Exigences du produit

Quelles exigences les pays doivent-ils remplir pour garantir que mon produit respecte les normes en matière de sécurité, de santé et d’environnement?

Les exigences relatives aux produits font référence aux conditions essentielles que les produits doivent remplir pour entrer sur un marché.

Les règles techniques définissent les caractéristiques spécifiques que devrait présenter un produit, par exemple en ce qui concerne:

  • dessin
  • étiquetage
  • marquage
  • conditionnement
  • fonctionnalité ou performance

Des règles spécifiques sont en place pour garantir que les produits sont conçus pour protéger la santé humaine, la sécurité ou l’environnement.

Les exigences applicables aux produits peuvent couvrir

  • le produit lui-même — par exemple, inflammabilité, propriétés électriques ou hygiène
  • le processus de fabrication du produit;
  • la performance du produit — par exemple, son efficacité énergétique

Dans la plupart des cas, les règlements définissent les objectifs à atteindre ou les dangers à traiter, mais ils ne précisent pas les solutions techniques.

Les exigences en matière de produits varient considérablement d’un pays à l’autre et d’un bloc commercial à l’autre. Il peut être coûteux pour les professionnels de se conformer à des exigences différentes sur les différents marchés.

Dans le cadre des accords commerciaux de l’UE, les règles et réglementations techniques sont souvent harmonisées et une coopération est établie entre les organismes de normalisation, d’essai, de certification et d’accréditation des deux parties. Cela permet aux entreprises de vendre le même produit, ou le même produit avec moins de modifications, sur les deux marchés. Elle permet également aux petites entreprises, en particulier les microentreprises, de concurrencer les grandes entreprises et de participer aux chaînes d’approvisionnement internationales et au commerce électronique.

 

Sur le marché de l’UE, le marquage CE indique qu’un produit satisfait à toutes les exigences en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement qui doivent être vendues dans l’ensemble de l’Espace économique européen (EEE).

À ce titre, vous devez vérifier les exigences applicables aux produits pour chaque région vers laquelle vous exportez.

Allez dans My Trade Assistant et lancez une recherche de produits pour trouver les détails d’un produit spécifique.

Vous trouverez également un aperçu des exigences de l’UE en matière de produits dans la section de ce site web consacrée au marché de l’UE.

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