Version: 1.8.0.2 (2021-06-23 08:03) tmldb00204.cc.cec.eu.int

Exigences du produit

Quelles exigences les pays doivent-ils remplir pour garantir que mon produit respecte les normes en matière de sécurité, de santé et d’environnement?

Les exigences relatives aux produits font référence à des conditions essentielles auxquelles les produits doivent satisfaire pour entrer sur un marché unique.

Les règles techniques définissent des caractéristiques spécifiques qu’un produit devrait posséder, par exemple en rapport avec:

  • conception
  • étiquetage
  • marquage
  • emballage
  • fonctionnalité ou performance

Des règles spécifiques sont en place pour garantir que les produits sont conçus pour protéger la santé humaine, la sécurité ou l’environnement.

Les exigences applicables aux produits peuvent couvrir:

  • le produit lui-même — par exemple, inflammabilité, propriétés électriques ou hygiène
  • processus de fabrication du produit
  • la performance du produit — par exemple, son efficacité énergétique

Dans la plupart des cas, les règlements définissent les objectifs à atteindre, ou les risques à traiter, mais ne précisent pas les solutions techniques.

Les exigences applicables aux produits varient considérablement d’un pays à l’autre et d’un bloc commercial à l’autre. Il peut être coûteux pour les opérateurs de se conformer à des exigences différentes sur différents marchés.

Dans le cadre des accords commerciaux de l’UE, les règles et réglementations techniques sont souvent harmonisées et la coopération est établie entre les organismes de normalisation, d’essai, de certification et d’accréditation de part et d’autre. Cela permet aux entreprises de vendre sur les deux marchés le même produit ou le même produit avec moins de modifications. Elle permet également aux petites entreprises, en particulier aux microentreprises, de concurrencer les grandes entreprises et de participer aux chaînes d’approvisionnement internationales et au commerce électronique.

 

Sur le marché de l’UE, le marquage «CE» indique qu’un produit répond à toutes les exigences en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement à vendre dans l’ensemble de l’Espace économique européen (EEE).

En tant que tel, vous devez vérifier les exigences relatives aux produits pour chaque région que vous exportez.

Allez dans Mon assistant commercial et lancez une recherche de produits pour trouver les détails d’un produit spécifique.

Vous trouverez également un aperçu des exigences de l’UE relatives aux produits dans la section «Marché de l’UE» de ce site web.

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