  • Eswatini
  • Îles Féroé
  • Géorgie
  • Ghana
  • Guatemala
  • Honduras
  • Japon
  • Jordanie
  • Lesotho
  • Mozambique
  • Namibie
  • Nicaragua
  • Macédoine du Nord
  • Territoires palestiniens
  • Panama
  • Pérou
  • Afrique du Sud
  • Corée du Sud
  • Suisse
  • Royaume-Uni
  • Viêt Nam

Pays disponibles uniquement à Rosa1 (10)

  • Albanie
  • Bosnie-Herzégovine
  • Égypte
  • Islande
  • Kosovo
  • Moldavie
  • Monténégro
  • Norvège
  • Serbie
  • Ukraine

Pays disponibles uniquement à Rosa2 (19)

  • Antigua-et-Barbuda
  • Bahamas
  • Barbade
  • Belize
  • Chili
  • Dominique
  • République dominicaine
  • Fidji
  • Grenade
  • Guyana
  • Jamaïque
  • Papouasie — Nouvelle-Guinée
  • Saint-Christophe-et-Niévès
  • Sainte-Lucie
  • Saint-Vincent-et-les-Grenadines
  • Samoa
  • Îles Salomon
  • Suriname
  • Trinité-et-Tobago

* Autres pays à ajouter prochainement

L’accord UE-Japon et l’accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni sont disponibles dans toutes les langues de l’UE.

Rosa est un guichet unique pour les règles d’origine applicables à vos produits dans le cadre des accords commerciaux de l’UE énumérés ci-dessus.

Rosaest libre et facile à utiliser!

Comment ça marche?

Allez dans Mon assistant en matière de commerce et saisissez les informations suivantes

  • le produit
  • le pays d’exportation
  • le pays d’importation
  • cliquez sur Règles d’origine dans le menu de gauche pour obtenir votre résultat

Rosa vous donne

  • les règles d’origine applicables à votre produit dans le cadre de chaque accord
  • une liste de contrôle étape par étape pour vérifier si votre produit satisfait aux critères de traitement préférentiel en matière de règles d’origine
  • explication des exigences et des conditions en matière de règles d’origine
  • exemples pratiques
  • un accès direct aux textes juridiques,
  • un rapport d’autoévaluation personnalisé sur la base de vos réponses que vous pouvez télécharger ou imprimer.
  • une vue d’ensemble des procédures relatives aux règles d’origine

Travailler directement avec vos fournisseurs

Vous pouvez utiliser ROSA pour informer directement vos fournisseurs afin de leur permettre de

Comparer les règles sur plusieurs marchés

Utilisez ROSA pour comparer les règles par produit dans le cadre des différents accords commerciaux de l’UE.

Quelles sont les prochaines étapes?

Rosa est actuellement disponible en anglais, mais continuera à évoluer, y compris davantage de versions linguistiques et d’accords commerciaux de l’UE.

Informations générales sur les règles d’origine

Partager cette page:

Liens rapides